La législative Et L'echec De La Mise En Oeuvre De La Constitution

§2 : La législative et l’échec de la mise en œuvre de la constitution

La nouvelle assemblée rapidement élue qui va devoir travailler avec le roi, et ils se réunissent des le 1er octobre 1791. ils sont jeunes, inexpérimentés. Ce sont des hommes d’opinion publique très engager et radicale. La droite aristocratique a disparu et les forces politiques de gauche se sont renforcées. On trouve dans cette assemblée législative 260 députés issus d’un club révolutionnaire, c’est le club des feuillants. Il leur manque un leadeur et ils avancent en ordre dispersé. Il y a également près de 140 députés jacobains avec comme chef Brissot. Il y a aussi le parti des Girondains : pour eux tout le pouvoir doit revenir à l’assemblée. Et puis, il y a un gd groupe central qui va faire et défaire les majorités et prend le nom des « marrées » ils sont 345. La monarchie constitutionnelle n’a plus que quelques mois à vivre. En avril 92, la France déclare la guerre à l’Autriche et, on arrive à une situation ou la France révolutionnaire se retrouve face à elle toute l’Europe monarchique mais ça l’a renforcée et l’a radicalisée. Cette guerre a permis à la révolution de se radicalisée. en moins d’un an, on se rend compte que la constitution n’est pas équilibrée et est impraticable ce qui va mener à la chute de la royauté.

A) La pratique du gouvernement royal

Dans cette constitution de 91, le roi a un double visage parce qu’il est a la fois déclassé, constitué, c’est une sorte de fonctionnaire mais à coté de ça, la constitution lui donne le titre de représentant de la nation chargé de sanctionner la loi, de changer les décrets en loi. Dans ces deux aspects, en tant que représentant de la nation et chargé de l’exécutif, le roi va avoir une pratique qui va traduire sa très forte opposition à la révolution.

1- le roi entant que chef de l’exécutif

En tant que chef de l’exécutif, il est chef du gouvernement, il nomme ses ministres. La question qui se pose est : est ce que ses ministres sont des collaborateurs directs du roi ou bien est ce qu’ils sont des agents de la nation ? Leur statut est ambigu dans la constitution. D’un coté, ils sont nommés par le roi mais de l’autre ces ministres peuvent tomber devant le corps législatif et il s’agit de leurs responsabilités pénales. La première crise ministérielle intervient en mars 92, qui va prendre très vite l’allure d’une crise parlementaire classique. En mars 92, la France a bientôt déclarer la guerre à l’Autriche, le ministre des affaires étrangères (Delessart) est accusé d’avoir manqué de fermeter vis-à-vis de l’Autriche et est accusé par l’Assemblée de haute trahison par le député Jacobain Brissot. Le roi accepte la démission du ministre. Dans un même temps, tous les ministres du roi remettent leur démission au roi. Et sont remplacés par des ministres plutôt à gauche issus de ministres Jocobain. Cette crise a une signification importante pour sa définition constitutionnelle. Dans les faits la responsabilité pénale s’est transformée en responsabilité politique. Le roi de lui même a agit en roi parlementaire. Cet évènement va entraîner des conséquences militaires, Delessart et ses collègues étaient des ministres hostiles à la guerre, ils ont été remplacés par des ministres jacobains qui sont partisans de l’affrontement qui est un signal fort envoyer à l’Autriche afin de l’intimider. En 92, les monarchies européennes voient un très mauvais œil ce qui se passe en France. En avril 92, la France déclare la guerre à l’Autriche (l’empereur de l’Autriche est le beau frère du roi), l’Autriche voit tout de suite les renforts arriver avec le royaume de prusse. Le conflit prend tout de suite une allure européenne. Cette guerre ne cessera qu’en 1815. Cette pratique du gouvernement par le roi du chef de l’exécutif a des conséquences importantes qui explique la chute du système

2- le roi représente la nation

Le roi est doté d’un droit de veto suspensif et, l’exercice de ce veto va achever le divorce entre lui et l’assemblée. Des novembre 91, la révolution va prendre des décrets (4) qui sont destinés à lutter à l’intérieur du royaume contre les opposants à la révolution ce sont notamment des décret qui vise directement les émigrés : - qui vise a confisquer les biens des émigrés, empêcher leur retour en France. – vise l’autre appuie, le clergé, les prêtres réfractaires qui la révolution entend bannit du territoire, le roi refuse de sanctionner ce décret et il oppose son veto au décret de l’assemblée. Entre septembre 91 et été 92 le roi va exercer 4 fois son droit de veto. Quand le roi ose poser son veto, c’est un Taulé à l’assemblée. La façon dont le roi nomme ses ministres, et qu’il met en pratique son droit de veto tout cela fat que le face a face du roi avec l’assemblée devient extrêmement dur, tendu a part du printemps 92 (moment ou la France entre en guerre avec l’Autriche et la Prusse). C’est un pays qui doit mater une opposition intérieure. Il devient inacceptable que l’opinion d’un seul hô bloque la volonté nationale.

B) Les défauts du monde de suffrage

Ce mode de suffrage va apparaître comme mal ajusté et rempli de défauts. Deux principaux défauts à l’origine de la fin du régime :

* le sens qu’il faut payer pour être électeur du premier degré est un sens faible (3 jours de travail), à cause de ce sens faible l’écart entre celui qui va être citoyen actif et celui qui sera passif est un écart très faible. Un écart social, économique entre celui qui va ne pas payer d’impôts et celui qui en paye peu. Dans ce système, la petite différence entre celui qui paye et celui qui paye peu suffit à justifier un écart politique important. Ce mode de suffrage rejette toute une partie de la pop pauvre, chômeuse, qui sera très prompt à la révolte comme les sans-culottes.

* cet écart politique important est d’autant plus important que le citoyen actif ne vte pas seulement lors des élections législatives mais lors de toutes les élections notamment lors des elections des municipalités mais aussi, les élections de toute une partie des fonctionnaires (les juges, les plus hauts postes de l’administrations), sont élus aussi toutes les collectivités locales, administrations qui dirige les départements, mais aussi sont élus les évêques, le clergé etc…

Système électoral vu comme une atteinte à l’égalité civile

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