Commentarii in consuetudines parisienses, Charles Du Moulin

Au XVIe, le droit en France est toujours diversifés avec un droit coutummiers notamment en matière de droit prive, un droit romain présent en langue d’oil, au sud  et le droit canonique voulant s’imposer dans les domaines privés mais aussi concurrence par le pouvoir legislatif royale.ri En 1454 , Charles VII entreprend avec l’ordonnance de Montils les tours une rédaction de toutes les coutumes du royaume. Cependant cette ordonnance est peu appliqué. Il faudra attendre les règnes de Louis XII et François 1er pour voir une véritable mise en application de cette ordonnance. . En fesant rédigé les coutumes du Nord , du centre ou d’Ile de France tel que celle d’Orléans (1509) ou celle de Paris en 1510 , le roi reprend du pouvoir en matière legislative. Cette rédaction d’un droit écrit coutumiers permet d’avoir un texte à l’appuie notamment lors des procès, or elles ont le défaut de meurs qualités ; les coutumes sont figés, parfois incohérentes entres elles.         C’est ainsi qu’au milieu du XVI e apparaissent les premières jurisprudences des juristes français, notamment ceux issu de l’humaniste comme Charles du moulin, analysant le droit au regard de leur méthode d’interprétation mais aussi le critiquant.

Le texte Comentarii in consuetudine parisienes est un commentaire juridique de Charles Du Moulin des coutumes de Paris paru en 1539 de Charles Du Moulin. C’est un texte de jurisprudence, dans le sens ancien du terme c'est-à-dire un travail d’analyse du droit par un juriste, ce qui est le cas de Charles DUMOULIN. Né en né à Paris en 1500, mort en 1566 Charles Du Moulin est un jurisconsulte français, gallican, il revendique une séparation nette entre l’influence du pape et l’organisation du catholicisme en France. Au départ, Charles Du Moulin est un bartoliste, issu de l’école de Bartole du courant de pensée des post glossateurs utilisant la méthode de la glose qui sont des notes en bas de pages éclairsissant les textes juridiques. L’utilisation de la glose apparait dans ce texte par le simple fait que c’est un commentaire des coutumes que l’on peut raisonnablement rapproché des notes des glossateurs. Ensuite, il participera au mouvement des humanistes,  il est d’ailleurs ojr encore considéré comme tel. L’humaniste est un mouvement intellecutel prenant  racine dans la péninsule italienne au XVes. Il se développe en France grâce aux mouvement de populations, et influence le monde des lettrés, des juristes, des scientifiques, des artistes. Ce développement marquera la période de la Renaissance qui  est une redécouverte des arts, des sciences mais aussi du droit que les juristes étudie à la lumière d’autres disciplines comme l’histoire . Cela donnera lieux à la méthode de la jurisprudence de l’humanisme juridique appelé « mos gallicus ».

 Charles Du Moulin à travers son travail critique permet de dégager un droit qu’il voudrait commun.

Il critique notamment les incohérences du droit en France (I) et propose certaines solutions (II).

1. Des droits dispersé et disparates

Charles DU MOULIN met en avant la necessité de s’inspirer du droit privé coutummiers (A) pour en degager un droit commun (B)

1. Un droit privé coutumier consacré par le temps

D’une part , Charles Du moulin parle de la coutumes, d’un point de vue générale. Il commence en disant que les Francs et les Gaulois  « ont toujours eu des coutumes(…) » ce qui ramène à un des caractère de ce qu’est la coutume essentiellement c'est-à-dire le critère de la temporalité . En effet la coutume doit avoir traversé un temps relativement long ce qui lui donnent du ‘’crédit ‘’, de la valeur auprès de ceux suceptibles de s’en réclamer au fil du temps. Ensuite, il fait une liste des domaines régit par ces coutumes qui sont « les sucessions,les héritages, les régimes matrimoniaux , les fiefs, les sens, les retraits », c'est-à-dire des domaines de droit privé.

...