Le Role Du Senat Sous Napoleon

«Soldats, le décret extraordinaire du Conseil des Anciens m'a remis le commandement de la ville et l'armée. La République est mal gouvernée depuis deux ans. Vous avez espéré que mon retour mettrait un terme à tant de maux, vous l'avez célébré avec une union qui m'impose des obligations que je remplis, vous remplirez les vôtres, et vous seconderez votre général avec l'énergie, la fermeté et la confiance que j'ai toujours eues en vous. La liberté, la victoire et la paix replaceront la République Française au rang qu'elle occupait en Europe, et que l'ineptie ou la trahison a pu seule lui faire perdre. Vive la République!».

Que ce soit pour exhorter ses troupes, où gouverner avec brio, Napoléon Bonaparte, dit Napoléon 1er est sans aucun doute un personnage qui a marqué l’histoire de France de son empreinte de génie militaire, de son empreinte d’empereur des Français. Tout d’abord simple général de l’armée révolutionnaire Française dans les années précédant 1799, il se fait connaître par son génie et ses victoires. Profitant du mal être ambiant, et d’un pays sans véritable tète, il accède au pouvoir après son coup d’Etat du 18 Brumaire et devient Premier consul, mais ce n’est qu’une étape pour son objectif, devenir le Maitre de la France (Il choisiras le titre d’empereur car le titre de Roi est suivi par sa légende noir en France), et rendre au pays la place qu’elle devrais occuper dans l’Europe. Pour parvenir a ses fins, il vas modifier le gouvernement en France, et de ce fait créer, ou faire ressurgir du passé Romain (Il est passionner de gloire passée) divers chambres, divers principes. En l’an VIII, il crée « sa » constitution avec l’abbé Sieyès, autre personnage emblématique de la période trouble. Dans cette constitution, il proclame son pouvoir fort, et créer un organe de contrôle constitutionnalité, le « Senat ». Ce sénat survivras à la période du consulat, et gagneras en puissance sous l’empire. Mais son rôle se modifieras, s’amplifieras pour enfin dépasser son créateur. Dans la mesure ou deux périodes majeurs se démarque, l’idée est de définir son rôle et son évolution entre 1799 et 1814. Les périodes se distinguent sous le consulat (1799-1804 (I)) et sous l’empire (1804-1814 (II)).

I) LE ROLE DU SENAT DE 1799 A 1804 :

A) LA NAISSANCE DU SENAT, UN SIMPLE ORGANE DE CONTROLE CONSTITUTIONNEL :

En constituant sa constitution, Napoléon Bonaparte n’a qu’une crainte, qu’elle ne soit pas respecté, qu’elle sois modifié a son désavantage, que l’apport qu’elle lui apporte sois négliger. En effet, la constitution du 22 frimaire an VIII promulgue Napoléon 1er consul et donc chef du gouvernement. Cette même constitution lui donne des droits nouveaux, comme un droit de détention arbitraire de 10 jours (Article 46) et un puissant pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. Les voies du despotisme sont ouvertes. Mais pour ce faire, cette constitution doit être garantie. Il fait renaitre des ces cendres un ancien principe Romain, le SENAT, dit conseil des Anciens, ou assemblées des sages. Cette assemblée (constituer par Bonaparte en majorité), a pour but de « conserver la constitution », elle n’est qu’une des 3 assemblées législatives (avec le tribunat et le corps législatif). Elle prend le nom de Senat Conservateur, « Diriger » par Bonaparte et possédant le pouvoir d’annuler des directives dites « anticonstitutionnel », son rôle est clairement designer, et permet de faire régner un semblant de démocratie en France, ou du moins un semblant d’illusion.

Ce sénat est composé initialement de 60 membres élus par Napoléon Bonaparte, qui cooptent les 20 derniers membres. Napoléon l’utilise pour féliciter ses loyaux serviteurs, les princes, les riches, tout ceux dont il pense devoir s’attacher la fidélité. La constitution de l’an VIII lui donne ses pouvoirs, qui montre un prémices du despotisme a venir, et le Senat est la pour la conserver, et la faire respecter dans la France. Cette constitution sera effective du 13 Décembre 1799, a aout 1804. C’est dans ce contexte de démocratie illusoire, que ce poursuit les desseins de Napoléon Bonaparte. Le Senat prend vite un tournant, avec les sénatus-consulte en 1802.

B) LA CONSTITUTION DE L’AN X, SACRE DU PREMIER CONSUL A VIE, ET DE « SON » SENAT :

Après un attentat sur la personne de Bonaparte, il se laisse allez a plus de transparence. La constitution de l’an X est la version non caché des vœux de Napoléon. En effet, après avoir doucement fait implicitement comprendre au peuple sa volonté, il l’applique. . Le sénatus-consulte, qui est un « décret du Senat » en latin, permet de modifier la constitution quand il est organique, ou d’avoir valeur de loi quand il est simple. Et cette constitution n’est en fait qu’un Senatus Consulte du Senat quelque peut pousser par Napoléon. En effet, le sénat le prolonge de 10 ans en échange de ses services (paix interne et externe), mais Napoléon demande l’avis au peuple par un plébiscite sur son éventuel nomination a vie. De ce fait, il crée un

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