Lanceur D'alerte

Lanceur d'alerte

Le terme « lanceur d'alerte » a été inventé dans les années 1990 par les sociologues Francis Chateauraynaud et Didier Torny. Il a ensuite été popularisé au début des années 2000 par le chercheur André Cicolella, lui-même un « lanceur d'alerte », en interaction avec des juristes, des journalistes et des militants associatifs. La création de cette notion visait explicitement à la séparer de celles de dénonciateur (sincère) et de délateur (intéressé). Contrairement à ce que de nombreux journalistes ont écrit, l'expression de lanceur d'alerte n'est pas une traduction de whistleblower (littéralement celui qui donne un coup de sifflet). Alors que le whistleblower, lié à la tradition juridique anglo-saxonne, désigne celui qui entend donner un coup d'arrêt à une action illégale ou irrégulière, le lanceur d'alerte a plutôt pour but de signaler un danger ou un risque, en interpelant les pouvoirs en place et en suscitant la prise de conscience de ses contemporains.

Autrement dit, le lanceur d'alerte désigne une personne ou un groupe qui estime avoir découvert des éléments qu'il considère comme menaçants pour l'homme, la société, l'économie ou l'environnement et qui de manière désintéressée décide de les porter à la connaissance d'instances officielles, d'associations ou de médias, parfois contre l'avis de sa hiérarchie.

Au Québec et au Canada francophone, le terme utilisé pour traduire whistleblower est celui de dénonciateur – bien que le terme « lanceur d'alerte » ait été reconnu en 2006 dans la fiche dénonciation (domaine comptabilité) du Grand Dictionnaire terminologique de l'Office québécois de la langue française1.

À la différence du délateur, le lanceur d'alerte est de bonne foi et animé de bonnes intentions : il n'est pas dans une logique d'accusation visant quelqu'un en particulier mais affirme divulguer un état de fait, une menace dommageable pour ce qu'il estime être le bien commun, l'intérêt public ou général. Le ou la lanceuse d'alerte prend des risques réels au nom de la cause qu'il entend défendre et diffuser : il met souvent en risque sa santé financière ou physique, la tranquillité de son couple ou de sa famille, sa sécurité personnelle, et son image (en cas de médiatisation, son nom et son visage sortent alors de l'anonymat – au sens de non-célébrité). Les lanceurs d'alertes sont régulièrement l'objet de poursuites-bâillons : des procédures judiciaires dont le but réel est de censurer et ruiner un détracteur2.

En France, depuis les années 1990, plusieurs personnes ayant lancé de telles alertes ont été menacées ou poursuivies par leur employeur ou d'autres acteurs, ce qui a incité des mouvements associatifs ou politiques à demander la mise en place d'une législation afin de protéger les lanceurs d'alerte, en s'inspirant du droit existant dans différents pays, dont les États-Unis, sur cette problématique. Le Grenelle de l'environnement, en 2007, a proposé une protection juridique des lanceurs d'alerte. Le gouvernement fédéral du Canada s'est doté d'une loi sur la protection des fonctionnaires divulgateurs d'actes répréhensibles3 qui a été modifiée en 2007.

Les lanceurs d'alerte entrent en interaction, en amont et en aval, avec toutes sortes d'« acteurs vigilants », appelés aussi des sentinelles de veille.

Sommaire

1 Définition de la notion

2 Historique de la notion

2.1 En langue française

2.2 En langue anglaise

2.2.1 Origine et définition

2.3 En langue néerlandaise

3 Protection juridique des lanceurs d'alerte

3.1 États-Unis

3.2 France

3.2.1 Définition lanceur d'alerte

3.2.2 L'alerte

3.2.3 Législation en matière de droit d'alerte

3.2.4 Les lacunes de la législation française

3.2.5 La directive européenne sur le secret des affaires

3.3 Royaume-Uni

3.4 Autres pays

4 Protection technologique des lanceurs d'alerte

5 Champ d'application de la notion

6 Quelques exemples de lanceurs d'alerte

6.1 Aux États-Unis

6.2 Au Canada

6.3 En Europe

6.3.1 En Belgique

6.3.2 En France

6.3.3 Au Luxembourg

6.3.4 Aux Pays-Bas

6.3.5 En Suisse

6.4 En Russie

6.5 En Chine

6.6 Autres pays

7 Liens externes

8 Voir aussi

8.1 Articles connexes

8.2 Bibliographie

8.3 Colloques et conférences

8.4 Filmographie

8.5 Médias audio

8.6 Articles connexes

9 Notes et références

Définition de la notion

S'inspirant de travaux sociologiques sur les sciences et les risques, la Fondation Sciences Citoyennes4 définit ainsi le lanceur d'alerte :

« Simple citoyen ou scientifique travaillant dans le domaine public ou privé, le lanceur d’alerte se trouve à un moment donné, confronté à un fait pouvant constituer un danger pour

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