Les acteurs organisationnels

n'existerait pas s'il n'y a pas eu l'invention de l'automobile. Le droit pénal de l'atteinte à l'intimité de la vie privée, le droit pénal de l'informatique. En suite cette variable joue un rôle dans le domaine du droit pénal formel, de la procédure pénale. Dans les terme ssuivants: le progrès scientifique et technique offre aux praticiens des procédés toujours plus sophistiqués pour découvrir la réalité, le détecteur de mensonge, la dactyloscopie, la recherche génétique.

Il faut en procédure pénal trouver un équilibre, dans l'utilisation de ces nouvelles techniques, car le respect du droit de la défense est un principe fondamental.

En tout cas il est certain que c'est une variable explicative très importante.

Paragraphe 2: Les acteurs organisationnels

La aussi, 3 sortes de facteurs interviennent, caractérisant l'organisation sociale, économique, sociaux et politique.

a) Les facteurs politiques

L'influence des facteurs politiques dans l'établissement de la norme pénale, est considérable et évidente, pour s'en convaincre il suffit de comparer notre droit pénal avec le droit pénal de l'ex URSS.Entre les deux systèmes juridiques il y avait de nombreuses différences, ne serait-ce qu'au plan de l'organisation de la justice.

b) Les facteurs économiques

Le paramètre économique joue également son rôle, 2 observations:

D'une part il suffit de comparer le droit pénal des biens dans un pays capitaliste avec celui d'un pays développer ou de celui d'un pays de l'ex URSS.

D'autre part, c'est le paramètre économique qui nous a fait prendre conscience, que les citoyens des classes sociales favorisées délègue, et que leurs infractions ont un cout plus élevé pour la société que celle se situant dans la délinquance ordinaire. De ce fait on soutien que la répression doit être plus sévère, on soutient donc une modification de la norme pénale dans le sens de la sévérité.

c) Les facteurs sociaux

La société n'est pas qu'une simple juxtaposition d'individus, au sein de toutes les sociétés, il y a des groupes superposés, enchevêtrés.

Il ya même une cellule de base, la famille. Les autres groupes sont d'avantages variables. En tout cas ces groupes confèrent à la société en question sa morphologie.

Or il s'avère que notre société se caractérise par un haut degré de complexité, et un faible degré d'intégration. Car ces groupes sociaux varient considérablement, ils sont nombreux et variés. Cela emporte des conséquences au plan de l'établissement de la norme pénale.

Tout d'abord la grande complexité de notre société conduit à la multiplication et à la spécialisation des normes pénales.

La multiplication est évidente parce que l'on a continué à parler d'inflations pénales, la spécilisation tient au fait que certaines normes pénales ne concernent que certaines catégories de citoyens, les commerçants, les dirigeants de société.

En suite le manque d'intégration de notre société, qui est pluraliste, hérérogène, conduit d'un coté à l'affirmation du droit à la différence. Ce qui incite à libéraliser certains comportements déviant et d'autre part conduit au respct de la différence.

On a vu apparaitre de nouvelles incriminations pour réprimer certaines discriminations, sexistes, raciales, religieuse.

Nous sommes en présence d'une première série de facteur expliquant l'établissement de la norme pénale.

Paragraphe 4: Les facteurs culturelles

Dans son sens courant abstrait la culture est l'ensemble des connaissances acquises par l'individu ou un groupe. En sociologie le terme a un sens différent, il désigne un ensemble lié, de manières de pensées, de sentir et d'agir, apprise et partager par une pluralité de personnes, et servant à regroupe ces individus en une collectivité particulière spécifique.

Quoi qu'il en soit la culture, comprend essentiellement les normes de conduite, les valeurs et les symboles, en fait ces trois paramètres, ne se situent pas au même niveau.

A la surface il y a les normes, dont évidemment le droit et plus particulièrement le droit pénal, plus en profondeur il y a les valeurs et les symboles, mais chacune de ces variables joue son rôle.

a. Les droits

Le droit est un élement de la culture d'une société donnée, sa caractéristique principale est qu'il tend à se conserver, les juristes sont surtout des conservateurs. Cela en raison de sa valeur symbolique et de sa force d'inertie. C'est le poids de la tradition, cela explique que le droit soit en retard constant sur la réalité, cela est particulièrement vrai pour le droit pénal, dont la capacité d'auto conservation est encore plus considérable que celle des autres branches du droit. Cela a pour conséquence de retarder, la modification ou la disparition de la norme pénale.

On comprend pourquoi nombreuses sont les commissions de réforme, des dispositions répressives, mais rare sont celles dont les projets finissent par aboutir, en droit pénal le nombre de commissions que l'on a pur réunir

b. La valeur

La valeur est une manière d'être ou d'agir une personne ou d'une collectivité reconnaissent comme idéal et qui rend désirable ou estimable, les êtres ou les conduites, auquel elle est attribuée.

Parmis les valeurs qui ont cours dans une société il y a les valeurs dominantes, celles qui sont partagées par la majorité des citoyens. Il est incontestable, que ces valeurs dominantes servent de fondement à un très grand nombre de règles pénales: respect de la vie, de l'intégrité physique.

Mais les autres types de valeur n'engendrent pas nécessairement des règles de droit positifs, encore faut il que la société épreouve le besoin de recourir à une réglementation.

De plus une même valeur peut donner naissance à des règles de droits différentes, voir contradictoire, le pénaliste se trouve alors en présence d'un conflit de

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