Chapitre 2

1. La formation Professionnelle, un droit et une obligation

1. Un droit pour les salariés

Document 1 page 38)

1. Le but est d’avoir des salariés plus compétent
2. La  formation est investissement pour l’entreprise car elle a un cout

Document 2 page 38)

1. Le juge de la cour rappel tout d’abord que toute formation durant le temps du temps travail mérite une rémunération, constate une perte de rémunération donc le juge décide que l’employeur doit payer les parties variables. (répétition des articles du code du travail document 1)

B. Une obligation pour les salariés et les employeurs

Document 3 : Le salarié n’a pas le choix

1. Marie n’a pas le droit de refuser la formation proposée par l’employeur parce qu’elle a un contrat de travail et qu’elle a obligation de se former (les formations ne sont pas inscris dans le contrat de travail)

Synthèse :

La formation est un droit pour le salarié qui doit  être rémunérée, c’est inscris dans le code Du Travail. La formation est aussi une obligation pour le salarié pour que le salarié soit plus efficace, l’employeur doit former ces salariés s’adapte à l’emploi, à l’environnement, les capacités et une employabilité (c’est la capacité à être à jours).

1. Les dispositifs de Formation Professionnel

1. À l’initiative du salarié

 Document 2 : Comparaison du CPF et du CIF

1. Pour le comptable souhaitant mettre à jour ses connaissances en informatique et en comptabilité, la formation le mieux adapté c’est le CPF (Compte Personnel de Formation)  par ce que c’est sur son temps de travail.
2. Pour une hôtesse de l’air souhaitant travailler dans la finance le dispositif le plus adapté au projet est le CIF (Congé individuel de Formation)  parce que cette formation dura 1 an donc une longue au profit du salarié dont 1 an. Mais elle ne pourra pas bénéficier d’un diplôme en 1 an mais peut avoir la formation. Le CPF est bien trop cours pour obtenir un diplôme dans une autre filière
3. L’employeur peut refuser le droit à la formation d’un salarié quand elle se déroule pendant les heures du travail et si elle ne correspond pas aux besoins de l’entreprise, si la formation correspond aux besoins de l’entreprise elle ne peut être refusée.
4. Dépend de l’objectif et de la durée. CPF doit servir le salarié et l’entreprise. CIF sert le salarié

Synthèse :

Il y a deux dispositifs qui permettent aux salariés de se former volontairement

Le CIF c’est le congé individuelle à la formation, sa permet de se reconvertir dans une autre voix, c’est bénéfique uniquement aux salariés.

Le CPF c’est le compte de formation, sa permet d’avoir une formation à courte durée, bénéfique pour le salarié et l’entreprise, cette formation on peut cumuler 24h par années (150 heures maximums). L’employeur peut refuser ou bien le reporter si la formation n’est pas bénéfique pour les salariés ou bien l’entreprise.

1. À l’initiative de l’employeur

Document 4 : Le plan de Formation

1. Un plan de formation regroupe l’ensemble de dispositions de formation renouveler tous les ans
2. L’employeur élabore ce document
3. L’employeur finance les formations dans le cadre du plan de formation
4. Oui, l’employeur peut imposer au salarié à suivre une formation sinon le salarié peut se faire licencier.

Synthèse :

Le plan de formation est un document écrit et annuel, dans le document de la formation il y a toutes les formations possible en fonction des besoins de l’entreprise. La formation se fait pendant les heures de travail. L’employeur décide si le salarié doit l’envoyé à la formation ou non, l’entreprise finance la formation et rémunère le salarié parce que la formation est pendant les heures du travail.

1. Autres dispositifs de formations

La VAE c’est la validation des acquis des expériences, il y a une particularité, à la fin on obtient un diplôme et une expérience professionnelle, c’est pour les salariés, mais aussi les chômeurs.

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