Le marché de travaux

MARCHE DE TRAVAUX

I – Désignation des parties contractantes

Le présent marché est conclu entre les soussignés :

désignée sous le nom « Maître de l’Ouvrage »

d’une part,

et

e-mail :

représenté par

Siret

Désigné ci-après sous le nom « Entrepreneur »,

d’autre part

PREAMBULE

Le marché de travaux a pour objet la construction

II – Désignation des travaux – Pièces du marché

Les travaux faisant l’objet du présent contrat ont pour objet de :

Le présent marché concerne le lot suivant :

LOT

Les pièces contractuelles régissant les rapports entre le Maître de l’Ouvrage et l’Entrepreneur sont

les suivantes :

A – Documents d’ordre particulier

- Le présent marché de travaux

- Les pièces techniques et administratives définies ci-après :

- Le CCAP

- Le planning d’exécution qui sera joint à chaque Ordre de Service.

- Les différents plans et le carnet de détail du Maître d’Œuvre

- Le CCTP et ses Avenants

- Etude thermique

- Etude Géotechnique

- Le PGC

- Le Devis de l’Entreprise

B – Documents d’ordre général :

- Le cahier des clauses générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l’objet de marchés privés, norme

française AFNOR NF P 03 001 homologuée le 05 Novembre 2000 avec prise d’effet le 05 Décembre 2000.

- L’ensemble des documents techniques unifiés (DTU établis par le Centre Scientifique et Technique du

Bâtiment (CSTB).

En cas de contradiction entre un document général et un document particulier, c’est ce dernier qui prévaut, étant entendu qu’une clause de caractère administratif ne peut prévaloir que sur une clause de même type et qu’une clause à caractère technique ne peut prévaloir que sur des dispositions ayant le même caractère.

En cas de contradiction entre deux ou plusieurs documents particuliers ou entre deux ou plusieurs documents généraux, ce sont les stipulations du document portant le numéro le moins élevé dans l’énumération ci-dessus qui priment sur les autres.

Les documents généraux ci-dessus énumérés ne sont pas joints au présent marché.

III – Montant des travaux et variation des prix

L’Entrepreneur s’engage à exécuter les travaux objet du présent contrat suivant les prix unitaires et forfaitaires des devis pour le prix global de,

H.T. :

T .V.A. 19.60 % :

T.T.C. :

Montant H.T. (en lettres) :

Montant T.T.C. (en lettres) :

Ce prix, comprend toutes les dépenses nécessaires à leur exécution et notamment :

- Les frais de main-d’œuvre et de fourniture des matériaux.

- Les frais de matériel et d’outillage.

- Les frais inhérents à la bonne tenue du chantier (surveillance, eau, électricité, protection, etc…).

- Les frais d’essai, d’analyse et de sondage.

- Les frais généraux et les bénéfices de l’entreprise.

- Les frais occasionnés à l’entrepreneur par l’application de la réglementation en vigueur en matière d’hygiène et de sécurité des travailleurs.

Les prix du présent marché sont :

Fermes pour les travaux tels que définis sur les plans et dans les pièces écrites de l’appel d’offres et tels que précisé en préambule.

IV – Exécution des travaux et délais

L’Entrepreneur est tenu de respecter les règles de l’art et les dispositions légales et réglementaires applicables aux travaux faisant l’objet du présent marché. En particulier, et en application de l’article L 235-5 du Code du Travail, lorsque les conditions prévues par les articles 1 et 20 du décret N° 77-996 du 19 août 1977 sont réunies, l’entrepreneur est tenu de remettre au Maître de l’ouvrage le plan d’hygiène et de sécurité et de faire partie du Collège inter-Entreprises d’Hygiène et de Sécurité.

En cas d’augmentation dans la masse des travaux, l’entrepreneur est tenu d’exécuter les travaux supplémentaires, tant que l’augmentation évaluée aux prix initiaux, n’excède pas le quart du montant initial des travaux. En ce cas, le montant de l’augmentation est ajouté au prix prévu au contrat,

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