Analyse des certificats maritime

Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique [pic 1][pic 2]

Université de Sousse

Institut supérieur du transport et de la logistique de Sousse  

Analyse des certificats

Année universitaire 2019/2020

Niveau : 2ème année mastère Mangement Des affaires Maritime

Projet Réaliser par :

Mohamed amine charaabi

A1 WB Certificate of registry

Définition :

C’est un certificat d’enregistrement du navire dans un pays, un registre de navire ou un registre de navire donne à un navire une nationalité, un pavillon, une identité.

Port d’enregistrement :

PANAMA

Composition :

• Identification du navire
• IMO numéro ; 8406303
• La date de la construction
• Propriétaire du navire ; FLEEXOOD MARITIME INC
• Tonnage brut et tonnage net
• Dimensionnements du navire
• Nature du navire ; chimiquier
• La date d’expédition du certificat ; 25 juin 2010
• Matricule
• Type et numéro du moteur

Déclarer par le bureau :

ING. AFONSO CASTILLERO

FARMA DEL FUNCTIONARIO

A2 WB International tonnage certificate

Définition :

Délivrer en vertu des dispositions de la « convention international de 1969 sur le jaugeage des navires ». il certifié que les jauges du navire ont été calculée conformément aux dispositions de la convention internationale de 1969 sur le jaugeage des navires.

Composition :

• nom du navire
• numéro ou lettres signalétiques
• port d’attache
• date
• dimensions principales ; largeur, langueur, creux sur quille au milieu du navire
• jauge brut
• jauge nette
• la date de validation  

Délivrer par :

Le bureau VERITAS

A3 Load line certificat

Définition :

Le certificat international de ligne de charge est le certificat délivré par une société de classification ou la garde côtière. Un certificat international de ligne de charge fournit les détails des franc-bords d’un navire a été inspecté et les lignes de charge appropriées marquées sur ses cotés.

De la convention load lines 1966 et modifier par le Protocol 1988

Composition :

• nom du navire
• numero distnctive
• port d’attache
• langeur
• imo number
• validité du certificat

Free bord assigned as :

• type de navire
• la condition du franc- bords

Délivrer par :

Bureau VERITAS ISTANBUL

A4 Cargo ship safety construction

Définition :

Le certificat devrait être transporté à bord de cargos de 500 tonneaux de jauge brute et plus.

Un certificat de sécurité pour navire de charge (CSSC) est délivré en remplacement des certificats de sécurité de construction de navire de charge, d’équipement de sécurité de navire de charge et radio de sécurité de navire de charge.

Utiliser dans le terme international de la « convention de la sureté dans la mer » et modifier par « the protocol of 1988 relating thereto » dans le gouvernement du PANAMA.

Composition :

• nom de navire
• numéro distinctive
• port d’enregistrement
• tonnage Gross
• IMO numéro dead weight
• Type de navire
• Date construction
• Les conditions de conformité à la convention :

1. Le navire a été inspecté conformément aux exigences de la règle U10 de la convention.
2. Que l’enquete a montre que l’état de la structure, des machines et des équipements tels que définis dans le règlement ci-dessus satisfaisant et que le navire satisfait aux prescriptions pertinentes des chapitres 11-1 et 11-2 de la convention (autres que ceux relatifs aux systèmes et appareils il sécurité incendie et aux plans de lutte contre les incendies).
3. Que les deux dernières inactions de la partie extérieure du Botton du shivont pris de la force le 04.08.2010 et les indicts).
4. Qu’un certificat d’exemption n’a pas été délivré.
5. Le navire n’a pas été soumis à une conception et à des disposition alternatives conformément à la règle 11-2/17 de la convention.
6. Un document d’approbation de la conception alternatives et des dispositions pour la sécurité incendie n’est pas annexé à ce certificat distinctif ce certificat est valable jusqu’au 6 janvier 2011.

Délivrer par :

Bureau VERITAS

Cargo ship Safety Equipement Certificate

Définition :

Certificat  d’équipement de sécurité pour navire de charge. Le certificat devrait être transporté à bord de cargos de 500 tonneaux de jauge brute et plus. Un relevé d’équipement de sécurité pour navire de charge (formulaire E) doit être joint en permanences.

Composition :

• nom de navire
• numéro distinctive
• port d’enregistrement
• tonnage Gross
• IMO numéro dead weight
• Type de navire
• Date construction
• Les conditions de conformité à la convention :

1. Que le navire a été inspecté conformément aux prescriptions de la règle 18  de la convention.
2. Que l’enquête a montré que ; 2.1 le navire s’est conformé aux exigences de la convention en ce qui concerne les systèmes et appareils de protection contre les incendies et la fumée des plans ; 2.2 les engins de sauvetage et l’équipement des embarcations de sauvetage, des radeaux de sauvetage, les canots,… ont été fournis conformément aux exigences de la convention ; 2.3 le navire a été équipé d’un appareil lance-amarre et d’installations radio utilisées dans les engins de sauvetages conformément aux exigences de la convention ; 2.4 le navire satisfait aux exigences de la convention en ce qui concerne les équipements de navigation de bord, les embarquement pour pilotes et publication nautiques ; 2.5 le navire a reçu des feux, des formes, des moyens d’émettre des signaux sonores et des signaux de détresse exigences de la convention et du règlement international pour prévenir les abordages en mer en vigueur ; 2.6 à tous autres égards, le navires s’est conformé aux prescriptions alternatives en application de la règle 11-2/17 du convention ; 2.8 un document d’approbation de la conception alternatives et des dispositions pour la sécurité cinq n’est pas annexé à ce certificat.
3. Qu’un certificat d’exemption n’a pas été délivré. Ce certificat est valable jusqu’au 6 janvier 2011 date d’achèvement de l’enquête sur laquelle est basé ce certificat : 06.08.2010 délivré à ISTANBUL, le 6 aout 2010.

Délivrer par :

Le bureau VIRITAS

A11 IOPP certificat

Définition :

Est délivré a chaque nouveau navire après qu’un inspecteur attiré l’ait inspecté et jugé conforme à la convention MARPOL. Le certificat IOPP détaille tous les équipements de séparation et de filtration des eaux huileuses ainsi que les équipements de surveillance associés requis par la convention.

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