L'Etat

CONSTITUTION

SEANCE  1

I - ETAT

Accroche  : 

- « l’État est le plus froid des monstres . Il ment froidement ; et voici le mensonge qui s’échappe de sa bouche : « moi l’État , je suis le peuple» - nietzsche

- « Si l’Etat est fort , il nous écrase . S’il est faible nous périssons» - Paul valery

Définition :

Au sens large : Dans ses Contributions à la théorie générale de l’État (1921), le juriste Carré de Malberg définit ce dernier comme une "communauté d’hommes, fixée sur un territoire propre et possédant une organisation d’où résulte pour le groupe envisagé dans ses rapports avec ses membres une puissance suprême d’action, de commandement et de coercition".

Fait historique :

Les premiers Etat apparaissent au cour du XIII siècle en Angleterre et en France . Quant au concept d’Etat , il apparaît dans le prince de Machiavel en 1513 . Plus tard , un juriste français , Jean Bodin , permet a cet Etat de devenir ce qu’il est désormais en lui reconnaissant un attribut essentiel : la souveraineté .

1. Les composants de l’Etat

Un Etat est un sujet de droit internationale public caractérisé par un territoire , une population , et l’existence d’un ordre juridique souverain . Ses éléments lui permette d’exister .

• Tout État doivent se doter d’un territoire définis par des frontières qui le protège des troubles extérieurs  . Ce territoire revêt 3 aspect , tout d’abord terrestre , il s’agit du sol de l’Etat . Puis maritime , celui-ci se compose des mers antérieurs et de la mers territoriale pour les États côtiers . Enfin aérien , l’État peut interdire tout survol de son espace aériens par des aéronef militaire ( 2015 , la Turquie abat un avion de chasse russe ) . Le respect des frontières conditionne la souveraineté de l’Etat .
• Tout Etat doivent se doter d’une population qui par ces caractéristique , commune comme la religions , la langue ou encore l’origine ethnique ,  constitue une nation . En Allemagne , fichte a dvlp une conception objectif de nation reposant  sur l’idée d’une race commune .  Le génocide juif durant la SGM ou l’épuration ethnique lors du conflit yougoslave ont mis en lumière cette conception  ( reposé sur une nation identifié ) . Il existe des États multinationales : comme l’ex Yougoslavie .
• Tout Etat doivent se doté d’une organisation politico-juridique . Ils doivent se doter d’institutions qui vont permettre d’assurer la direction de l’Etat mais aussi sa continuité . Ainsi , Louis XIV disait « l’Etat c’est moi» . Cette organisation va exercer au nom de l’Etat une autorité dénommée souveraineté . Un État souverain est un État maître de sa maison , qui est indépendant des autres États ( pas souverain, pas État Stephan rials « état fédéré) .  

1. Les formes de l’Etats

Si historiquement il a pu existé des formes d’Etats multiples , aujourd’hui il ne reste principalement que 3 formes d’Etats : l’Etat unitaire et l’Etat fédérale et régionale  .

• L’Etat unitaire : peux être défini comme celui sur le territoire duquel la population n’est soumise qu’a une seule organisation politico-juridique dotée de la plénitude de la souveraineté . Cette unicité de l’appareil d’État s’explique par le caractère indivisible de l’Etat unitaire inscrit des l’article 1 de la CF de 1958 .

En France , il existe 2 types d’organisation d’un Etat unitaire : la centralisation et la décentralisation .

• Dans le cadre de la centralisation , toutes les compétences administratives  et décisions sont prises par les organes de l’Etat centrale . Le jacobinisme des révolutionnaire français traduit cette volonté de tout contrôler au niveau des institutions étatiques . La déconcentration : permet au organes de l’Etat de continuer a prendre de décisions . Ici les organes  de E ont des relais installé sur différents point du territoire ( légué des compétence locale ) .

Dans le cadre de la décentralisation , il s’agit de crée des entité autonomes par rapport a l’Etat puisque celle-ci sont dotées de la personnalité morale . Ce sont des personnes morales qui vont prendre des décisions ( dispose d’un budget propre et autonomie financière) . Il existe 2 types de décentralisation  : Fonctionnelle ( établissement public qui vont gérer  des mission de service public ) et territoriale ( entité locale ). La France a connu 1° mouvement de décentralisation territoriale avec les lois du 2 mars et du juillet 1982 .

• État régional : dans certains États , on pousse la décentralisation  le plus possible en accordant des compétences entres les régions ou communauté ,cad qu’ils se dotent d’un pouvoir législatif .

Par exemple , les provinces anciennes espagnols ont pendant très longtemps revendiqué une large autonomies et indépendance . Après le décès du générale franco , la constitution de 1978  reconnaît le droit a l’autonomie des nationalités et régions . Des lors chaque communauté élabore son propre statut + fixe l’étendue de ses compétences. Il y a ainsi une liste de matière relevant de la compétence exclusive de l’Etat  et une liste des matières réservé aux communauté devenu autonome . Ces communautés disposent d’une compétence du droit commun + intervenir dans certaines circonstance par une procédure particuliers .

Remarque : l’Etat régional espagnol reste unitaire dans la mesure ou il existe un contrôle des actes administratifs des C ( Tribunal constitutionnel espagnol décision 28 juin 2010) .

• Etat federal : Forme d’État dans lequel deux structures étatiques sont superposées et dans lequel des entités territoriales , appelées Etats fédérés , disposent d’une large autonomie et d’une organisation étatique complète respectant le principe du partage des pouvoirs avec le niveau fédérale .

Les Etats fédéraux se forment de deux manières, soit par voie d’association, c'est-à-dire que ce sont d’anciens Etats unitaires ou indépendants qui ont été amené à se regrouper car ils avaient peur d’un pays voisin trop puissant, soit par voie de dissociation, c'est-à-dire qu’un Etat unitaire accepte de modifier son organisation en donnant aux collectivités dont il est composé, un caractère étatique . Le fédéralisme a été adopté par plusieurs pays comme les Etats-Unis, le Canada, la Russie, la Suisse… 

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