Cours

Introduction historique au Droit 

 Le 24/09/2015.

la connaissance de la loi était un titre de domination sociale, la question de la connaissance de la loi était posée était posée, tout d'abord chez les grecs.

B) l'oeuvre des Décemvirs : 

Cette oeuvre de rédaction des coutumes traditionnelles qui étaient jusque-là connues seulement des pontifes et des patriciens, reste entourée de beaucoup de mystères. . Il ne s'agit vraisemblablement pas d'une légende, d'abord parce que la Grèce au 5e s avant j-c s'étend jusqu'au sud de l'Italie. Lorsque l'on s'intéresse à l'oeuvre des decemvirs et à leur style, à la langue qu'ils utilisent , à leur vocabulaire technique, on s'aperçoit que les romains du milieu du Ve siècle avant J-C ont nécessairement été mis en contact avec une civilisation beaucoup plus évoluée que la civilisation romaine de cette époque.

Il est donc tout a fait probable que les decemvirs aient connus la législation de Dracon voire la législation de Solon. vers 451 , les decemvirs promulguent les premières lois écrites des romains, elles sont gravées sur 10 tables de bronze qui sont scellées sur le forum, et sont désormais publiques et peuvent êtres connues de ce dernier , qu'il soit Patricien ou Plébeien. Cette publicité des lois permet justement de s'apercevoir que les decemvirs ont oublié de mettre par écrit une partie des coutumes des anciens : l'année suivante sont donc scellées sur le forum deux tables supplémentaires, ainsi naissant la célèbre lois des XII tables. Cette oeuvre des decemvirs est incomplète , certes la loi est connue de tous, certes le Droit civil des romains cesse d'être une réalité purement religieuse , certes le droit civil est le droit des citoyens romains , il manifeste la volonté de la cité, il est donc devenu une réalité profane, mais cependant si les romains connaissent désormais leurs règles juridiques ,ils ignorent toujours la procédure judiciaire pour obtenir l'application de la loi des XII tables. Pour introduire un procès, il est nécessaire d'accomplir un rituel de gestes et de paroles qui a certes perdu sont essence religieuse ,mais qui reste seulement connu des pontifes, qui sont des patriciens. La reforme est donc incomplète et il faudra attendre 304 avant J-C pour qu'un magistrat s'appelant Gnaeus Flavius publie ses formules de rituels judiciaires permettant donc à tout citoyen d'introduire son procès sans avoir à recourir aux pontifes qui sont des patriciens (donc des aristocrates). En codifiant le droit , les romains l'ont aussi figé. De plus, après la promulgation de la loi des XII tables , dans les decennies qui suivent , Rome connaitra de nombreux bouleversements d'ordre économique, et politique, ayant souligné la rigueur de leur droits originels.

§2 : La rigueur du Jus Civile.

Cette loi des XII tables est considéré comme la source de tout le Droit Public et Privé des romains. Les juristes romains ont une vénération presque superstitieuse pour ce texte et Cicéron au Ier s après J-C explique que les petits enfants apprennent à lire et à écrire en apprenant par-coeur des chapitres entiers de la loi des XII tables, quand bien même ils ne comprennent plus le latin du Ve siècle avant J-C. Cette loi va causer un certain nombre de garanties en faveurs des citoyens romains , mais elle va aussi figer un droit qui est surtout adapté a la société romaine du Ve siècle avant  J-C, société qui est surtout un peu rustique et patriarcale.

A) Les garanties offertes aux citoyens

Les Plébeiens réclamaient la publication du droit parce qu'ils avaient le sentiment largement fondé d'être soumis a l'arbitraire des magistrats qui étaient tous des patriciens, donc des aristocrates. La république romaine n'est pas une démocratie , et les magistrats romains exercent sur les citoyens un pouvoir absolu qui s'appelle l'Imperium : ce pouvoir total , global , souverain ,sans limites , pouvoir qui appartenait aux anciens rois de Rome. l'Imperium est illimité dans son principe. Le pouvoir de ces magistrats est manifesté par des licteurs qui portent la hache qui enserrait des verges. La loi des XII tables va encadrer l'exercice de cet Imperium, du moins, à l'intérieur de la Cité. Désormais, un magistrat à Imperium ne pourra plus mettre à mort un citoyen accusé de crime sans que ce citoyen ait eut la possibilité de faire juger son cas par une assemblée de citoyens. c'est l'embryon de l'etat de droit puisque s'impose l'idée que l'autorité ne peut pas tout, et est limitée par le droit.

Malgré tout ce droit reste un droit archaïque...

B) Le reflet d'une société rurale et patriarcale

Le droit romain de cette époque est marqué par le formalisme , il faut accomplir tout un rituel de gestes et des paroles pour introduire un procès devant un magistrat. Se tromper sur un mot pouvait faire perdre un procès. Les XII tables enregistrent aussi des règles sociales et des techniques juridiques qui se reportent à la société particulière des romains du milieu du Ve siècle. La république est une république conquérante qui pousse la domination de Rome très vite du Latium dans toute l'Italie et très vite dans tout le bassin méditerranéen . Ces conquêtes bouleversent les rapports sociaux ainsi que l'économie et par conséquent, le droit lui même.

LEÇON II: La naissance d'un art et d'une science inconnue a Rome 

Le Droit est le Droit d'une petite bourgade rurale du Latium, étant elle-même en relation avec les cités voisines . Cette cité, en quelques décennies, vient à dominer l'Italie et à imposer sa puissance sur des territoires de plus en plus vastes en Méditerranée. On assiste à la mise en route de circuits économiques de plus en plus importants qui sont entretenus par l'afflux de richesses à Rome, consécutives au butin prélevé sur les vaincus.

La société rurale et l'économie se transforment en une économie commerciale qui n'a à sa disposition que des outils inadaptés du point de vue juridique, n'ayant uniquement ceux étant consignés dans la loi des XII tables. Le droit doit évoluer pour accompagner les évolutions économiques de la société . La particularité de Rome est que ces évolutions ne viendront pas du législateur mais de la pratique juridique elle même , celle des tribunaux et celle des experts en Droit , ceux que l'on appelle à Rome les jurisconsultes . Schulz a pu dire que les romains n'étaient pas un peuple de législateurs mais bien un peuple de juristes. Pendant l'époque Classique (IIe siècle avant J-C au IIIe siècle après J-C)  on ne connait qu'une vingtaine de lois données par les peuples romains , qui touchent à des questions de technique juridique. Ce relatif désintérêt du législateur romain pour la technique juridique va produire à Rome un évènement historique fondateur: En effet, le Droit à Rome sera conçu comme un Art et une Science , distincts non seulement de la religion mais aussi de l'éthique  ( = le droit n'est pas opposé à la morale rationnelle et le droit n'est pas toute la morale). Cet art et cette science naissent d'une collaboration entre ce qu'on pourrait appeler aujourd'hui la jurisprudence et la doctrine, entre le magistrat et l'expert en Droit, entre le Prêteur et les jurisconsultes .

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