Histoire Des Sources Du Droit: la Grèce

HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT

Cours de Monsieur le Professeur Franck BOUSCAU.

1e année – Groupe A-E. Année universitaire 2012-2013.

PLAN-AIDE-MÉMOIRE.

INTRODUCTION:

Notions générales et définitions:

* Longue élaboration historique de notre droit à travers diverses étapes et vicissitudes (la civilisation gréco-latine, le Christianisme, la royauté capétienne, la Révolution, l’Empire, la colonisation, les guerres mondiales…)

*Notion de droit : ensemble des règles qui régissent une société donnée ou art du juste et de l’équitable ?

*Droit et morale (recoupements, mais non confusion).

*Droit objectif et droits subjectifs.

Les sources du droit (objectif):

sources extrinsèques (forces créatrices politiques, économiques, culturelles…)

sources intrinsèques: celles –ci peuvent être divisées en sources formelles (catégories de règles, ex: la loi, les usages), et sources matérielles (codes, recueils de lois, recueils de décisions de justice…)

Parmi les sources formelles, on distinguera :

Sources directes : la loi, la coutume.

Sources indirectes ou sources d‘interprétation : la jurisprudence, la doctrine, la pratique.

Observation de méthode : Notre objet d’étude concerne les origines du système juridique actuel, c’est à dire les sources extrinsèques. En le traitant, nous ferons une place de choix aux sources intrinsèques (à qui nous réserverons de préférence l’appellation de „sources du droit.“)

IE PARTIE : LES SOURCES ANTIQUES.


CHAPITRE I : L‘ORIENT.

Grand nombre de peuples du Proche-Orient qui se disputent la suprématie dans le Croisant fertile et autour : Egyptiens, Sumériens, Mésopotamiens, Hittites, Iraniens… Succession des Empires Assyrien,, Babylonien, Perse. Variété des supports d’écriture (tablettes d’argile, inscriptions, papyrus) et des écritures (hiéroglyphes, cunéiformes, puis l’alphabet, inventé par les Phéniciens).

1) Mésopotamie- Codes (codes sumériens, code babylonien du roi Hammourabi…) Il s’agit de recueils de cas concrets sans ordre systématique, mais qui révèlent déjà une pensée juridique élaborée (droit familial, responsabilité pour fait des choses et des animaux, etc). Droit des sociétés.

II) Les Hébreux ou Juifs: apparition du monothéisme.

importante législation dans les cinq premiers livres de la Bible ("Pentateuque" ou Torah = la loi), (notamment Exode, Lévitique et Deutéronome)

- la loi, révélée par Dieu, est d’origine religieuse ; elle est un enseignement moral en même temps que juridique, et aussi un recueil de cas concrets (casuistique).

- la responsabilité est individuelle et fondée sur la culpabilité.

-la loi du talion limite la vengeance.

CHAPITRE II : LA GRECE.

Le régime de la cité ("polis").

Après l‘époque des royautés homériques (petits royaumes guerriers, cf. L’Iliade et l’Odyssée) et le "moyen-age" grec émerge, à partir du VIIIe siècle av. J.C. une nouvelle structure politique: le régime de la cité ("polis")

La cité -une ville et la campagne environnante- est un petit Etat indépendant politiquement (autonomie) et économiquement (autarcie) ; c’est un centre religieux (temples), économique et politique (place publique) et militaire ("acropolis" = forteresse, refuge).

Les rois disparaissent et l’aristocratie –qui a le monopole de la guerre, des charges cultuelles et de la connaissance du droit et des coutumes- prend le pouvoir, qu’elle confie à des assemblées délibérant au nom de la cité et à des magistrats. Mais l’évolution sociale (montée d’une bourgeoisie commerçante, changement des techniques militaires, revendications politiques et sociales de propriétaires ruinés) aboutit à la remise en cause des monopoles aristocratiques 

- Les conflits entre les aristocrates et le reste de la population seront arbitrés par des réformateurs. > Transition vers la démocratie (ex.: la publication des lois par les réformateurs remet en cause le monopole juridique de l´aristocratie > fin de l´arbitraire des juges avec la connaissance publique des lois).

Ex : Athènes: - Dracon, VIIe, aristocrate, est connu pour la sévérité de ses lois pénales écrites (cf. l’adjectif « draconien. ») Il met fin à l´arbitraire des juges et prévoit des peines égales pour tous.

- Solon, VIe - Ve, aristocrate, voyageur, homme d´Etat et poète met fin au monopole politique de l´aristocratie, ouvre les tribunaux aux non-aristocrates.

- Après la tyrannie de Pisistrate, Athènes établira un régime démocratique

Après Solon : établissement d´un régime tyrannique par Pisistrate. La constitution est suspendue. Mais c’est une tyrannie relativement douce (gouvernement paisible, - désarmement de la population), "politique sociale" développement économique (cultures d´olives; grands travaux en ville etc.)

- les deux fils de Pisistrate gouvernent ensuite, mais sont renversés.-Par la suite, Athènes établira un régime démocratique (509)

II-La démocratie athénienne

- Au VIe siècle, les réformes de Solon: ont substitué , pour la population libre, quatre classes censitaires aux distinctions fondées sur la naissance.

Les premières classes, les plus riches, sont moins nombreuses (1e et 2e classe=20 % des citoyens) et favorisées politiquement. Jusqu´á Clisthène, seules les trois premières classes participent à l’assemblée et les hautes magistratures sont même réservées aux deux premières.

- Initialement, seule la richesse foncière comptait, mais, en raison du développement du commerce, une réforme du IVe siècle fait entrer la fortune mobilière dans le calcul de la richesse, ce qui permet à des commerçants d´arriver jusqu’à la première classe.

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