Introduction sur la codification

L'organisation est le maître mot dans la stabilité d’un état, lorsque que l’on parle d’organisation on parle bien entendu ici, d’organisation législative et dans l’atteinte de cette organisation les gouvernants ont jugés bon d’avoir à leur disposition un code, pour avoir une trace écrite et permanente de la législation et ainsi permettre aux citoyens de connaître leurs droit et des les avoir en libre accessibilité. Regrouper dans un recueil, des textes normatifs, des lois, règles juridiques de nature diverse concernant une matière donnée, le recueil étant le code c’est tout le principe de la codification. Cette codification à une histoire qui date de la Mésopotamie c'est-à-dire 2000 ans avant notre ère, avec le premier code de l’histoire qui est celui d'Hammourabi, jusqu'à aujourd'hui où l'immense majorité des pays dispose d’un code. Le code est réellement devenu un outil pour l'État à édicter la norme et à l’imposer à tous. L'Institution de codes mais surtout la codification tire ses fondements d’une volonté d’une législation uniforme et elle est toutefois l’objet de réserve et comporte des enjeux qu’il est important d’avoir à l’esprit. Aujourd’hui il apparaît clair que le codification à vu le jour pour le bien fait de la société, et surtout pour créer de l'accessibilité auprès des citoyens qui se doivent de connaître les lois auxquelles ils se soumettent, la codification est prévue comme un moyen de sécurité, elle repose sur 3 principes l'accessibilité, la lisibilité et la prévisibilité mais ce modèle daté connaît à l’heure actuelle des limites, l’émergences de tous les nouveaux droits rend plus difficile la codification et la notion de prévisibilité n’est plus réellement atteignable, la codification se heurte aussi à une limite liée à la méthode de codification la plus répandue celle à droit constant qui n’apporte pas de solutions aux problèmes liés au droit existant.

Il est donc question de se demander si la codification a-t-elle toujours sa place dans notre société actuelle ou est-ce un modèle dépassé pour le droit ?

Afin de répondre à cette question nous verrons dans un premier temps les conceptions de la codification et dans un second temps la place limitée du code dans notre société.

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