L'héritage institutionnel de l'Antiquité

 INTRODUCTION. L’HÉRITAGE INSTITUTIONNEL DE L’ANTIQUITÉ  

Qu’est-ce qu’une institution ?

IL VIENT DU LATIN INSTITUERE qui signifie en français établi quelque chose qui demeure ; quelque chose qui survit au temps et aux sociétés.

Au sens large les institutions sont les structures d’une organisation tel qu’elles ont été établi par la loi ou la coutume d’une organisation sociale d’un groupement humain donné. D’un point de vue juridique les institutions peuvent revêtir trois natures différents : politiques ; administratives et ou social ;

Ces institutions politiques sont des institutions sont celle s qui concernent le pouvoir supérieur de la puissance publique et elles permettent son organisation et sa mise en œuvre. Elles opposent aux institutions privées.

Cependant dans la réalité ; il y a souvent à plusieurs étapes de l’histoire ; les institutions publiques se mélangent aux institutions privées.

Autre nature d’institutions

Les institutions administratives ; constituent le prolongement naturel des institutions politiques dans la mesure où elles constituent ne l’ensemble des moyens dont se dote le pouvoir central ;

L’administration est un ensemble d’institution public tournés vers un seul et même but servir l’intérêt général.

Au-delà de ces instituions on trouve des institutions sociales ; en font avec tous les individus ; sur lesquels s’exerce la puissance publique.

Au fond les institutions publiques répondent à des principes récents comme par exemple la liberté ; l’égalité ; la souveraineté nationale ; la représentation démocratique,

Et ces principes ne naissent pas de rien ; ce cours s’intéresse à la construction du gouvernement de la France plus précisément celle de l’Etat depuis la chute de l’empire Romain d’occident.

Le pouvoir politique et la source ; le fonctionnent et l’évolution des instituions politiques découle des peuples et des aléas de leur histoire ;

Ex d’institution ; la signification et l’identification du monarque varie beaucoup au cours du temps.

Ce cours permettra de comprendre comment s’établit en France l’Etat de 476 et 1789

L’Etat français repose par le concourt de deux institutions majeures entre 476 et 1789 ; seconde institution la chrétienté.

Qu’est-ce que l’Etat ?

La tentation contemporaine est de faire de l’Etat un bloc homogène et uniforme comme s’il n’avait exigé une seule forme d’Etat.

D’une part les inventions politiques qui sont nés au cours du temps et d’autres temps les inventions que ces héritages nous ont légués. L’Etat tel que nous connaissons n’a pas toujours existé ; il a connu d’autres figures que l’Etat et le droit révèle. L’Etat est une création historique qui à travers les temps a pris plusieurs formes.

Du 13 au 16 -ème siècle on passe de l’idée du souverain défendant son état à l’idée d’un Etat que le souverain doit garder ou défendre.

Jusqu’à la fin du 16 -ème siècle le terme Etat renvoie davantage les prérogatives du souverain.

A compter de la fin du 17 -ème siècle ; le tout premier dico de l’académie française définit l’Etat comme le gouvernement d’un peuple vivant sous la domination d’Un prince ou vivant en république. 

Le concept moderne de l’Etat trouva sa définition au 19 -ème siècle.

Même si la conception de l’Etat est un processus très long.

En droit positif contemporain ; la définition de l’Etat repose sur un critère organique ; géographique (les institutions) et un critère fonctionnel.

On peut définis l’Etat est une collectivité juridique et politique ; constitué d’un territoire ou d’une population soumise à un pouvoir politique organisé.

Plus précisément le terme Etat. Provient du latin statuts ; qui signifie tenir debout. Ce statuts définis l’état d’un groupe social ; l’ensemble de ses droits ; mais aussi les règles et les principes de la vie commune.

Ce terme de statut ; qui est employé par les légistes dès le moyen Age renvoie à deux réalités distinctes ; soit l’Etat renvoie à l’état dans lequel se trouve un Gouv ou l’état du royaume dans son ensemble.

Au début on confond l’Etat avec le souverain mais au fil du temps on fait la distinction.

En définitive l’histoire est un long processus historique.

L’héritage institutionnel de l’antiquité ;

Avant d’étudier les institutions entre 476 et 1789 ; il est préalable de rappeler que l’histoire se compose à partir d’un triste héritage.

Petite précision assez importante

 Il n'y a pas d'Etat en France du 5ème au 12 -ème siècle ; désagrégation de l'Etat ; absence de l’Etat. L'Etat renait progressivement ; reconstruction du 12 -ème siècle au 15 -ème siècle   grâce au roi de France et à la chrétienté. Et enfin l’Etat triomphe ; consécration de l’Etat entre le 16ème et le 18ème siècle notamment grâce au roi louis XIV. 

SECTION I. LES LEGS DE LA ROMANITÉ

Il commence au moment de la chute de l’empire romain d’occident.

Malgré la disparition de l’empire romain d’occident ; la culture survit ; il ne disparait pas. A titre de rappel situe la création de Rome par Romulus. Originellement dominé par une vieille aristocratie ; la cité de Rome est également soumise à la puissance d’un roi ; le premier régime la royauté la monarchie. A partir du 7 siècle avant JC cette royauté devient puissante et s’appuie sur le peuple.

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