Justinian Code

Le code justinien aborde toutes les matières (sources du D, procédure, D privée, D pénal, le D administratif, le D fiscal) mais la part la plus importante est consacrée au D écclésiastique.

Livre 1 → D ecclésiastique

Livre 2 à 9 →D privés

Livre 10 à 13 → D public.

On y trouve toutes les formes de constitution les plus nombreuses étant les rescrits puis les édits. Chaque constitution est identifiée par une inscription avec le nom de l’empereur et le destinataire et une souscription avec le lieu et la date de la promulgation du texte. Les constitutions compilées par Justinien ont été reprises pour qu’elles soient plus faciles au milieu du 6ème s. Pour mettre les textes en conformité en fonction de l’Etat du droit, la commission a modifié ou réduit les textes. Ce code de justinien remplace le code théodosien dans l’empire d’orient mais en occident on utilise toujours le code théodosien. Le code de justinien est complété par le digeste.

Préfet du prétoire : Le préfet du prétoire est l'officier commandant la garde prétorienne à Rome, sous le Haut-Empire, et un haut fonctionnaire à la tête d'un groupe de provinces, la préfecture du prétoire, dans l'Antiquité tardive. Cette charge a été créée par Auguste en 2 av. J.-C. Auguste, d'abord appelé Octave puis Octavien, né le 23 septembre 63 av. J.-C. à Rome et mort le 19 août 14 ap. J.-C.2 à Nola, est le premier empereur romain et le fils adoptif de Jules César.

Une sentence : jugement rendu

Impérium droit de commandement (militaire ou autre)

Rescrit ou pragmatique sanction : réponse que l’empereur adresse à des magistrats ou fonctionnement qui sont adressé a lui car ils ne pouvaient pas résoudre une situation juridique contentieuse ou non.

L’empereur répond au fonctionnaire en écrit au bas de la lettre qui lui a été adressé et en répondant il formule la solution juridique applicable à la demande. Mais il ne juge pas, il ne se prononce pas, il se contente de donner la solution de D que le fonctionnaire devra donner. La R sera appliquer si les faits allègues seront vérifiés. Comparé cela aux arrêts a la C de Cassation.

Naturellement ces rescrits sont rendus pour ses affaires déterminés. Mais comme il formule des R de D, ils ont vocation appliquée à d’autres cas semblables. Ils sont destiner a faire jurisprudence.

A partir du 4ème s des rescrit peuvent avoir une portée générale→ pragmatique sanction

Application à tout l’empire.

Décret impériaux : le terme « decretum » désigne la décision (décision judiciaire), ce sont plus précisément des jugements rendu par empereur ou par le conseil impériale qui peut juger en son nom. Ce décret apparaît sous le gd empire, à cette époque se développe l’appel. Les appels sont jugés par le conseil impérial et ils rendent des décrets (comparable aux décisions de cour d’appel).Ils s’appliquent qu’à l’affaire pour lequel ils ont été rendus. Ces décrets vont dans les faits, faire jurisprudence.

Quelle

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