La justice avant d'être une autorité constitutionnelle c’etait une vertu

                                                         Jean Marc Sauvé

La justice avant d être une autorité constitutionnelle c’etait une vertu.

Pascal oppose la justice et la force, il faut éviter que la force se revête de k’apparence de la justice, la force sans la justice est tyrannique, nous pouvons fortifier ma justice afin que la justice et la force soient ensemble.  Il  n’est pas de droit sans raison. Montesquieu a écrit la loi en général et la raison entend gouverner la terre entière. Tout êtres humains son t égaux en dignité et en droit. Il existe dans le droit une part de dogmités .le droit est inséparable de la justice, représente une donné anthropologique fondamentale. La justice n’est pas effaçable d’un coeur d’un homme, la science avait faut ici : Simone Weil.

Etat responsabilité en matière de justice. Auteur du code civil a fait dans son rapport la première tête de la souveraineté : la justice.

Cour de cassation est le bras armé du législateur.

Le pouvoir exécutif prend l’ascendant sur le législateur.

Le pays est confronté a une doubles crise public : justice peine de répondre a des délais acceptables lorsqu’on lui demande justice

Crise de l’autorité judiciaire : extension des pouvoirs du juge.

L’européanisation et internationalisation du droit.

La justice peut être contesté.

Les états généraux ne peuvent répondre a une aspiration philosophique et aux soucis accumulés pendant 5 siècles.

La place dans le pouvoir ne fait pas consensus car tant que le juge fais la loi ça va.

Troisième mission du juge : la racine : le juge qui juge la loi aujourd’hui.

Si un justifiable vient dire qu’il y a une loi et que cette loi va en l’encontre des droits de l’UE : juge fait prévaloir le droit européen.

Certains hommes et femmes ont pu être mis en causes : a résulte un certain malaise.

Les tribunaux judiciaires augmentent, crise sanitaire a été révélateur d’une crise profonde.  

 Délai devant la justice dans tous les droits : 1 ère instance 7 mois, et 14 à 16 mois pour l’appel.

D’autres segments de la justice disfonctionne : justice des mineurs qui ont des retards co sidérales., depuis 2009 le nombre de mineurs augmente. Il y’ a un retard dans l’exécution.

Les moyens dont disposés la justice sont clairement insuffisamment. En outre des efforts faits, il y ‘ a une incapacité a faire la justice. Mal français : quand on a fait la loi on croit qu’on a tout fait mais en fait on a rien fait. La règle ne suffit pas a elle même.

Dans une faculté de droit une erreur de parler de management == pilotage des instituts au plan local.

Démarche global reforme systémique des institutions. Besoin de recentrage, intervention du juge doit davantage être subsidiaire.  Justice concerne des juges mais est l’affaire de tous : citoyens et des autres pouvoirs publics, exécutifs et législateurs doivent assumer tout leurs engagement.

L’indépendance de la justice doit être protégés contre toute ingérence.Il faut mener a son terme sur le travail qui date maintenant de 22 ans. France seule pays au monde ou avec la crise sanitaire : 20 000 plaintes ont été déposé devant le Pol santé de Paris contre des collaborateurs de Nice contre des ministres. Il faut se ré-interroger sur la pertinence des règles. Il faut évaluer les chefs de juridiction. Au moins 1500 emploies de juriste  (création).

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