Droit civil l1

Droit civil intro

Le mot loi a trois sens possibles, dans un sens extrêmement large il peut être synonyme de règle de droit, dans un sens un peu plus restreint il désigne parfois toutes les règle de droit écrites. Dans un sens plus strict, la loi c’est la règle de droit édictée par le parlement. Le mot droit est aussi un polycème. En langage courant, rectiligne, il désigne aussi la discipline scientifique, c’est aussi l’ensemble des règles de droit qui régissent la vie en société (le droit objectif), il désigne aussi les pouvoirs, les prérogatives que détient un individu sur une chose ou à l’égard d’une personne (droit subjectif). Cette science repose sur des outils spécifiques, l’enseignement, autour de deux types d’enseignement :

- les cours magistraux (cours donnés étymologiquement par un maitre),

- certains cours sont approfondies en TD (+ pour ce former à la méthodologie juridiques)

Deuxième outil : les ouvrages, on distingue le traité des manuels, traités = plus approfondies, manuel = plus concis.

Jean Luc Haubert → « introduction au droit et thèmes fondamentaux du droit civil » (un peu meilleur)

François théré → « intro au droit » Dalloz (bcp plus détaillé)

Code Civil = corps cohérent de txt englobant selon un plan systématique l’ensemble des règle de droit relatives à une matière. Code civil = ensemble des règles essentiels régissant le droit civil. Les règles figurants dans un code n’ont pas toutes forcément la même origine. En effet 2 pouvoirs peuvent édicter des règle de droit : pv législatif, le parlement et le pv réglementaire qui est composé d’autorité administratives comme le 1er ministre, le ministre, le préfet a qui la constitution reconnait également la compétence pour poser des règle de D. la constitution répartie entre le pouvoir législatif et le pouvoir réglementaire la compétence pour fixé des r de droit dans tel ou tel matière (art 34 et 37 de la constitution).

Autre outils : les revues juridiques, écrits essentiellement par des universitaires (enseignants chercheurs) → recueil périodique Dalloz, on y trouve des commentaires de lois, de décisions de justice.

Encyclopédie juridiques : Dalloz et le jcc (juris classeur civil)

Site légifrance : tous les codes existants.

• Qu’est ce qu’un cours d’introduction au droit civil?

Le cours d’intro au droit civil a pour but de nous familiariser avec le droit, de nous faciliter l’accès aux connaissances juridiques, en nous présentant les notions fondamentales autour desquelles s’organisent l’étude du droit, et par la suite celle du droit civil précisément. L’essentiel de ce cours n’est pas spécifique au droit civil et dépasse l’essentiel de ce cours puisqu’il s’agit de proposer les premiers repères qui permettront de comprendre toutes les disciplines qu’il étudiera par la suite.

Le droit civil ne sera véritablement étudié qu’au 2nd semestre, le 1er étant conçu comme une présentation transversale du droit privé. Le droit civil est une branche du droit privé, on appelle d privé l’ensemble des règle de droit gouvernant les rapports des particuliers entre eux par opposition au droit public qui est l’ensemble des règle de droit régissant l’organisation de l’Etat et des collectivités publiques ainsi que leurs actions et leurs relations avec des particuliers.

Plus précisément le droit civil a pour objet d’édicter le diverses règles qui assurent l’individualisation de la personne dans la société, et celles qui organisent les principaux rapports de la vie en société. Cette discipline est elle-même divisée en spécialité selon le type de rapport qu’elle concerne. On commence par le droit des personnes, ensuite le droit des biens (l2), le droit des obligations (L2), le droit de la famille (L1 S2)

• 3) Qu’est ce que le droit ?

Le droit c’est d’abord une science, cependant c’est un polycème, en matière juridique le mot droit ne signifie pas forcément la science, il peut aussi désigné l’ensemble des règle de droit destiné à organiser dans une société donnée les rapports entre les hommes, on appelle ça le droit objectif, c’est LE Droit. En second lieu le mot droit désigne les prérogatives reconnues par le droit objectif à un individu ou un grp et dont ceux-ci peuvent se prévaloir à l’égard des autres en invoquant s’il y a lieu la protection des pvs publiques. C’est prérogatives sont ce que l’on appelle les droits subjectifs.

Partie 1 : Le Droit objectif

Le droit objectif est donc l’ensemble des règles de droits régissant la vie en société. Il est donc composé de toutes les r de d adoptée pour organiser les différents aspects de la vie en société. Il organise les principaux rapports que les particuliers peuvent avoir entre eux, il organise aussi le fonctionnement de l’Etat et le rapport de l’Etat avec les citoyens et ceci de différentes manières, le droit objectif pose parfois des interdictions, parfois il assure au contraire la protection de libertés individuelles ou la protection des droits subjectifs propres à chaque sujets de droit. En revanche ce qu’il ne faut pas oublier c’est que toute notre vie n’est pas régit par le droit, il existre des zones de non droit, des domaines de la vie sociales qui ne sont pas encore organisés par le droit, soit pcq il n’a pas semblé nécessaire pour le bon fonctionnement de la société de s’immiscer dans cette partie de l’existence des indivs. Puisque le droit objectif est défini comme ensemble des règle de droit régissant la vie en soc, pour véritablement comprendre ce qui le recouvre il faut procéder par étapes, tout d’abord il faut préciser ce qu’est une règle de droit. puis il faut ce demander d’où viennent ces règle de droit, qu’elles sont leurs origines.

Titre 1 : la règle de droit

Elle a pour objet d’organiser la vie en société et les relations entre les membres qui la composent, mais la règle de droit n’est pas la seule règle de vie en soc, d’autres règles ont aussi vocations à régir la vie sociale. Comment la distinguer ? et ne pas la confondre avec les autres règles qui ont aussi une vocation sociale comme les règles morales, religieuses, de politesse, etc.. il faut donc commencer par établir les caractères de la règle de droit et puisque la règle de droit à pour objet de régler tout les aspects de la vie en société, elle porte sur des domaines aussi variés que les différents aspects de la vie sociale.

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