La justice à Rome

République romaine (-509 ;

-27)

Haut Empire (-27 ; IIIe

) Bas Empire ou Antiquité

tardive (IIIe ; 476 pour

l’Occident et 1453 pour

l’Orient)

Marquée par le conflit entre

patriciens et plébéiens et la

rupture causée par la

Révolution plébéienne (-

494) amenant une

« popularisation »

progressive du régime – liée

aussi à la laïcisation du

droit ;

Marquée aussi par une

évolution démographique

du fait des guerres et

conquêtes (cf. Pomponius

sur la mise en place des

magistratures et l’analyse de

Schiavone sur « le carrefour

multi-ethnique »).

Marqué par le maintien des

institutions républicaines,

de la conservation des

traditions, par Auguste et

ses successeurs immédiats :

cela devient un enjeu de

légitimité.

Marqué aussi par

l’accaparement progressif

des institutions par

l’empereur, tel que l’illustre

le Res gestae (testament

politique).

Marqué désormais par la

personnalisation du pouvoir

aux mains de l’empereur,

accentuée par la

christianisation du régime.

Marqué en conséquence :

Positivement : par la mise

en place d’un régime

absolutiste, une

omniprésence de l’empereur

et des entreprises de

centralisation de

l’administration.

Négativement : par un

difficile contrôle sur les

fonctionnaires impériaux

(la délégation impériale se

multiplie, les gouverneurs

provinciaux gagnent en

autonomie), par la division

entre l’Occident et l’Orient,

ainsi que la présence de

menaces externes en

Occident.

Source du droit : une multiple définition est possible :

- Tout procédé d’élaboration qui est à l’origine du droit, déterminé par une organisation

politique (cité ou Etat) ;

- Le droit issu d’une évolution historique ;

- Le droit déterminé selon des valeurs.

Droit et religion à Rome : comme le souligne A. Schiavone, la naissance du droit à Rome ne

peut pas se détacher de la sphère religieuse : alors que la loi en Grèce devient progressivement

un instrument politique et laïc, le droit romain est associé aux rituels. Ceci s’explique

principalement par l’ouverture de la cité romaine, ce qui engendre la cohabitation de différentes

ethnies et la menace permanente d’ennemis externes. Dans ce contexte, le droit permet de

stabiliser les liens sociaux. Enfin, même lorsque le droit commence à se séparer de la sphère

religieuse, il ne défait pas de son formalisme : ce que nous retrouverons dans les premiers temps

de la République romaine.

Coutume : source du droit principale de la monarchie étrusque, émanant des pontifes, et qui

décline à partir de 450 avant J.-C.

Pontifes : élite religieuse composée de patriciens connaissant son âge d’or pendant la

monarchie étrusque ainsi qu’au début de la République romaine et qui a le monopole de la

connaissance du droit car elle conserve le calendrier judiciaire et les formules, déterminant

l’issue du procès. Ainsi, selon Cl. Lovisi, à mesure que le calendrier judiciaire est rendu public,

les formules judiciaires dévoilées (304 avant J.-C.) et à partir du moment où un membre de la

Plèbe peut devenir pontife (254 avant J.-C.), l’institution traditionnelle des pontifes s’affaiblit :

elle évolue dans un contexte de sécularisation du droit et d’égalité des rapports entre patriciens

et plébéiens.

La loi des XII Tables : rédigée en 451-450 avant J.-C. par un collège de dix membres, composé

de plébéiens et patriciens, elle a pour vocation de faire droit aux revendications de la Plèbe qui

demande une mise par écrit des coutumes de la monarchie : elle s’inscrit donc dans le cadre du

conflit patriciens/plébéiens. Outil de « paix sociale » selon J. Gaudemet, elle a aussi une portée

juridique large puisqu’elle traite tant du droit civil, du droit pénal que du domaine religieux.

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