Les institutes de Gaius

Ribeiro                                                                                         TD03

Marta

                        Séance 2 : Commentaire de texte, Les institutes de Gaius

                Gaius est un juriste romain né au II ème siècle, il est connu pour ses commentaires de lois romaines mais particulièrement pour son ouvrage les Institutes qui est un manuel pour les étudiants en droit écrit en 161.

En effet à cette période là, l'empire romain est arrivé à son expansion maximale, plusieurs empereurs se succèdent et il y a un essor de la loi impériale. L'empereur à cette époque la légifère et les jurisconsultes commentent et pratiquent ce droit allant vers un renforcement du pouvoir impérial. Dans son ouvrage, Gaius illustre les différents droit qui constituent le droit romain et les sources qui en proviennent.

Les Institutes de Gaius est un texte juridique qui va enseigner le droit aux étudiants il est fait pour les écoles de droit, Gaius utilise un plan en trois parties, et dans celui-ci il fait la distinction entre les personnes, le biens et les actions. Ce plan seras repris par Justinien dans ses institutes, mais aussi par les juristes français, sous l'ancien régime mais il va surtout être reprît par les rédacteurs du code civil en 1804.

Comment le droit romain est organisé selon Gaius ?

Pour répondre a cette question nous verrons d'abord qu'il y a une distinction marqué par deux sortes de droits (I), et enfin une coexistence entre des sources de droit provenant d'époques différentes (II).

I. Une distinction marqué par deux sortes de droits

        Gaius fait une distinction entre le droit civil (A) et le droit des gens (B).

A. Le droit civil 

- «  Tout les peuples que gouvernent des lois et des usages, usent pour partie d'un droit qui leur est propre »

→ Au II siècle, l'empire romain s'étend tout autour de la mer méditerrané, il regroupe des peuples différents sur le plan social et juridique, mais ces mêmes personnes sont gouvernés par des lois et des usages, toutes les personnes doivent respecter la loi mais elles disposent aussi d'un droit propre à eux mêmes.

- «  En effet le droit que chaque peuple s'est donné à lui même lui est propre et s'appelle droit civil »

→,Le droit civil est le droit de la cité, le droit des citoyens, c'est une branche du droit privé qui s'intéresse au rapports entre les personnes physiques ou morales. Gaius veut dire que chaque peuple énonce ses propres règles, elles peuvent varier d'un état à un autre, mais elles émanent quand même du peuple, car finalement le droit civil traduit la volonté du peuple.

- «  c'est à dire droit particulier à sa cité »

→ Il continue a insister que selon le peuple, le droit va changer car les personnes n'ont pas la même volonté d'un peuple à l'autre.

- « mais ce que la raison naturelle a établit entre tout les hommes »

→ C'est un droit dont tout le monde dispose, peu importe sa classe sociale, c'est un droit propre à tout les hommes, et chacun peut jouir de ce droit.

Néanmoins il existe un autre droit qui organise la vie des gens à Rome.

B. Le droit des gens

- «  Cela est observé également chez tout les peuples et s'appelle droit des gens, c'est à dire droit dont se servent tous les hommes »

→ En effet, avec les conquêtes, l'élargissement du monde romain et toutes les transformations qui en découlent on a une multiplication du contact avec les pérégrins, donc il faut des règles accessibles aux deux, au citoyens et aux étrangers et ce besoin ce fait d'abord ressentir en matière de commerce, c'est pour cela que le ius gentium apparaît d'abord dans le domaine du droit des obligations.

- «  le peuple romain use pour partie de son droit propre, pour partie du droit commun à tous les hommes »

→ Le droit romain est composé du droit civil et du droit des gens qui peut être aussi appelé « ius gentium », comme Gaius l'explique, le ius civile est propre à la cité et seulement développé par celle-ci, et la partie commune à tout les hommes est le droit des gens.

De plus, Rome n'est pas seulement composé de citoyens romains, avec toutes les conquêtes et le commerce, nombreux étrangers y vivent, il faut alors un droit applicable à ses étrangers et pérégrins qui est le ius gentium

- «  le droit du peuple romain vient des lois, des plébiscites, des sénatus-consultes, des constitutions des empereurs, des édits de ceux qui ont le droit de prendre des édits, des réponses des prudents »

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