La survivance d’une institution organisée : l’Eglise

Section 3 : La survivance d’une institution organisée : l’Eglise

Époque franque église = insti productrice du Dr, crée son propre Dr canonique qui vient de kanon (grec) = règle.

Epoque carolingienne, l’intérieur de l’E de Charlemagne, n’est pas totalement christianisé, il reste encore des païens = ne signifie pas que l’Eglise n’a pas d’influence.

Tjrs à cette époque, la hiérarchie ecclésiastique n’est pas totalement fixée mais commence à s’organiser.

Tête de l’Eglise = Pape. Le fait qu’il soit au sommet : il est primauté pontificale -> reconnu en occid mais pas en Dr. Ensuite les évêques qui ont pour caract = à la fois une charge publique et écclé (représente l’Eglise et Roi en tant que Conte). Ensuite il y’a la paroisse ac à sa tête un curé. Dans cette période de morcellement, l’Eglise et celle qui concernent sont unité, instit centralisé.

Jusqu’au XIIIe s -> Eglise = instit politique, sociologique de 1er plan, y compris en occid. L’Eglise a été le vecteur de conservation de la romanité et de la royauté càd que les concepts juridiques ont été intégré dans le Dr canno.

La référence au Dr Romain lui donne une structuration de son Dr et de sa procédure. La hiérarchie ecclé est marqué par une forte cohésion, il y’a une organi stricte à l’intérieur de l’E = considéré comme un rempart contre les excès et la féodalité notamment la violence, + exception dans un monde où la hiérarchie politique a éclaté.

 L’E s’est appuyé sur le pouvoir laïc puisqu’il y’a une alliance entre le trône et l’autel. Les 2 parties sont gagnantes puisque l’E est un instrum de contrôle social de la population donc la royauté peut s’appuyer dessus.

L’E fournit « du personnel » compétent puisque formé au Dr R. La prédominance de l’E s’explique car c’est la seule institut avec un pouv normatif large. Elle dispose de tribunaux, d’une arme judic = les officialités pour appliquer son Dr. C’est ainsi qu’il élabore un Dr C (para 1) qu’elle dispose à l’aide de compilation (para 2)

Para 1 : Elaboration du Dr C

Il y’a pls sources du Dr dans l’E : il y’en a 3 principales : d’abord les conciles (A) la législation qui vient du pape et certaines législations C

1. La législation conciliaire

Il arrive que les évêques se rassemblent lors des assemblées = conciles. Les assemblées peuvent créer des règles de Dr C = legis

Règles régionaux, généraux œcuménique les conciles légifèrent de + en + à partir du IVe siècle. Elles peuvent porter sur des questions :

- De dogme = les évêques vont voir si les mouvements sont conformes à la religion.

- la vie pratique de l’E et ses membres

Statut des Cleres -> la gestion du patrimoine de l’E.

L’E peut intervenir dans la vie pratique des laïcs croyants

1. La législation pontificale

L’autre instance normatif = le Pape ou l’évêque de Rome qui jouit d’un statut exceptionnel : sans siège. Il y’a une primauté pontificale ou Romaine. Son essentiel s’exprime par des décrétales = lettres du pape adressé à des destinataires divers. Il peut s’adresser aux évêques, laïcs ou autorité, laïc. Ses lettres sont une réponse à une question posée = décrétales limitées. Au départ sa porté est limitée mais progressivement. À partir du Ve siècle on voit apparaitre des valeurs générales applicables sans limitation de temps.

1. Les initiatives locales

A l’échelon locale, pendant l’E C il peut y avoir des règlementations : 2 types de réglementations locales : statut de l’évêque -> son territoire s’appelle un diocèse sur celui-ci il dispose d’un pouvoir normatif = A condition de respecter les dispositions générales du Dr C il peut interpréter ou compléter ses règles générales de la manière qu’il souhaite. Cela peut constituer un ensemble de règles qui va régulée la vie sociale et familiale de la communauté = véritable guide

2e sources : statut des ordres religieux -> en tant que clerc, moine on peut décider de choisir son ordre qui varie selon certaines normes. Entre le IIe et Xe siècle, l’E a ainsi produit des milliers de textes juridictionnels = Dr C.

Règle juridique -> caractère obligatoire qui régis les rapports entre les personnes et peut faire l’objet de l’exécution par la force ou autorité publique avec une sanction. Elle s’applique en société.

Les règles que les juges édictent sont des règles obligatoires pour les sociétés auxquels il y’a des sanctions + sanctions morales pour l’Eglise = à la fois juridiques et C ou juridiques et laïc.

L’E possède un corpus -> textes extrêmement riches bien + riches que le roi, la législation monarchique. Très rapidement, s’est posé la question de la diffusion de ses textes ?

Dès le Ve siècle -> recueil de collection C -> au départ sont tous d’origine privées. Certaines de ces compilations ont connu un grand succès d’autres ont disparu son but ce n’est pas l’érudition, c’est une vocation pratique = peur que les avocats, notaires, on accès direct au Dr C.  

Au XIe siècle, les collections augmentent et il y’a un regroupement par matières. Ex : les collections de l’évêque Yve de Chartres vers 1095 -> il y’a 3 parti : le décret, panormie et la tripartite. Les compilateurs n’ont pas toujours été scrupuleux et rigoureux car parfois ils ont fait preuve de faussaire.

Ex : Au milieu du IXe siècle, un véritable atelier de faussaire à fonctionné cad que les compilateurs faisaient des txt authentiques et les attribuaient à des papes, qui avaient une forte autorité = défauts faits volontairement. But = exalter l’autorité du papa donc c’est l’utilisation d’un source juridique ds un but politique. (cf. problé)

Le pape au IXe siècle a réussi à établir sa primauté sur un plan spirituel mais il souhaite une suprématie en matière temporel = affaires qui ne concerne pas la foi. Le Dr devient pour lui une arme politique et on constate l’apparition et la multiplication des faux = Ex : Les donation de Constantin (fin XIIIe siècle) inséré dans une collection Canonique = grande diffusion.

Il contient une légende d’après laquelle au début du IVe siècle l’E non Constantin était atteint de la lèpre et a été guérit par Sylvestre le 1er après s’être baptisé = guérison miraculeuse pr le remercier, il lui donne Rome et tout l’Occid. Cette donation aboutit à fr du pape l’empereur de l’Occid sur un plan temporel. Les juristes de l’entourage du pape vont utiliser ce faux pour que le pape ait + de pouvoir.

En termes de la disparition de l’E Occid, le territoire de la Gaule s’est émietté et concomitamment le pouv polit s’est morcelé lui aussi. Excepté l’Eglise qui reste la seule instit unifier et centralisé le pouv n’est plus unique et central. Les chefs locaux se sont progressivement émancipés de l’autorité royale et ont usurpé des prérogatives qui ne leurs étaient originelle. Ainsi l’autorité polit est-elle-même morcelé puisque désormais elle est exercée dans les seigneuries. Le roi a tjrs été présent, il a une place particulière car il est le seul sacré mais son autorité ne s’exerce que sur le domaine royal.

...