L’Europe a-t-elle eu une tradition unitaire dans son histoire ?

Histoire de l’Europe

L’Europe a-t-elle eu une tradition unitaire dans son histoire ?

Bibliographie

Antoine Leca > La république européenne : introduction à l’Histoire des institutions et des droits communs d’Europe, Aix-en-provence

Jacques Bouineau > Traité d’Histoire européenne des institutions, Paris

Introduction

Les héritages européens des conceptions du pouvoir.

Les pays européens ont été influencés par 3 héritages fondamentaux :

- l’héritage du droit romain

- conception de la pensée chrétienne

- conception germanique du pouvoir

§1.La conception romaine du pouvoir : un pouvoir impersonnel

Les romains ont dégagés la notion d’état qu’ils appelaient la Res Publica. Cela signifie en latin chose public c’est-à-dire la chose qui appartient à tous les citoyens. Il s’agit d’une conception abstraite. Le concept d’état désigne une organisation politique commune à tous les citoyens et qui est distincte de la personne des gouvernants.

A. La dissociation du pouvoir de la personne des gouvernants

A Rome, quelle que fut la forme de l’état, que ce soit une république ou un empire, les gouvernants ne confondent pas la chose public ou l’état avec leur propre personne.

Ils ont conscience de 3 aspects :

- Le pouvoir est conçu comme une fonction publique, donc tout individu investi d’un pouvoir tel l’empereur est titulaire d’une charge au service de l’intérêt général. Il n’exerce pas le pouvoir dans son intérêt personnel ou celui de sa famille. Il l’exerce provisoirement dans l’intérêt de tous. Il exerce un Officium c’est-à-dire une fonction au service de l’état dont il est le représentant. L’empereur n’est que l’administrateur de la Res Publica car sa fonction consiste à administrer l’empire dans l’intérêt de tous.

- Pour les romains, le pouvoir ne confère aucun droit de propriété ainsi l’empereur n’est pas propriétaire de l’empire. Cela veut dire qu’il ne peut pas disposer pour lui-même ou sa famille du trésor ou du domaine public. Les romains avaient déjà conçu que les biens publics sont inaliénables c’est-à-dire que l’empereur n’a pas le pouvoir de les transmettre ou de les céder librement.

- Le pouvoir est un pouvoir de droit. L’empereur, comme toutes les autorités publics, est soumis au droit et doit respecter le droit en vigueur. Cela veut dire qu’il doit respecter les personnes mais aussi les biens de ces personnes. Juridiquement, aucune autorité publique ne peut faire incarcérer, déporter ou exécuter un individu sans respecter la loi. Aucune autorité publique ne peut confisquer discrétionnairement les biens des citoyens romains. Le droit en vigueur devait être respecter ou être modifier par les autorités si elles désirent un changement.

B. La reconnaissance de pouvoirs exorbitants de l’état

Les romains ont créé une division entre le droit privé régissant les rapports entre les personnes privées et le droit public régissant les rapports entre la puissance publique et les particuliers. Les romains reconnaissaient les pouvoirs exorbitants et suprêmes de l’état. Ils reconnaissaient la notion d’imperium. L’imperium désigne le pouvoir suprême de commandement tant au plan militaire que civil. Cette notion d’imperium se rapproche de la notion de souveraineté. Les romains concevaient que l’état a un pouvoir suprême, supérieur à tous les autres, appelé souverain. Sous l’empire romain, l’imperium désigna ensuite le pouvoir politique reconnu à l’empereur. L’empereur était investi de l’imperium qui lui confère des prérogatives de puissance publique.

On lui reconnaît alors comme prérogative d’état :

- le droit de faire la loi

- le droit de rendre justice

- le droit de lever les impôts

- le droit de faire la guerre et la paix

L’imperium s’imposait à quiconque traversait ou vivait sur le territoire de l’empire romain. Cette notion de pouvoir souverain d’un état va être léguée au Moyen-âge.

§2. La conception chrétienne : un pouvoir providentiel

Selon la pensée chrétienne le pouvoir était aussi analysé comme une entité abstraite indépendante de son titulaire. La conception nouvelle chrétienne est que le pouvoir est une création de Dieu. Le pouvoir a été créé et voulu par Dieu.

A. La révolution chrétienne

1) La distinction du spirituel et du temporel

La conception chrétienne fait une distinction entre le pouvoir spirituel de l’église, de la religion et le pouvoir temporel de l’état, de la politique. Cette conception était une idée nouvelle pour les populations de l’Antiquité. Elle s’opposait à la pensée païenne selon laquelle tout citoyen se devait corps et âme à la cité. Les païens devaient mettre leur vie et leur âme à la disponibilité de la cité. Quant à l’âme, les citoyens avaient obligation de participer aux cultes de la cité car les cérémonies religieuses visaient à rendre les dieux favorables à la cité. La non participation à un culte religieux était une infraction religieuse et comme une manifestation anti-patriotique. Pour les païens, il existait un lien indissociable entre la vie religieuse et politique. Les décisions étaient prises après l’invocation des dieux. Un magistrat, avant de prendre une décision, consultait les dieux.

La conception chrétienne s’oppose à cette conception païenne cela en distinguant les deux pouvoirs temporel de l’état et spirituel de l’église. Âme et esprit sont le temporel des choses terrestres et matériels. Le fondement de cette doctrine est basé sur un passage des évangiles, qui rendait ce qui est César à César et rendait à dieu ce qui est à dieu. Il ne nie pas l’état et le pouvoir de ces représentants. Les gouvernants ont compétences

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