Le contexte de la naissance de la IIIe République

Droiit constit

Le contexte de la naissance d la3 eme rep

Section 1 les institutions prévues par les textes

Les institutions provisoires u début du régime :

L’assemble est une assemble a majorité monarchique car ils étaient favorable a la signature d’un trait de paix, le seul accord est ‘on n va pas se prononcer tt de suite sur la naue du regeime », ils vont nommé chef de l’eextufi un republicain, il sera charge de negocierr la paix, une paix probablement humiliante.

Adolph Tier, chrge de houverner sous l’autortie de l’assemblée, pacte de bordeaux, a travr c apcte il s’engage à redesser la pays en revanche il s’engage a laissser de cote a ne pas intervenirdans la nature du regime qui sera mis en place.

Cette période va durer 4ans, la commune de paris (l’armistice est vu par les parisiens comme une trahison, c’est un peupl douvriers, artisants et ont peur de se faire voler la révolution, la commune d epats va reinger sur paris de marsa a mai avec une concention executive)

1. Les lois rivés et droit de brogaile pour limite l’influcence de tiers

Tiers est un homme avec bcp d’l’zganc et qui a de l’influence sur l’assemble, il est extrêmement abile, il a signe une paix de maniere abile, il vont faie vote 2 lois qui ont our but de contrlr l’activite de Tiers pour le remettre a a saplce.

La prmeire loi 31 aout 1871 la constitution rivet, cette loi attribue auchf de lexecutif le titre de president de la repuvlque, on change pas son staut n ises pouvoiirs mais on va orgznier les reaitosn eecutif, il est rpevu que ses pouvoirs prennent fin en mme tmps qu les pouvoirs de l’assemblée.

La loi declare que les mintres sont respobalnce devant l’assemblée et en declarant celaon va fair e un regime parlementaire ou le chef de lett sra plus en retrait et les mnistres ot un rôle plus important.

Tiers muliple les declara tion et va affimer «  la rep exist, elle est le gouvernement legal du pays » : il internvinet sur la qst du regime, et c’est aumoment du pacte de bordeaux la u il setait engange a laisser de cote la qst du regime

La loi du 13mars 1873, dite consittution de brouiale,  

Septennat : les legitismites vont réussir a secmettre d’accord sur le colpte de chambord,

Les lois constit de 1875 (paragraphe 2)

On va créer uen commission de 30 membres commission des 30),

Secion 2 la pratiuqe e levolition des régimes

L’organisayion du regime par les lois costitutionele

Les ministres sont respon deabt les legisatif et le chef de letat, cest un fonctionneemt de regime suifonctonneavec un repsoeont mais aussi avcrcn ori

1. 1875 la mise e lace des pouovirs

Ces liois ont silenieuse sr diffents d’aspects, selon les circonstances

1. Lexecutif de sephale

1. Le president de la république

Il est élu pazr les assemblée, la chabre d deputes t le sénat.

1. Le se,at

Les sénateurs sont au nombre de 300

1. Les révisions constituuonnl des lois de 1875

L’initiative peut venir du presient mais aussi de chaque chambte, peut adopter une reosution qui demande la rviqon été oir qull y ai ce pocessuisil faut que les é CHAMBRSADOPTENT UNE reviosn de la consittution, elle se cre a une majotite absooue de deoutes et sénateurs confodus (art 8 prevoit que le slis constit peuvent être mofife en tt ou partie, cequi veu dir equon peut moifer les partis et le tt, dans ce cas o, cchange de constitution)

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