L'état peut-il entraver nos liberté fondamental lors d'évènement extraordinaire ?

Exposé : La naissance du constitutionalisme moderne : l’adoption de la constitution des états Unis

I/

A) Garantis des droits et libertés (traité du gouvernement civil, J. Locke, section 1 du 14eme amendement, Bill of rights)

Traité de gouvernance civil :

les 13 provinces se rassemble à Philadelphie > sorte 3 actes :

• La déclaration de droits
• La déclaration d’indépendance

Jon locke : -> essai sur la gouvernance civil = contrat social (1690) = parle des pb des gouvernement politique

Communauté seule détentrice de tous les pouvoirs > délégué par des magistrats > séparation des pouvoirs > législatif = parlement

Vision de trois pouvoir

• Exécutif
• Législatif (fait par le peuple)
• Fédéraliste (régler le rapport entre l’état et les autres nations
•  

Le législatif > exécutif

La loi l’état ne peu être abritraire sur la vie et les biens des individus

Donc personne ne doit être au-dessus de la loi et elle doit s’appliquer à tous et non seulement à des particuliers

Père de la monarchie constitutionnelle

Magna Carta -> texte juridique datant du 13eme siècle

• Remis au bout du jour au 17eme par les pro monarchistes constitutionnel car elle énonce le fait que la monarchie n’est pas orchestré par un seul être divin mais par le parlement et le roi > ex arrestation arbitraire interdite pas les articles 38 et 39 > habea corpus
• Perte du statut religieux sur le roi

Bill of right : 1688

• Limitation des pouvoirs > affaire public n’appartient plus au souverain
• 1/ l’aboutissement d’une religion sous influence coloniale

1. Garantie des droits et libertés

L’Empire Britannique est un empire de droit divin. Le roi ou la reine possède l’ensemble des pouvoir législatif, exécutif et judiciaire. De ce fait le pouvoir rendu par ses derniers est arbitraire.

L’Empire Britannique possède à travers le monde diverse colonies s’étalant de l’Inde jusqu’aux Amériques en passant par l’Afrique. Ce nombre conséquent de colonies doit se soumettre à l’autorité et donc accepté les diverses règles que le royaume établi.

Cependant l’Empire Britannique et son pouvoir sont normalement contrôlés. En effet, au 13 eme siècle, le pouvoir était régi par un texte juridique s’appelant la Magna Carta. La magna Carta est un texte juridique qui est les prémisses du royaume parlementaire. Il instaure que le pouvoir ne doit pas être arbitraire mais au contraire, la royauté doit avoir l’aval des magistrats du parlement pour établir ses lois. De ce fait le pouvoir Britannique doit être séparé pour respecter cette loi.

Cette loi était cependant tombée dans l’oubli. C’est vers la fin du 17eme siècle qu’elle réapparaitra grâce aux individus demandant une monarchie parlementaire.

Cette envie de partagé les pouvoir sera également rehausser par le Bill of Right de 1688 qui stipule que dorénavant l’individus qui c’est vu décerné le pouvoir royale doit partager le pouvoir avec le parlement par exemple le souverain n’a plus en charge les affaires publics.

De ce fait, de nombreux intellectuels se sont posé la question concernant les pouvoir mis en place et s’il n’allait pas parfois à l’encontre des lois fondamentales.

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