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RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’INTERFOR-SIA

Fiche : RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’INTERFOR-SIA. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  1 Septembre 2016  •  Fiche  •  5 595 Mots (23 Pages)  •  767 Vues

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RÈGLEMENT INTÉRIEUR D’INTERFOR-SIA

Pour les apprenants

        MAJ LE 30/08/2013

RÈGLEMENT INTÉRIEUR

SOMMAIRE

Pages

Article 1

PARTICIPATION / IMPLICATION

  1. Participation
  2. Comportement
  3. Tenue

3

3

3

Article 2

PRESENCE

  1. Assiduité
  2. Horaires
  3. Ponctualité
  4. Contrôle des présences
  5. Absences
  6. Accidents du travail

4

4

4

4

4

5

Article 3

DROITS ET OBLIGATIONS DES APPRENANTS

  1. Règles de fonctionnement général
  2. Droits de publication et d’affichage
  3. Droit d’expression individuelle
  4. Droit de réunion
  5. Droit à l’image
  6. Participation des apprenants à la promotion de leur formation

5

5

5

6

6

6

Article 4

RESPONSABILITE COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE

  1. Règles de fonctionnement général
  2. Consignes de sécurité et d’hygiène
  3. Matériels
  4. Responsabilité civile

6

7

9

10

Article 5

REPRESENTATION DES APPRENANTS

  1. Dispositions générales
  2. Rôle des délégués

9

9

Article 6

PERIODES PRATIQUES OU STAGE EN ENTREPRISE

  1. Présence
  2. Statut des apprenants en périodes pratiques

9

10

Article 7

CONTROLE DE LA PEDAGOGIE

  1. Évaluation du travail
  2. Suivi pédagogique

10

10

Article 8

SANCTIONS DISCIPLINAIRES

11

Article 9

ESPACE LANGUES MULTIMEDIA

12

Article 10

DISPOSITIONS FINALES

12


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Préambule[pic 6]

Le présent règlement s’adresse aux apprenants inscrits dans le cadre d’une formation en alternance au sein d’INTERFOR-SIA, c’est-à-dire aux titulaires d’un contrat d’apprentissage ou d’un contrat de professionnalisation.

Notre ambition prioritaire est d’aider les apprenants à acquérir des compétences professionnelles dans le cadre d’une communauté à vocation pédagogique et éducative.

Conformément à la législation en vigueur, le présent règlement intérieur précise le fonctionnement et les aspects réglementaires applicables à l’ensemble des apprenants accueillis au sein d’INTERFOR-SIA (ci-après dénommé « le Centre de Formation »), en vue de permettre le déroulement des actions de formation dans les meilleures conditions possibles et d’atteindre les objectifs formatifs, dans le respect de chacun et de l’environnement.

Le règlement intérieur repose sur les valeurs et principes suivants :

  • ceux qui régissent le service public de l’éducation, à savoir le devoir de tolérance et de respect d’autrui dans sa personnalité et dans ses convictions, qu’il s’agisse du respect entre adultes et mineurs ou entre mineurs,
  • les garanties de protection contre toute agression physique ou morale et le devoir qui en découle pour chacun de n’user d’aucune violence,
  • l’obligation pour chaque apprenant de participer à toutes les activités correspondant à sa formation et d’accomplir les tâches qui en découlent,
  • la prise en charge progressive par les apprenants eux-mêmes de la responsabilité de certaines de leurs activités, c’est-à-dire une implication individuelle alliée à une volonté collective d’investir réellement les obligations d’éducation et de formation proposées par le Centre de Formation dans l’application des articles du code du travail.

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Article 1

PARTICIPATION / IMPLICATION

1.1        Participation

Chaque apprenant doit être acteur de sa formation.

La présence obligatoire de chacun doit s’accompagner d’une participation active et de l’accomplissement d’efforts personnels.

Le projet pédagogique de la formation comporte :

  • des enseignements théoriques et concrets,
  • des expérimentations pratiques en Entreprise,
  • la réalisation de travaux à dimension professionnelle.

Chacun doit être conscient que la réussite dépend de l’assiduité au Centre de Formation, de sa participation active, de son implication en Entreprise et de son travail personnel.

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