Plan Détaillé : Faut-il réécrire la Déclaration de 1789 ?

Faut-il réécrire la Déclaration de 1789 ?

        « Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l'utilité commune. » article 1e de La Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 qui est le texte fondamental de la Révolution française, elle est composée de 17 articles proclamant notamment l’égalité, la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l’oppression. Les révolutionnaires, ceux qui ont rédigé la DDHC, ont pu s’inspirer, de la philosophie des Lumières et ensuite d’exemples étrangers comme avec Lafayette qui a participé à la guerre d’indépendance des États-Unis. Elle énonce donc un ensemble de droits naturels individuels et collectifs et les conditions de leur mise en œuvre. Elle sera la source de l’établissement d’une nouvelle constitution. Aujourd’hui rappelée par le Préambule de la Constitution de 1958 et intégrée par le Conseil constitutionnel au bloc de constitutionnalité de 1971. Ses dispositions font donc partie du droit positif français, et se placent au plus haut niveau de la hiérarchie des normes en France. À l’échelle internationale, la DDHC a été adoptée par l’ONU en 1948.

En quoi le Déclaration des Droit de l’Homme et du citoyen peut-elle être obsolète ? Faut-il la réécrire ?

Dans un premier temps, nous nous demanderons si la DDHC est obsolète. Puis dans une seconde partie nous verrons en quoi la DDHC est un fondement de notre constitution.

I/ Une DDHC obsolète ?

A) Une rupture avec l’Ancien Régime

-Révolution française

-Volonté d’un nouveau régime politique → individu entité suprême

-Inspiration étrangère (exemple des Etats-Unis et Angleterre avec John Locke)

B) Une inscription dans le présent

-Appartient au bloc de constitutionnalité de notre constitution

-Valeur constitutionnelle

-Fondement de la Constitution et des droit et les libertés des citoyens français

II/ La DDHC un fondement de notre Constitution

A) Une déclaration restée ancrée dans son époque

-Adopté après une période révolutionnaire

-Droits et liberté de l’époque

-Contexte politique de l’époque

B) Un ancien texte réutilisé

-Présence dans la Constitution de 1793

-Présence dans la Constitution de 1946

        Pour conclure, la DDHC est un des fondements de notre Constitution actuelle. Si cette Constitution s’applique de nos jours, alors on peut dire que la DDHC de 1789 n’est pas obsolète mais utile à la société et à la vie politique. Certes, même si ce texte a été rédigé à la fin du XVII e siècle dans un cadre révolutionnaire en rupture avec l’Ancien Régime, les droits et libertés qu’il proclame sont les bases inaliénables de la République française et dépasse même la Constitution. Ainsi, on peut donc dire que la DDHC n’est pas à réécrire puisqu’elle trouve encore une utilité à s’appliquer de nos jours. Sans DDHC, il n’y aurait pas de Constitution ni de République, ni de droits et de libertés pour les citoyens français.

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