Tentative de Meowu (1771)

1) La tentative de Meaupou (1771)

En 1771, le chancelier Maupeou, ministre de la justice, va user contre le parlement de moyens énergiques. Comme à son habitude, le parlement présente la démission générale de ses membres. Là, pour la première fois, au lieu de s’incliner, de revenir en arrière, Maupeou accepte la démission du parlement.

En 1771, Maupeou considère que le parlement n’a plus d’existence légale. Il le remplace donc par six conseils supérieurs. C’est l’application de la devise « diviser pour règner ». Dans cette réforme de Maupeou, aucun des six conseils n’a le pouvoir d’enregistrement des ordonnances. Dans cette réforme radicale, Maupeou intervient également sur deux points :

- il va supprimer la vénalité des offices de justice : les nouveaux magistrats bénéficient simplement de l’indépendance

- il instaure aussi la gratuité de la justice pour les justiciables : Le système des épices que le justiciable verse au juge se trouve supprimé par l’abolition de la vénalité de l’office. Les magistrats ne sont donc plus payés par les justiciables. Maupeou prévoit que le gouvernement versera des gages substantiels aux magistrats.

Cependant, ces gages ne suffisent pas à calmer la colère des parlementaires, et leur opposition est très violente. Cette opposition est si violente, que Louis XV doit exiler 130 parlementaires.

La réforme de Maupeou semble réussie. Louis XV est satisfait et les parlements semblent enfin maîtrisés, brisés. Leur opposition semble définitivement calmée.

Seulement, en 1774, Louis XV décède et lui succède Louis XVI, son petit-fils. Il est très jeune (20 ans) et surtout très mal conseillé. Sur ces mauvais conseils, le nouveau roi va, à peine installé, supprimer les 6 conseils instaurés par Maupeou. De plus, il commet l’erreur de rappeler le parlement de Paris et il va même exiler Maupeou. Le parlement de Paris retrouve aussi son droit de remontrance, qui intervient avant l’enregistrement des lois. Même s’il n’a pas l’exercice des itératives remontrances, ce droit de remontrance simple suffit au parlement pour reprendre la lutte contre la royauté.

Bien vite, la situation, revenue comme avant, doit être réformée. La tentative qui apparaît maintenant est celle du garde des sceaux, Lamoignon.

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