Droit administratif : institutions administratives
Cours : Droit administratif : institutions administratives. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Hugo Let • 7 Avril 2023 • Cours • 2 908 Mots (12 Pages) • 238 Vues
Institutions Administratives
Introduction.
Historiquement en F l’Etat a une importance primordiale, l’Etat agit dans un grd nombre de domaine c’est à dire des relation interna +d’assuré l’ordre intérieure, la justice mais sa particularité c’est que son champ d’action va à l’au-delà de ses seules compétences régaliennes.
. L’Etat a une compétence particulière par exemple pour orga la politique de l’enseignement santé, formation pro + pratique sportive mais aussi en matière culturelle, pour finir il a compétence en économie. On remarque qu’il y a peu de domaines qui échappes à la puissance de l’Etat c’est-à-dire que l’Etat tente d’orga un secteur d’activité.
.La puissance publique c’est en premier construit autour du roi autour du pvr national, d’un pvr centralisateur ; On peut prendre exemple du Roi soleil, il a symbolisé cette force de l’Etat concentrer au niveau national et s’imposer sur l’ensemble du territoire. Aux Etats-Unis cette puissance n’a été construite qu’a partie de la volonté d’autres puissance ; En France le pvr en imposant sa domination s’est imposé comme pvr centrale c’est un rapport descendant, l’Etat est organisé de tel sorte sue sa puissance lui permet de prendre les décision d’abord, il pourra déléguer a tel personne moral. Cette conception a abouti à des dysfonctions de l’oga admini, alors l’Etat depuis approximativement 50 ans il va créer et consolide d’autre perso moral de D public que lui-même pour leur confier l’exercice de tel ou tel prérogative, = 2 formes : - Collectivité territorial ( départements, commune de la régions) vont agir par délégation.
- Autre perso public spécialisé (ex :universités), , Spécialisé dans une mission sur délégation de l’Etat.
. 3 fonctions essentiels : - Fonction d’élaboré la loi (législative = Parlement)[pic 1]
- Fonction de mettre en œuvre la loi (Exécutive= Gouvernement)
- Fonction qui juge et qui garanti que la loi sera tjrs respecter.(pas que de justice pénal)
En exécutant ce que dit la loi, le Gouvernement participe bien à cette action public. Les membres du gouv sont aussi des pouvoirs politique car ils ont un pvr de décision et ils constituent d’un pouvoir admini.
Autorité politiq dispose d’une large autonomie comme le PR alors que d’autres instituions ne dispose point de cette autonomie alors elles seront des autorités admini.
- Principes d’organisation :
1 d’entre eux sauf cas particulier l’admini est orga selon principe hiérarchique que l’on peut figurer par une pyramide et cela signifie que ce que veut le haut de la pyramide va redescendre et s’imposer à l’ensemble des niveaux de la pyramide ; il y aura des niveaux supérieure et subordonnée.
Cela signifie 3 choses (pvr hiérarchique) :
- Le pvr hiérarchique implique que le sup va pouvoir adresser des injonction a ses subordonnés, il pourra les enjoindre de prendre tel ou tel décisions. Il va leur donner des orientation sur lesquelles ils vont s’appuyer pour prendre leurs décisions.
- Le sup pourra à tout moment substitué sa décision à celle de son subordonné.
- Le sup dispose d’un pvr disciplinaire, ce qui veut dire que si le subordonne commet une faut le sup pourra le sanctionner.
Application quotidienne dans une même admini. Administration est composé de plrs personnes morale de D public (Etat et collectivité territoriale et perso publiq spécialisés) entre l’Etat et les perso public spécialise il existe un contrôle de tutelle et entre l’Etat et les collectivité territorial un contrôle admini.
- Principe de soumission à la loi :
. Art 72 de la Constitution, l’Etat par le biais des préfets aura le droit de soumettre au contrôle du juge admini toute décisions des collectivités territo qui leur semblerai illégale, l’obligation des collectivité est de respecté la loi. Il est du devoir d l’Etat de garantie le respect de la loi et si une décision semble douteuse alors le préfet en tant que représentant va saisir le juge qui annulera la décision s’il considère qu’elle est illégale et s’il considère l’inverse alors elle continue à s’applique ; Ce contrôle permet de garantir la liberté des collectivité territo car le juge se moque de savoir si la décision est bonne ou mauvaise, ce qui lui importe c’est que la décision soit légale.
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