Quelques grands régimes étrangers

Titre 2 : quelques grands régimes étrangers.

Chapitre 1 : le royaume uni.

Le royaume uni est un régi ilotié de 62 millions d’habitant qui est composé de la GB et de l’Irlande du nord. La GB contemporaine a porté à son point de perfection le régime parlementaire bipartite. Mais comme le dit Ademar Esmain : le gouv parlementaire est un produit de l’histoire et non de la raison inventive.

Section 1 : l’histoire du régime britannique.

Paragraphe 1 : l’évolution du régime

A) Les révolutions anglaises du 17e siècle.

Les grandes luttes politiques du 17e marqué par les révolution de 1648 et 1689 soutenu par le parlement contre la dynastie des Stouart sont le point de départ de l’évolution. Une crise apparait au debut du 17e siècle, le parlement pretent au partage du pouvoir législatif et en meme temps développement de la procedure dimpechment dont on a un exemple au …

Charles Premier fait semblant d’entendre les revendications du parlement. Il fait rédiger la pétition des droit de 1628 et approuve cette pétition. Elle confirme le vote exclusif sur parlement en matière dimpot et entend lutter contre l’arbitraire en mattiéere d’arestation et contre l’atteinte arbitraire au droit de propriété. Mais il y a un nouveau conflit entre Cahrles 1 et le parlement car le roi remet en cause les droitsdu parlement. Donc il y a une revolution en 1640 qui aboutira à l’abolition du bicamérisme et de la monarchie en 1649. Puis elle est trèsvite rétablit après la breve disctature de Cromwell entre 1649 1658. En effet l’arée avec à sa tete le génral monk retablit la monarchie ne 1660. La monarchie doit partager ses pouvoir avec le parlement. A cet époque est édicté l’Habeas Corpus de 1679 c’est le premier texte fondamentale relatif au liberté individuelle. Ce texte lutte contre les détentions arbitraires. Mais il y a une nouvelle révolution en 1688. Celle-ci marque le triomphe définitif du parlement Jacques 2 est chassé et est remplacé par Guillaume d’orange qui n’a dautre choix de souscrire au Bill of Rights avant de monter sur le trone. Ce texte de 1689 reconnait des droit aux individus et limité les pouvoirs du roi. Il supprime le droit de suspendre l’execution des lois par voie d’ordonnance, il supprime au roi le droit de ne pas appliquer les lois ou encore le droit d’entretenir une armée sans le concentement des chambres. En outre le roi doit présenter le buget …

Les séssions du parlement deviennent régulieres et l’impot consenti annuellement. En 1701 est rpit d’act of settlement qui concerne la succession à la couronne et tend à écarté un roi catholique au profit de la famille protestante de Hanovre.

Conclusion ; a partir de 1689, La séparation des pouvoirs entre le législatif et l’executif est réalisé avec une reserve. Le roi titutlaire du pouvoir executif dispose aussi du droit d’initiative en matière législative et du droit de refusé sa sancontio naux lois. C’est donc une monarchie limitée avecune séparation des pouvoir entre le législatif et l’executif. C’est à partir de ce dsysteme que va etre théorisé la separation des pouvoirs par Locke en 1690 et par Monstesquieu en 1748 ; c4EST une séparation rigide des pouvoirs avec quelque points de contact telle que le droit de véto du roi auquel monstesquieu accorde une grande importance. Ce système inspirera le système américain et le projet de monarchie constitutionnel de 1791.

B) L’établissement du régime parlementaire dualiste a 18e siècle.

Le régime ne reste pas inerte il contitue d’évluer au cours du 18eme siècle. Et ce sont ces évllutatiosn qui vont conduire à l’apppartition d’un régime parlement en GB à la suite d’un concours de

coirconstznce. Le roi georges I et son fils georges II parle a peine anglais et s’interesse peu au affairex anglaises. En effet ; il sont plus préocupé par le duchet de Hanovre pusiqu’il sont allement d’origine. Ainsi ils ne participent au réunions des ministres et on seulement un contact privilégié avec l’un d’entre eux qui leur fait un rapport. Celui-ci prend peu a peu une place centrale entre le roi et le cabinet. C’est comme cela que nait l’ancetre du premier minitre sans le titre c’est Walpole qui assure pour la première fois en 1721 le role de premier ministre. Pregressivement le roi se retire des affaires politique et laisse ce premier minitre gerer à sa palce. C’est alors que le contre seing des actes se met en place …

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