DROIT CIVIL

Droit civil :

(Achat Livre, vocabulaire Gérard cornu)https://www.studocu.com/en-us/a/7312019

Introduction :

Il est fondamental de distinguer les personnes et les biens, cela fait parti de la branche du droit privé. ! On commencera par le cœur du droit privé, le droit civil. En 1ère année on étudiera le droit civil des personnes. On étudiera les 1ers articles du code, car elles sont fondateurs. On commencera le 1er semestre par la personne au singulier(physique ou moral). Et au second semestre : la famille et l’enfant. ! La juridiction qu’on étudiera le plus cette année c’est le TGI (16%), on rencontrera le TI (37% de ses activités au droit des pères), la C. D’appel (4%). ! La différence entre une personne et un bien : !- le premier c’est un sujet -> pour un juriste une personne c’est une entité qui existe et qui peut faire des choses juridiquement. !- Un bien, c’est un objet de droit, un bien subit les actions juridique et ne s’exprime pas, n’a pas de volonté = passif dans les relations juridiques. ! Étymologie du mot personne : terme de théâtre, masque que les acteurs portaient pour que leur voix résonne. Puis la personne qui la garde, et maintenant une personne actuelle. D’un point de vue juridique = personne qui peut exprimer sa voix.

Les personnes ont des droits (adoption, GPA, avortement…), ils sont au cœur des débats contemporains. Il y a le respect de la personne humaine. Blaise pascal « le respect de la personne humaine se fonde sur son caractère irremplaçable ». Les biens matériels peuvent se remplacer, pas un proche qui décède. Chaque être est unique et on lui donne une identité qui lui donne un statut qui va la protéger.

Section 1 : La notion de droit des personnes

I) La détermination de la personne : Ce qu’est une personne

Dans la branche des droits civil, il y a le droit des personnes. Il faut déterminer ce qu’est une personne pour pouvoir lui appliquer des droits. Une personne est soit physique soit morale.

Une personne physique :

Dans le langage courant une personne c’est un individu de l’espèce humaine. Il distingue les humains à ce qui n’est pas humain. Il y a une idée de présence, c’est quelqu’un et pas quelque chose.

Le terme de personnalité dans le langage courant, c’est le caractère de l’individu, ce qui le distingue des autres, le rend unique.

En droit ce n’est pas exactement pareil. La personne est l’être qui jouit de la personnalité juridique. Et la personnalité juridique c’est l’aptitude à être titulaire du droit et qui à des obligations. Ça lui permet d’être un sujet de droit, qui a du droit. C’est parce que vous avez une personnalité que vous êtes une personne et inversement.

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