L'opposition Parlementaire Au 18 ème Siècle

Document : lettre de remontrances de J.Flammeront, membre du parlement de Paris , sur l'affaire des billets de confession.

Introduction:

ce document sont des remontrances du parlement de paris. Elles sont écrites par le parlement quand il ne veut pas enregistrer(= écrire dans les registres pour qu’elle soit exécuté ) un édit ou une ordonnance. Ce sont des lettres écrit par un parlement quand il refuse d’enregistrer un édit ou une ordonnance ce qui explique les raisons de son refus. Ce droit du parlement dans la période du 18 eme nous intéresse car le droit de remontrance leur est inutile. Au 18 eme siècle les remontrances vont avoir une importance particulière. Tout d’abord le moyen de s’opposé systématiquement au pouvoir royale.

L’auteur est un officier sous l’ancien régime. Un officier est un magistrat. Ce sont ceux qui ont acheté leur charge, il ne sont pas choisis par le roi . Le parlement sous l’ancien régime possèdent deux fonctions importantes. C’est une cour de justice, c’est a dire une cour d’appel. Et ils ont le pouvoir d’enregistrer les édits et les ordonnances royales, inscrites sur les registres les lois pour les faire exécuter.

En 1751 on est sous le règne de Louis 15, dans la deuxième partie de son règne ou il est « le mal aimé ». Tout bascule en 1748, lors du traité d’Aix la chapelle , lors de la fin de la guerre de succession d’Autriche, qui entraine des désaccords dans le royaume. En 1751 tout les problèmes lié aux jansénistes et a la bulle se sont peu a peu dissiper ( dans les années 27-35 ) mais au milieu du siècle les choses se sont apaisé. Mais Christophe de Beaumont va réveiller l’opposition Janséniste lors de l’affaire des billets de Confessions.

Ce document rédigé par le parlement propose une explication au roi de son engagement dans l’affaire des billets de confession.

Comment le parlement de Paris s’y prend t-il pour légitimer ses actions vis a vis de l’affaire des billets de confession ? Et pourquoi le parlement outre passe ces fonctions et comment le justifie t—il?

Le Plan:

1)L’affaire Coffin: une affaire de billet de confession:

a) le curé de Saint Etienne du Mont refuse les derniers sacrements à un conseillé du châtelet.

b) dénonciation du Curé par:

-La famille Coffin

-Les officiers du Châtelet

c) « le décrets de prise de corps »= intervention du parlement qui arrête le curé

conclusion: le roi condamne cette intervention du parlement, d’ou les lettres de remontrances.

2)Un scandale qui trouble l’ordre publique ou comment le parlement légitime sont intervention?:

a) Les plaintes

b)Le scandale

c) l’attitude du curé : refus d’obéir au parlement assimilé au refus d’obéir au roi.

commentaire:

Le Parlement dit qu’il souffre: rhétorique ;

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