Les institutes de Gaius

TD 2 :

Gaius est un jurisconsulte consultant en droit au IIème siècle après JC sous le haut empire : époque classique du droit romain.

Il n’était pas connu car il n’a pas été cité de son vivant. Les compilations de Justinien au VIème siècle comprennent le digeste, les institutes, le codex, les novelles. Les institutes de Justinien reprennent les institutes de Gaius. Son œuvre est un manuel d’enseignement du droit. Le plan est en tri partie, ce qui sera repris dans le code civil, écrites vers 161. Il contient quatre leçons, commentaires.

En -27 : octave est le fils adoptif de César. En 476, il y a la chute de Rome à cause des barbares. Les premiers empereurs n’ont pas souhaités bouleverser le peuple romain. Ils ont conservés les institutions républicaines. Mais ils déclarent qu’ils sont princeps : premier. Sénatus : auctoritas, consul : imperium. La stratégie est qu’en se déclarant princeps, ils se disent 1er de toutes les juridictions. Tribun : puissance tribunicienne. A ce moment-là c’est Marc Aurèle l’empereur. Les romains sont différents des barbares. Pour un romain, toute personne qui vit au-delà des frontières de l’empire, au-delà des limes, est un étranger.

On peut distinguer la citoyenneté romaine et la citoyenneté latine. Les romains sont différents des esclaves qui sont différents des affranchis.

Après 25 ans de service militaire, on peut accorder la citoyenneté romaine. L’empereur a le pouvoir de donner la citoyenneté.

Les sources du droit romain :

• La loi : comment nait une loi à Rome ? l’initiative de la loi appartient à un magistrat, or le princeps est le premier des magistrats : empereur. Il doit consulter le Sénat, ce projet va être voté puis promulguer.
• Plébiscites : ce que la plèbe ordonne et prescrit, ils s’opposent aux patriciens, aux patres. La lex Hortensia de Quintus hortensius. Une dictature est une magistrature exceptionnelle de 6 mois en période de crise.

On assiste à une crise entre les plébéiens et les patriciens. Les plébéiens se retirent de la cité, donc crise. Hortensius promulgue alors la loi. Les plébiscites ont force de loi en -287.

• Les sénatus consultes : le sénat donne des consultations, il donne son avis quand il y a une proposition de loi. Auctoritas : autorité morale dû à leur ancienneté à tel point qu’un magistrat suit quasi-systématiquement l’avis du Sénat. Le problème c’est que derrière les Sénatus consultes, c’est l’empereur. Officiellement l’empereur prie les sénateurs de rendre tel avis. Mais officieusement cette prière est un ordre, ce que l’empereur demande le Sénat le fait. Via le Sénatus Consulte se cache une source du droit : l’empereur.
• Constitutions impériales : status : état. Elles se font par décret : très restreint ou par édit avec un champ d’application plus large. Un magistrat est une personne qui dispose de l’autorité publique, c’est une personne qui a le droit de prononcé un édit. Un édit impérial peut intervenir à tout moment, il vaut en tout temps et tout lieu. Alors que l’édit du magistrat ne vaut que pour une année.
• Le rescrit est une réponse donnée par l’empereur à une question qui lui a été posée. Rescriptum : écrit en retour.

On n’a jamais douté que cela ait valeur de loi. Gaius se rapproche du raisonnement d’Ulpien, les constitutions de l’empereur par le peuple romain autrefois qui détenait le pouvoir qui lui a procuré.

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