Droit civil

Droit Civil

14/09/2023

(Autorise le code civil au exam)

4 livres obligatoires :

• Inconnu à cette adresse 
• La vague
• Tenir sa langue
• Suis-je le gardien de mon frère

Introduction :

Discipline enseigner depuis 1840 dans les universités française.

Matière est importante = sorte de bible pour le juriste (bréviaire) + elle recouvre toute les notions essentiel qui structure toute les notions juridique.

Intro dite G car elle a pour ambition de donner une vision globale du phénomène juridique.

Dans son apprentissage, le droit demande de la rigueur mais la règle de droit à également une part de mystère, elle n’est pas purement administrative et en plus de cela le droit est composé de règle s mais surtout de valeur, on verra que le droit nécessite de l’humilité car il évolue avec la société, on ne sait jamais avec le droit.

Le droit résulte de controverse que l’on va appeler : contradiction

Qu’est-ce que le droit ?

• Le droit civil est celui qui illustre le mieux le symbole du droit et de la justice, il y a beaucoup plus de procès qui concerne des problème familiaux que d’assassinats.
• Le droit civil = équation qui permet l’équilibre entre les deux plateau d’une balance 
• Pour définir à ce qu’est le droit on peut se référer à l’ontologie juridique = l’étude de ce que le droit est  

• Kant nous aide avec ces deux questions :

• « Quid juris » = quelle est la solution en droit ? Cette question intéresse le jury
• « Quid jus » = qu’est-ce que le droit ? Cette question intéresse le philosophe, elle relève de la philosophie.

Chapitre I : Les fondement du droit

« Jus est ars et aequi et boni » :

• Le droit romain définit le droit comme l’art du bien et du juste + ils opposent l’art à la science.

L’art = savoir faire

Science = savoir 

Dire du droit qu’il est un art c’est supposé qu’il soit une technique à l’usage des praticiens.

La doctrine = ensemble de ceux qui étudient le droit 

• Au 19ème siècle, la doctrine à essayer de concilier ces deux aspects :

• Il y aurait d’un côté le droit pur = science du droit
• Et de l’autre côté le droit appliquer = l’art juridique 

Toute la recherche relève de la science du droit (doctrine)

Et toute les profession = art du droit 

Aujourd’hui, le droit = une science humaine, science de systématisation, il permet de classer, de mettre en ordre la savoir juridique.

Comme c’est une science on verra :

SECTION I = la spécificité du droit :

Elle se manifeste au niveau de son LANGAGE et de sa LOGIQUE

1. Le droit à son langage

La première difficulté du droit = le langage juridique, les juristes utilisent des concepts qu’ils vont définir, le langage juridique comprend des mots purement juridique (pas dans le langage courant, ex : acquêt) qui n’ont de sens qu’en droit.

Certain mot du droit sont passé au langage courant :

• Ex : hypothèque

Le droit comprend aussi des mots emprunter au langage courant avec le même sens :

• Ex : père, mère, enfant, mariage…

OU avec un sens un peu différent :

• Ex : immeuble (immobile) et meuble (mobile)

Le droit utilise également des expression purement latine :

• Ex : « de gufus » = le défunt

Le droit donne du pouvoir car celui qui sait peut, on a tendance à ne pas vouloir partager ce savoir, les mots compliqué en droit = ne pas partager ce savoir.

Le droit a besoin de mots précis car les mots du droit ne servent pas à d’écrire, ils servent à agir (une fois qu’on a le problème, on va pouvoir agir correctement devant les bonnes personnes et dans les bonnes institutions)

La distinction des meubles et des immeubles ne prétend pas à la rigueur scientifique, ni à la justesse grammaticale, elle tend seulement à établir une différence de régime juridique, une diff de réglementation fondé sur la mobilité (meuble) ou l’immobilité (immeuble).

Une notion courante, cad descriptive au départ deviendra juridique à partir du moment où la loi va lui attacher des conséquences particulière.

Le droit à aussi besoin de notion dite floue = notion difficile à définir + il y aura autant de définition que de personne qui utilise la notion.

• Ex : le faute / l’urgence / l’intérêt de l’enfant

Ces notions floues jouent un rôle important car elle permettent d’assouplir le système

L’équité = sentiment du juste

1. Le droit à son procédé de raisonnement : le syllogisme

Le raisonnement juridique repose sur la logique, qu’est-ce que la logique ?

• = science du raisonnement

Le raisonnement juridique permet d’établir l’adéquation d’une règle de droit à une situation concrète, reste à savoir si le raisonnement repose sur une logique formelle ou sur une logique fonctionnelle

Logique formelle : elle est celle qui vaut par sa forme, indépendamment de l’objet auquel on l’applique, elle ressemble à qui équation mathématique

• Ex : si A et plus grand que B et B plus grand de C donc A est plus grand que C

La logique fonctionnelle : Elle repose sur une finalité, elle est logique en fonction d’un certain donné sociale, cette loi belge (qui n’est plus en vigueur) piétiné les lois de logique formelle car si j’ai le droit de vendre plusieurs bouteille d’une boisson nocive, je devrais en toute logique pouvoir n’en vendre qu’une seule.

• Ex : une loi belge interdit l’achat à l’unité, en 1919 on n’avait pas le droit d’acheter une bouteille d’alcool.

Le droit repose non pas sur la logique pur, mais sur une logique mélangée à d’autres ingrédient, la pur logique risque de mener les juristes à un résultat désastreux ou pire de mener nulle part.

...