Droit civil L1

Droit civile

( 18/09/2019 )

Le droit français traditionnellement pose les personnes et les choses.

Une personnes ont dit qu’elle a la personnalité juridique ça veut dire qu’elle peut avoir des droit subjectifs et les exercer.
Une personne est «  sujet de droit ».
Une personnes peut être soumise a des obligations exemple des obligations contractuelle ( contrat de bail )

Cette personnalité juridique appartient a toutes être humain, des personnes physiques.

L’esclave juridiquement n’était pas une personne juridique mais une choses, et n’avait pas de droits.

L’étranger lui aussi a eu beaucoup de ma la posséder des droit en France, il ne pouvait pas transmettre ses biens a l’hérité.

La personnalité juridique peut être aussi attribuer a d’autre manifestation de l’humain, la volonté humain.

Des être humain personnes physique ont parfois des centre d’intérêt commun ou ils peuvent avoir des volonté commune, elle se regroupe dans une société, association ou elle peuvent regrouper leurs bien ( fondation ) et a certaines conditions elle peuvent ainsi donner naissance a ceux qu’on appelle une personnes morales ( qui s’opposent aux personnes physique ).

Les choses au contraire n’ont pas la personnalité juridique elle ne peuvent pas être titulaire de droit, ne peuvent pas les exercer et ne peuvent pas être soumise a des obligations.
En revanche elle peuvent être objet de droit, elle peuvent notamment être la propriété de quelqu’un.

On parle de bien qui a une valeur et le droit reconnait une personne le pouvoir de s’approprier cette choses.

La distinction traditionnelle entre les personnes et les choses a était récemment connu une nouvelle émergence avec la loi de 2015 qui a fait apparaitre une troisième catégorie les animaux.
Elle a insérer dans le code civil dans l’article 515-14 qui

« Les animais sont des être vivant doue de sensibilité. 
Sous réserves des lois qui les protèges les animaux sont soumis aux régimes des biens »

Désormais les animaux ne sont plus des choses, se sont des être humains doué de sensibilité

Pour autan la loi n’as pas fait des animaux une personnes juridique et ne leurs a pas reconnu la personnalité juridique.
L’animal n’état pas une personne juridique il ne peut pas avoir des droit et ne peut pas recevoir de droit.
Un animal ne peut pas non plus agir en justice.


Les animaux ne peuvent pas être tenue a des obligation, ils ne peuvent pas être tenus pour responsable des dommages qu’ils cause.
Un animal qui cause des dommages, c’est le propriétaire qui va être responsable.
Il ne peut peut pas être juger.

La déclaration des droit de l’animal de 15 octobre 1978 de l’UNESCO

Article 9-1 « La personnalité juridique de l’animal et des ses droit doit être reconnue »

Les animaux ne sont pas de choses.
Les animaux sont ni des personnes ni des choses et donc quelle règle s’applique donc aux animaux.

L’article 515-14 commence par dire qu’il existe des lois spéciale qui protège les animaux.

Dans le code pénal punisse les délit grave contre les animaux.

Le code de l’environnement contient lui aussi des règle de protection d’animaux sauvages.

Mais ces lois protègent les animaux sont peu nombreuse et l’essentiel des règles applicable aux animaux se trouve en les soumettant des biens.

Ce e sont pas des choses, ce ne sont pas des biens mais si il ne sont pas des biens il sont tout de même soumis quand même au régime du bien.

Le droit des personnes fait partie de l’étude du droit civil: des rapports entre personnes privée.

La source la plus importante du droit civivl relatif au personnes est le code civil

On trouve aussi le droit des personnes dans d’autre code: le code de la santé public, le code pénal, dans des lois, et des textes a valeurs constitutionnelles et enfin il y a de plus en plus de texte internationaux par exemple des conventions internationales notamment la CEDH ( convoitons européenne de sauvegarde des droit de l’homme ).

Le droit des personnes a beaucoup évoluer dans le temps qui évolue assez souvent.

On ne traitera pas en droit civile la famille.

I/ LES PERSONNES PHYSIQUES

Quand existe juridiquement la personnes physique ?

Quelles sont les éléments d’identification des personnes physiques ?

Le contenu de la personnalité juridique, les principaux attributs juridique

Les règles spéciales qui sont consacré a la protection aux majeurs vulnérables

CHAPITRE 1 : L’existante de la personne physique

Il s agit de savoir quand la personne humaine devient une une personne physique et quand elle cesse de devenir une personne physique.

SECTION 1 : Le début de la personnalité juridique

L’etude des scientifiques a évoluer, les techniques de manipulation génétique aussi.
La légalisation de l’avortement…
Tout cela ot rendue la question du statue de l’enfant plus complexe.
En principe c’est des la naissance que la personnalité juridique débute mais par exception parfois on peut faire remonter le début de la personnalité juridique a la conception.

1/ Le principe: apparition de la personnalité juridique

Quelque article du code civile nous permettrons d’en étudier ce principe ( Art 725 alinéa 1 code civile ou Art 906 alinéa 3 ou encre l’article 318 qui nous disent qu’aucune action n’est qu’a la fin de la filiation de l’enfant. )

C’est la naissance d’une personne vivante et viable qui fait naitre la personnalité juridique.
L’enfant des la naissance doit savoir respirer a contrario l’enfant qui a la naissance ne respire pas il n’acquiert pas la PJ

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