Activités imposables au titre des BIC
Fiche : Activités imposables au titre des BIC. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Plump93 • 3 Janvier 2016 • Fiche • 14 698 Mots (59 Pages) • 1 084 Vues
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Sommaire :
SECTION 1 : Champs d’application
I. Activités imposables au titre des BIC
A. Les BIC par nature
B. Les BIC par détermination de la loi
C. Les activités accessoires assimilées aux BIC
D. Les activités exonérées
II. Règle de territorialité
SECTION 2 : Les produits imposables
I. Produits d’exploitation
∙ Ventes
∙ Fournitures de services
∙ Travaux d’entreprise donnant lieu à réception complète ou partielle
∙ Produits accessoires
II. Produits financiers
A. Revenus de valeurs mobilières
1. Les dividendes inscrit à l’actif
2. Les primes de remboursement
3. Produits des obligations, titres participatifs, bons de caisse
B. Revenus des créances
C. Profits sur les marchés financiers à terme
III. Produits exceptionnels
A. Subventions
B. Indemnités
SECTION 3 : Les charges déductibles
I. Charges déductibles et exclusions
A. Achats
B. Autres charges externes
C. Impôts, Taxes et versements assimilés
D. Charge de personnel
E. Autres charges de gestion courante
F. Charges financières
G. Charges exceptionnelles
II. Les amortissements
A. Généralités
B. Les différentes techniques d’amortissement
1. Amortissement Linéaire
2. Amortissement Dégressif
3. Mesure de simplification pour les biens non décomposés des PME
4. Spécificités pour les biens décomposés
5. Amortissement Exceptionnel
∙ Amortissement exceptionnel sur 12 mois
∙ Amortissent des immeubles destinés à la recherche ou à la lutte contre la pollution
∙ Immobilisations acquises ou créées au moyen de certaines prime d’équipement jusqu’en 2005
∙ Immeubles industriels ou commerciaux construits dans certaines zones ZRU ou ZRR
∙ Amortissement des investissements en faveur des économies d’énergies
C. Amortissement des biens donnés en location
D. Amortissement des biens décomposés
1. Base d’amortissement des biens décomposés
2. Durée d’amortissement
a. Durée d’amortissement des composants
b. Durée d’amortissement de la structure
3. Amortissement dégressif
4. Amortissement des véhicule de tourisme
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