Qualité essentielle ou authenticité d'une œuvre d'art

Introduction

« il y a si peu de différence aux yeux du vulgaire entre une croûte et un chef d’oeuvre. Des deux côtés, c’est du blanc, du rouge, des coups de brosse, une toile, un cadre. La différence n’est que dans ce quelque chose qui n’a pas de nom et que la pensée, que le goût seul révèle » Extrait d’une lettre de Zola à Cézanne citée par Stéphanie Lequette-de Kervenoaël,, L’authenticité des oeuvres d’art, th. Paris I, 2006.

I La qualité substantielle ou le caractère authentique d’une œuvre d’art

A) Le principe de l’erreur sur la substance

si l'incertitude peut être connue dès la conclusion du contrat, l'important contentieux généré par la problématique de l'authenticité des oeuvres d'art sur le fondement de l'erreur montre que, bien souvent, cette dernière n'était pas connue de l'errans ou, du moins, n'était pas entrée dans le champ contractuel.

il faut être prudent, l'idée selon laquelle les éléments découverts a posteriori ne font qu'établir une vérité qui leur préexiste n'est pas tout à fait appropriée à la matière artistique où, parfois, il n'y a d'attribution que celle que tel expert a tenté de démontrer jusqu'à ce qu’un autre ne démontre qu'il en est autrement.

C'est pourquoi la jurisprudence a introduit les notions d'erreur sur la certitude et de doute sérieux, ce qui lui permet de prendre en compte pleinement les fluctuations que connait l'authenticité de certains tableaux en ne faisant pas reposer le mécanisme de l'erreur sur l'opposition authentique et inauthentique, mais sur celle de certitude et de doute, invitant à la prudence et à la réserve. Les acteurs du marché de l'art, pour une oeuvre où l'authenticité ne relève pas de l'incontestable, ont la liberté de faire des réserves et de diminuer le prix ou de prendre le risque de voir le contrat remis en cause en contrepartie d'un profit plus grand. Les éléments postérieurs au contrat permettent, ainsi, de révéler qu'une étude attentive de l'oeuvre aurait dû faire émerger des incertitudes sur l'authenticité qui était inhérente à l'oeuvre concernée et non plus, nécessairement, que l'oeuvre était inauthentique ou authentique contrairement à la croyance de l'errans lors de la conclusion du contrat.

• L'erreur: Fausse représentation de l'objet du contrat. Etat de celui qui prend pour vrai ce qui est faux et inversement.

Errans: celui qui est trompé.

→ Les différentes sortes d'erreur:

o L'erreur sur la substance: article 1110 alinéa 1 du Code Civil: « l'erreur n'est une cause de nullité de la convention que lorsqu'elle tombe sur la substance même de la chose qui en est l'objet ».

Deux conceptions:

 Conception objective: matière physique dont est composée l'objet. N'assure pas une protection satisfaisante du consentement.

 Conception subjective (adoptée par la jurisprudence): S'attarder sur les qualités de l'objet du contrat qui ont poussé les parties à contracter. Dès que ces qualités font défaut, la convention peut être annulée sur le fondement l'article 1110 du Code Civil.

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 Appréciation in abstracto des qualités substantielles: Le juge se demande quelle est, dans l'opinion commune, la qualité substantielle de la chose objet du contrat. Si celle-ci fait défaut, l'erreur peut être retenue. Ainsi, l'authenticité d'une oeuvre d'art est une qualité qui est généralement considérée comme substantielle, mas le fait que le tableau ait orné la chambre du maître auquel est attribué est indifférent. Un contractant « moyen » attache en effet valeur à l'authenticité de l'oeuvre, et non à son emplacement originaire.

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B) L'incertitude de la conception subjective et l’appréciation in abstracto

Bien que présentée à l'article 1109 et reprise à l'article 1110, l'erreur n'est malheureusement pas explicitée par la loi, pour autant, il est coutume de la définir par le biais de ce raccourci qui a le mérite de la clarté : « l'erreur consiste à croire vrai ce qui est faux, ou faux ce qui est vrai. »14 Tout semble très simple à première vue. Jacques Ghestin, « Le droit interne français de la vente d’objets d’art et de collection » in La vente internationale d’oeuvres d’art, université de Genève, p. 137. cité par S. Lequette dans la thèse précitée.

En effet, en matière d'oeuvre d'art, et plus particulièrement concernant l'authenticité de ces dernières, « la certitude absolue fait souvent défaut »1616 Catherine Sarcia-Roche, « modalités juridiques en matière de preuve », in Petites affiches, n°149, 28juillet 2005, p.6.

Appréciation in concreto des qualités substantielles: raisonnement par rapport à la qualité substantielle qui était recherchée par la victime de l'erreur. Toute qualité peut être considérée comme déterminante dès l'instant où l'errans a conclu le contrat en considération de cette dernière, même si elle paraît indifférente pour un individu moyen.

La jurisprudence est favorable à cette appréciation: elle permet d'annuler le contrat chaque fois que la volonté est altérée.

Exemple: arrêt Poussin 1978

o Deux appréciations:

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 Si la qualité défaillante était essentielle dans l'opinion commune: le juge présume le plus souvent son caractère substantiel pour la victime de l'erreur, car il est fort probable que l'errans, à l'égal du contractant moyen, recherchait une telle qualité.

 Si la qualité n'était pas objectivement substantielle: l'errans doit prouver qu'il en a fait la condition de son engagement et que son cocontractant en était informé. L'erreur doit donc être entrée dans le champ contractuel (être une erreur commune). A défaut, la nullité du contrat peut être obtenue.

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