Cours de droit cel

Historique : pas bcp propriétaire , puis cté sont devenus sédentaires et progrès donc nécessité de la propriété

Ppté dans le d romain étendue à tous les latins exercice abusif de la ppté

Epoque médiévale opté jamais perpétuelle ppté viagère rente à vie décès disparaît

Regele de succession ou de donations ppté lié a la terre

Domaine utile des agri est devenu perpétuel sous ancien regime bien corps pas de réelle valeur

Rev fr transfert le domaine éminent au titulaire du domaine utile

Code civil évolution et évolution contemporaine avec reforme de la justice de 2019 dans les arrêts de la fiche td pas de tri que des tj. Mard avant de saisir le tj

Reforme du droit des obligations 2016 art 1244 qui intégrerait les troubles anormaux du voisinage ajd juste jurisprudence

3 art responsive impliquant les immeubles = 1242 responsabilité du fait des choses

1244 ruine des bâtiments responsables des propriétaires

1242 communication d’incendie

Int du sujet :

- importance du droit de ppté et sa valeur juridique « inviolable et sacré »

- utile en droit privé : - caractère de ce qui est proche soit juridiquement ou matériel ( temps ou espace )

- caractère de deux p qui habitent sur des immeubles contigu

Distinction voisin ppté ou locataire // distinction voisin usufruitier // possesseur // titulaire d’un droit d’usage et d’habitation  le domicile est un element important on peut placer notre domicile dans cet immeuble = obligatoire fixe et inviolable ou residence secondaire

Def relations de voisinage = e des rapports existants entre p habitat à proximité les unes des autres dans des immeubles contigus

Analyses théoriques

d de passage = exemple du terrain enclavé civ 3 14 janv 2016

«  Tour d’échelle » = de plus en plus de voisinage sont mitoyens = pas accès autrement a la toute que par chez le voisin = droit d ‘accéder au fond voisin pour la rénovation de son propre fond

d’aqueduc = les eaux usées

Conformité avec les besoins des voisins

Def mitoyenneté

Copro = deux lots privatif ou commun ( accès )  ppté d’un immeuble est divisé loi 1965 d absolu et pas exclusif

Partage du d à l’image sur son bien : jurisprudence = non puis oui

Revirement civ 1 2 mai 2001

Si 1 office de tourisme utilise c’est ok car ne porte pas atteinte au droit de jouissance du pptaire

Mention que pas de trouble mais à l’inverse si les p viennent derange droit de l’interdire

Troubles anormales sinon pas grave

Publication d’une photo dans la presse d’une maison et de l’adresse exacte

Si on utilise la photo  d’un bien droit paye une redevance lorsque bien public

Prescription acquisitive : pénalise le véritable pptaire : depend du point de vue

Crédit bailleur récupère son bien lors de la procédure collective 3 déci 9 mais 1995

26 nov 2002 si dépasse le relais de 3 mois innoposable

Ppc cour de cassation avant d’envoyer les retardataires ne sont ps prive de leur droit de ppte mais pénalisation simple restriction

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