L'avènement Du césarisme

Histoire des Institutions - Séance 6 : L'avènement du césarisme

L'avènement du césarisme : Napoleon l'exercice de son pouvoir personnel est légitimé auprès du peuple, le peuple s'en remet à un pouvoir autoritaire.

Le directoire :

Texte 2 : Extrait de l'histoire du Consulat d'Adolphe Thiers

le conseil d'état qui rédige les loi sous l'autorité du console

Le tribunal qui discute des projets des lois sans les voter.

Le corps législatifs

Le sénat veut s'apparenter a un gardien de la constitution

Problématique : En quoi le processus législatif (d'élaboration des lois) aboutit a l'affaiblissement du pouvoir législatif ?

Plan :

I) L'affaiblissement du pouvoir législatif

A) Un pouvoir législatif divisé

B) L'absence d'initiative (pouvoir exécutif qui détient l'initiative des lois)

II) La preponderance du premier consul

A) Un conseil d'Etat sou la tutelle du premier consul

B) La mise en place d'un Sénat conservateur (au profit de Napoléon)

Correction texte 1 : Constitution de l'an VIII

L'article 2 : L'exercice de la citoyenneté est soumise aux conditions d'âge et de résistance.

L'article 7 : Le mécanisme de confiance, la portée des listes de confiances, le peuple se contente de proposer et lui permettra de choisir les personnes qui seront favorables a l'exercice du pouvoir.

L'article 39 : Ce qui caractérise le pouvoir exécutif c'est le pouvoir collégial, modalité de fonctionnement qui est apparu sous la I ère république avec le comité exécutif.

L'article 40-41 :

L'article 42 : Ca confirme la collégialité illusoire premier consul qui a le dernier mot et les autres consuls ont une vois consultative.

L'article 44 : Tous les pouvoirs sont détenu par le gouvernement. Le légicentrisme

Problématique : En quoi le mécanisme de l'an VIII la constitution de l'an VIII permet de respecter l'héritage révolutionnaire tout en remettant en cause ces principes fondamentaux ?

Annonce de plan : Si la constitution de l'an VIII conserve les apparences d'une democratie (I) ELLE confere au premier consul (Bonaparte) les prerogatives de gouvernement élargit

Plan :

I) Le consulat : Les apparences d'une démocratie

A) Une conception élargit de la citoyenneté

B)

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