L'avénement du droit administratif

: L'avénement du droit admnistratif

Le droit admnistratif est un droit prétorien ou jurisprudenciel donc avénement de la doctrine admin aussi. On est constament confronter à la mise en œuvre du droit admin, on est des usagers du service public plus largement du droit admin. Ce droit est présent dés qu'une personne publique est présente (l'Etat,les collectivitées territoriales et tout les établissements publics). C'est un droit spécial pour les personnes publiques. Toutes les régles juridiqures régissent l'activités des personnes publique. PB : Comment ce droit est né ? Pourquoi cette particularité ?

$1 : La naissance du droit admnistratif.

• Le principe de séparation des autorités admin et judiciaire.

Au moment de la révolution française (1789) les citoyens, l'Etat et les autorités on eu une crainte vis à vis des juges, peur qu'il juge pas véritablement en fct du droit, peur d'un gouvernement des juges. Donc naissance de la DDHC qui fait ressentir cette méfiance. Ils ont donc pensés utile de rédiger la loi des 16 et 24 Aout 1790 d'ambition d'interdire au juge de se meler des affaires de l'Etat (de juger l'Etat), rédiger par les révolutionnaires. « Les fonctions judiciaires sont distinctes est demeurent toujours séparer des fonctions admnistratives, les juges ne pouront à peine de forfaiture troublés de quelques maniére que ce soit les opérations des corps admnistratif ni cités devant eux les admnistrateurs pour raison de leur fonction ». Suivi par un décret du 16 fructidor an III « Défenses itératives (obligatoire) sont faites aux tribunaux de connaître des actes d'admnistration ». Systéme où on a exclu le juge de l'admnistration, même aujourd'hui le juge judiciaire s'occupe très peu de l'admin.

PB : Qui va juger l'admin ? Comment la controler ?

– La 1ere idée est que l'admin va se juger elle même systéme du ministre- Juge. Ce sont eux qui contrôle et régle les conflits. – Napoléon Bonaparte crée au sein de l'admin une sorte de service qui s'occuperai des contentieux (ça va développer la juridiction admin). Ce service s'apelle les conseils de prefectures présider par le prefet en 1800. – La même année est crée le CE mis en place en 1800. Il a été crée pour conseiller le gvt, l'Etat, c'est un servic entre admin et politique. On remarque que les décisions du CE sont tout le temps suivit par les politiques, le gvt respecte ces décisions, tant celles du CE que celle du conseil de prefectures. Ces conseils vont se spécialiser, s'organiser. Progression constante jusqu'en 1972. – Loi 24 mai 1872 prévoit que le CE devient un vrai juge autonome avec des magistrats. Marque la naissance de justice admin. Indépendant de l'admin, il statue souverainement au nom du peuple français. Le CE se voit soumis à une question, celle de savoir si on saissie d'abord le ministre-juge. – CE,1899, Arrêt CADOT statue sur le recours d'un citoyen qui n'a pas saissie un ministre. CE a accepter le recourt, donc peut directement saissir le CE. Marque souveraineté du CE. Justice déléguer au CE, ministre-juge disparaît. – Deux ordres de juridictions admin/judiciaire. Dès 1872 on sait dit il faut crée une juridiction lorsque le litige où les 2 s'estime compétent

donc crée le Tribunal des conflits.

$2 : Le dualisme juridictionnelle.

Est la conséquence de la naissance du droit admin, depuis loi 24 mai 1972 il existe un dualisme juridictionnel, l'idée qui'il y a un ordre admin (s'occupe de toutes les affaires relative à l'admin) et un ordre judiciaire (s'occupe de ce qui conserne les affaires entre particuliers). Pour éviter les conflits on a crée le tribunal des conflits, est là pour trancher les litiges entre les 2 ordres juridiction, soit les 2 ordres se déclarent incompétent on parle d'un dénit de justice, soit quand les 2 se déclarent compétent. Ce tribunal est là pour dire qu'elle est la juridiction compétente, c'est sa seule mission. On a considérer que crée ses 2 odres est une bonne chose pour contrôler l'action admin, mais a condition que le tribunal des conflits existe. • Cette situation est expliquer par Arret Tribunal des conflits BLANCO 8 février 1873, emblêmatique du dualisme juridictionnel. Fait : Histoire d'une petite fille qui a été renversée par un vagonner d'une manufacture des tabacs à Bordeaux, grièvement bléssé, cette manufacture est gérer en régit par l'Etat. Le père voulant obtenir dommage et intérêt saisi juridiction judiciaire. Le prefet élève le conflit. Tribunal des conflit est saisi. Quelle est la juridiction compétente? TC d'abord il reconnaît la responsabilité de l'Etat, car l'état gère directement la manufacture. Mais si l'Etat est responsable, il est responsable selon un régime juridique spécifique, La responsabilité de l'Etat ne peut être régit que par des règles spéciales qui sont celle du droit admin et que par un juge spécial qui est le juge admin. TC dit le critère pour savoir compétence du juge admin et du droit admin c'est le service public. On dit qu'il exsite une règle de liaison de la compétence et du fond, suppose que chaque fois que le juge admin est compétent on applique le droit admin et inversement.

Quand on parle d'un odre admin, on a l'idée qu'on veut vraiment protéger le domaine, que jamais les juges de droit commun vont s'emparer de l'admin. Explique que le tribunal des conflit peut être saisi que par le juge lui même, ou le prefet, on dit que le prefet élève le conflit. Il peut saisir pour protéger le domaine admin. C'est le juge admin qui pose les règle du droit admin.

$3 : Les caractères du droit admin

Droit original car il n'existait pas dans d'autre pays, droit repris par l'Allemagne, droit copier par d'autre pays.

A) Le caractère jurisprudencielle

Tout les principes sont issue de la jurisprudence. Mais on n'aime pas trop considérer que le juge crée du droit. La difficulté à été présente, on sait demande comment le juge admin pouvait poser des principes de droit, et donc prendre la place du législateur. Le juge admin a considérer c'est qu'il était le plus compétent, connaiseur du domaine admin, et que sans véritablement crée du droit il pouvait dire le droit, droit qui découle de la logique,

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