Les capitulaires carolingiens

Les capitulaires carolingiens

Retour du droit religieux, Charlemagne empereur, Royaume chrétien

1) Le développement nécessaire d’une nouvelle législation

1. Un droit influencé par l’Eglise

Charlemagne devient le Roi des francs, il se fait proclamer Empereur en 800 et prétend restaurer l’Empire romain d’Occident.

• Il incarne le Prince chrétien et vise un idéal du Royaume chrétien : il se veut serviteur de la République.
• Les évêques disent ce que Dieu attend de lui.

Il va alors avoir besoin de nouvelles lois applicables à tout le peuple, au-delà des différences ethniques.

• Cette loi terrestre sera l’expression dans le domaine du temporal de ce qui existe dans le domaine spirituel.

1. Une législation supplantant les lois nationales

Cette législation va se superposer au droit particulier et supplanter les lois nationales.

Les textes législatifs sont divisés en chapitres (capitulum) et abordent des sujets variés afin d’assurer la paix et la sécurité dans le Royaume = Bon ordre public.

Ces capitulaires correspondent à la volonté de restaurer l’idée de l’Etat (Res Publica).

2) La mise en œuvre des capitulaires

1. L’élaboration des capitulaires

Les textes sont :

• Préparés par les conseillers du monarque, issus du monde ecclésiastique
• Examinés et discutés par les Assemblées de Grands du Royaume lors des plaids.
• Délibérés via un exposé oral, où les Grands suivent la volonté du Prince en l’acclamant.

On peut les diviser en plusieurs catégories :

• Les capitulaires additionnels aux lois, qui se greffent sur les lois nationales, qui sont soumis à l’approbation populaire et ont valeur perpétuelle.
• Les capitulaires indépendants des lois, qui ont une portée générale et qui sont l’œuvre du Roi.
• Les capitulaires adressés aux inspecteurs royaux, instructions administratives pour les missi dominici.

1. La diffusion des capitulaires

Les textes sont :

• Promulgué verbalement afin d’en résumer l’essentiel
• Envoyés à travers tout l’Empire et aux autorités administratives

C’est pendant cette période que se met en place les circonscriptions administratives dirigées par les comtes et ducs.

• Afin de les contrôler, on y envoi des missi dominici : institution bicéphale composée d’un laïque et d’un ecclésiastique qui vont vérifier à la bonne application des capitulaires.
• Ils vont aussi recevoir les plaintes des administrés et faire des rapports au Roi.

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