Cours d'histoire du droit

I) LA révolution et construction de la France nouvelle 1789-1799

1789 se divise en deux phases, le premier est un évènement destructeur et fondateur en cassant l’ancien régime, le révolutionnaire utilise l’expression de table rase pour ensuite construire une France nouvelle.
les révolutionnaires vont faire un travail constitutionnel
La révolution prend des direction différentes qui tient au contexte notamment la guerre contre toute l’Europe mais aussi l’exécution de Louis 16. Ces expériences sont marqués par différent évènements qui arque différente étapes : la première est la monarchie constitutionnelle avec un roi absolue de droit divin qui devient un citoyen représentant de la nation qui ne possède plus tout les pouvoirs.
Cette monarchie été 1789 jusqu’au 21 septembre 1792
le premier régime de cette monarchie est le régime de la constituante et ensuite le second régime est le régime de la législative. C’est la période bourgeoise et libérale de la révolution.
EN septembre 1792 la France rentre en guerre contre les puissances monarchique européenne mais aussi avec le Pape avec la peur de la contagion révolutionnaire. Cette guerre va précipiter la chute de Louis 16 et de la monarchie. Les révolutionnaires français vont opter pour une rupture radicale. On va abolir la monarchie et la bourgeoisie pour choisir la république synonyme de démocratie. Ensuite de libérale la révolution va évoluer vers une recherche d’une plus grande égalité.
Les évènements vont précipiter la France dans une forme de régime dictatoriale avec la période de la Convention et ensuite la période du directoire. La convention se divise en trois périodes :
-la convention Girondine
-la convention montagnarde
-la convention thermidorienne et met fin au régime de la convention et prépare l’installation d’un nouveau système libérale bourgeois, c’est le directoire qui va duré de 1795-1799, c’est l’armé qui va prendre le pouvoir avec le Général Bonaparte

Chapitre 1 ; la monarchie Constitutionnelle 1789-1792

A) le régime de la constituante 17juin 1799 – 30 septembre 1791

Ce sont les députés élus au états généraux qui vont formé une assemblé nationale constituante (ANC) Ce sont ces députés qui vont transformer le système français.
Coup état politique, c’est la révolution politique qui a lieu le 17juin 1789. On renverse le régime politique appelé l’ancien régime pour créer un nouveau régime politique fondé sur les nouveaux principes des lumières avec la division des pouvoirs et la souveraineté de la nation.
Le pouvoir désormais appartient a la nation et non plus au roi et ce pouvoir est divisé, il n’appartient plus au roi seul, ce n’est plus un roi de droit divin. On a eu laïcisation de la politique.
Deuxième phase est la révolution juridique au 26aout 1789 avec la déclaration des droits de l’homme. Jusqu’en 1791 on va repenser complètement l’état et on va rédiger la première constitution écrite française.
le 30 septembre 1791 ANC se dissout et laisse sa place a l’assemblé législative.







Section 1 : la période de la constituante

3 révolution successive :
-la révolution politique
-révolution populaire avec la prise de la Bastille
-la révolution juridique et sociale qui se déroule en deux temps avec l’abolition des privilèges et ensuite l’adoption de la DDHC  

I) la révolution politique

L’ouverture des états généraux a lieu le 5 mai a Versailles, des le landemain les députés du tiers états vont chercher a s’émanciper de la société d’ordre, ils vont mettre en avant l’idée porté par Sieyes, c’est l’idée de nation. C’est un coup d’état qui se passe entre le 5mai et le 17juin.

