Organisation familiale du mariage

L’organisation patrimoniale du mariage.

Le mariage produit plus d’effet patrimonial que toutes autres relations familiales. Les biens des concubin ne sont pas soumis à un régime : système affectant les biens aux besoins du ménage. Ils sont soumis aux droits communs. Art 515-8. Union de faite. Pas de rapport pécuniière entre concubin. Il n’y a pas de solidarité. On exclu toutes les règles du mariage. En cas de dissolition du concubinage le régime est analogue a la dissociation d’un régime de séparation des biens. Le pacse Art 515-1 ne crée aucun effet particulier, solidarité pour les dettes des besoins de la vie courante. Une plublicité rudimentaire pour la conclusion du pacse. Certains effets fisco et socio qui sont non négligeable. Les grands principes du régime patrimoniaux sont légalité entre époux. Liberté ds le régime matrimoniaux, l’indépendance des époux et la co-gestion.

Deux manières d’organisé la gestion des biens conjugaux :

Esprit communautaire : association des époux à la gestion des biens du ménage. Co gestion en main commune.

Esprit séparatiste : assurance de l’indépendance de chaque époux par une séparation de biens ou un représentation mutuelle.

Les sources des régimes art 212 à 226. Origine primaire. 137

Chapitre 1 régime primaire impératif.

La vie commune issue du mariage créé entre les époux une interdépendendance qui ne doit pas affecté l’indépencance de chacun d’entre eux. Donc le but du régime priamaire est d’assurer l’union dans la liberté. Assurer l’interdépendance dans l’indépendance.

Section 1 les pouvoir des époux

Cela concerne les conditions dans lesquelles, ils peuvent efficacement conclure des acte juridique avec les tiers . Il y a deux idées contradictoires d’abord assurer l’autonomie juridique de chaque époux et évité qu’elle nuise au mariage.

Les revenus du travail sont de nos jours les sources principales de la richesse des ménages. On a posé une liberté dans l’indépendance de l’activité professionnelle ; c’est l’art 223. Les gaz et salaires sert en premier à s’acquitter des charges des mariages puis chaque époux peut librement disposer du reliquat. Quant aux règles de pouvoir sur les biens, elles ont un esprit communautaire ; il y a un engagement solidaire pour les dépences ménagères. Art 220. Le même article apporte des exception :

La dépense excessive égare au train de vie du ménage.

Achats à tempérament

Les emprunts

Il n’engage que l’époux qui les a contractés.

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