L’Etat peut-il être impartial ?

                      L’Etat peut-il être impartial ?

L’Etat est la structure d’organisation des pouvoirs politiques sur un territoire donné. Hegel dira bien plus qu’il est la forme que prend la rationalité dans le monde moderne. Se soumettre à l’Etat représente un progrès humain, car cela revient à accepter d’agir conformément à la raison plutôt que conformément à l’arbitraire de la volonté. Cependant, Marx contestera l’indépendance de la rationalité politique à l’égard des pv éco. On peut ainsi mesurer la tension existant entre le progrès que constitue la rationalité de l’Etat et le risque de sa subversion.

On peut donc légitimement poser à l’Etat la question de son impartialité cad de sa neutralité. Comment l’Etat se rapporte-t-il à la différence? Dans l’idée d’impartialité, se logent deux problèmes qui sont tous deux liés à la question de la justice sociale : celui de la neutralité de l’Etat et celui du statut des entités collectives dans des institutions justes. Cette possible impartialité, qui plus est, est-elle de fait ou de droit, engage-t-elle sa légitimité ?  

Dans un 1er temps, on cherchera à établir que l’impartialité de l’Etat suppose sa neutralité. L’Etat doit être minimal afin de laisser agir le marché qui en s’autorégulant produira un maximum de bienfaits.

Ensuite nous chercherons à établir si la communauté politique dans sa diversité ne devrait pas se voir reconnaître un rôle importt dans le contenu de ppes de justice. L’Etat ne doit-il avoir affaire qu’à des individus ? N’y a-t-il pas une légitimité politique d’entités collectives (d’ordre ethnique, religieuse, générique, …) cad d’une forme de partialité de l’Etat ?

Enfin nous chercherons à montrer que dans une société juste le bien ne peut être établi indépendamment du juste. L’impartialité et la partialité pourraient ne pas être en relation d’opposition mais être complémentaires. C’est une justice procédurale qui permettra l’application de principes de justice articulant défense des libertés et principes de différenciation.  

L’enjeu est pourrait-être de réfléchir aux conditions de la stabilité de sociétés justes.

1. La nécessaire neutralité de l’Etat :

 Il est possible de défendre l’idée d’une impartialité cad d’une nécessaire neutralité de l’Etat en affirmant que l’Etat doit être minimal. Il faut laisser agir le marché, puisque renoncer aux lois du marché est renoncer à la liberté et abandonner la notion de justice sociale.

L’échange et non l’Etat est le moyen le plus efficace pr régir les relations interindividuelles, et il est la garantie d’un ordre pacifique. Le libre-ex de la liberté individuelle est le moyen permettt à l’ordre spontané d’émerger. Il est antiproductif d’intervenir ds le jeu du marché, aucune autorité centrale n’étant en mesure de déterminer les moyens adaptés à la poursuite de fins quelconques ss menacer l’éq complexe de l’ordre en place. Les csq de telles interventions st rigoureusement imprévisibles, la plupart des crises écono  pvt leur être attribuées. De surcroît, la logique interventionniste est potentiellement totalitaire. En chercht à obtenir la sécurité à tt prix, les hommes se condamnent à renoncer à la liberté. L’invocation de la justice sociale produit des effets pervers : elle pt devenir le prétexte à l’usage de la contrainte et « menacer le plus gravement la plupart des autres valeurs d’une civilisation de liberté » (Hayeck, 1995, Droit, législation et liberté. Le mirage de la justice sociale, II, p 80). Ds l’ordre spontané du marché, « ns recevs ts continuellement des avantages que ns n’avs mérités moralement en aucune façon ; et ce ft précisément ns impose l’obligation d’accepter aussi des diminutions de revenu ss les avoir méritées » (p 113). La juste rémunération ne pt être fixées que par le marché. Or, il ne pt rétribuer les mérites individuels. En outre, tte intervention de l’Etat le transformerait en un acteur privé et introduirait une inégalité entre les membres de la société. Renoncer aux lois du marché est abolir la liberté. Toute intervention de l’Etat étant partiale, il est nécessaire que l’Etat se retire ce qui garantit son impartialité.

Ce que l’on no justice sociale ou distributive ne possède aucun sens à l’intérieur d’un ordre spontané. Alors que pr Mill « la société devrait traiter également bien ts cx qui ont également mérité d’elle, autrement dit, cx qui ont été également méritants absolument parlant » (cité par Hayeck II, p 76), Hayeck considère l’équivalence entre justice distributive et justice sociale cf dangereuse.  On ne pt relier la justice sociale à la façon dt une société traite les individus car « la société, au sens strict qi la distingue de l’appareil de gvt est incapable d’agir pr un but déterminé » (p 77). La justice résulte du respect des règles abstraites, l’injustice étt la csq de leur non-respect. Il ne pt exister d’injustice de l’ordre social, l’attribut juste ne pvt résulter que d’une action intentionnelle. Or, l’ordre spontané n’est en aucune façon le produit d’une volonté délibérée.

« C’est un signe de l’immaturité de notre es, … que ns exigions encore d’un processus impersonnel qui permet de satisfaire les désirs humains plus abondamment que ne pourrait le faire aucune organisation délibérée, qu’il se conforme à des préceptes moraux élaborés par les h pr guider leurs actions individuelles » p 76.

Si l’on ne pt raisonnablement organiser une redistribution ss sacrifier la liberté c’est la notion même de justice sociale qui dt être abandonnée. Il ft laisser agir le marché dont l’autorégulation, est productrice de bienfaits pr la société. En csq, il est illégitime de se plaindre de ses effets car ils ne st voulus par personne. L’attachement à la justice sociale dt  être interprété cf une forme de nostalgie pr des sociétés disparues (sociétés tribales), dt les règles reposaient sur la solidarité. Une telle organisation ne pt convenir à un gpt d’h libres, cx-ci ne pvt parvenir à un consensus sur les fins.  

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