A) des états généraux a l’assemblé nationale : du 5mai au 17juin 89

ouverture des EG le 5 mai 1789 a l’hôtel des menus plaisirs a Versailles
Les députés se retrouvent par provinces d’origine.
tout les députés se demandent comment va se procéder le vote (vote par tête ou vote par ordre)
Necker va proposer un certains nombre de projet et un grand emprunt national
Les états généraux sont réduit a la seul question financière.
Les députés du tiers état vont mettre en place une stratégie qui sont puisé chez Sieyès. Les députés se réunissent par provinces durant la nuit.
Le 6 mai les députés du tiers état refuse d’aller dans la pièce qui leur ai réserver et vont dans la pièce commune et change de nom, ils décident de s’appeler député des communes.
Chaque ordre doit vérifier que chaque député est présent légalement
Les députés du clergé et la noblesse obéissent au roi alors que les députés des communes vont refuser de se constituer et ils demandent une constitution commune aux trois ordres. Cette opposition va durer jusqu’au 12juin.
Le 12 juin a l’initiative de Sieyès les députés décide d’appeler tous les députés des trois ordres. Les députés déclare les deux ordres du clergé et de la noblesse sont déclaré absent car ils ne sont pas dans la salle commune mais dans la salle qui leur est réservé.
LE 13 juin 19 curées rejoignent les députés des communes dans la salle commune
LE 17juin on va proposer de changer de nom et Sieyès va proposer le nom d’assemblé nationale. C’est la déclaration du 17 juin 1789 et c’est un coup d’état car on considère que les députés de la commune ne sont plus représentant d’un ordre mais de la nation et sont appelé a présenter la volonté de la nation.
La portée politique et juridique est immense car ce 17 juin opère une double rupture, rupture par rapport a la société des trois ordres. Cette première rupture est la conséquence directe de la définition de la nation tel que Sieyès la présenter dans son ouvrage
la seconde rupture est la question de la présentation de la volonté générale. Pour Rousseau c’est le peuple qui est souverain, tout les individus forme un peuple.
Cette assemblée nationale accapare de manière illégale le pouvoir législatif. La première loi politique qui appartient au peuple est de déterminer la forme du gouvernement
Le 19 juin le clergé vote a la majorité sa réunion a l’assemblé nationale
De plus une 50e de noble rejoignent l’assemblé nationale
Necker demande audience au roi.

L’épreuve de force va avoir lieu le 20 juin, le roi annonce une séance royale avec la réunion des trois ordres dans la salle commune, il fait fermer la salle commune. Les députés de l’assemblé nationale vont aller chercher une salle dans Versailles et ils trouvent la salle du jeu de Paume et vont décider selon le doyen Bally de prêter un serment dit le serment du jeu de Paume. Ce serment a pour objet de fonder un principe avec l’existence de l’assemblé nationale ; On a donc la mission constituante de AN qui est confirmé le 20juin, cette mission constituante devient sa mission principale.
Les députés sont désormais solidaires
le 23 juin le roi va réaffirmer son pouvoir absolue et déclare nul la déclaration du 17 et du 20juin et se déclare lieutenant de dieu.
Le 24 juin les curés et évêques rejoignent l’assemblé nationale et certains nobles de plus.
Le 27 juin Le roi ordonne la fusion des ordres au sein de l’assemblé nationale constituante


II) la révolution populaire

Le 11 juillet 89 Necker est renvoyé, le roi prend le parti de l’aristocratie. Le peuple parisien craint une réaction aristocratie. Le roi va décider de créer une milice bourgeois chargé de surveiller la ville et d’éviter des incidents de rue. Le prévaut des marchands (maire) appelé FLESSLES.
Les révolutionnaires vont casser des barrières d’octroi et prenne d’assaut les réserve d’arme a l’arsenal mais les armes n’ont pas de poudre. Les parisien vont se diriger vers la Bastille. L’assaut va durer toute la journée et va faire une centaine de mort.
LE 14 juillet devient la date officielle de la révolution française
Le 15 juillet marque le début de l’émigration des princes, une partie de la cour et de la famille royale quitte la France pour l’Autriche. Cette date marque aussi le déclanchement d’une révolution municipale, les paysans vont prendre d’assaut les châteaux des seigneurs.
Le 16 juillet le roi rappel Necker
Bailly est désigné maire de Paris et invite le roi et en apparence il accepte la révolution mais en réalité il fait appel a l’Autriche

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