DOSSIER D’USAGE

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Par Naomi DEHER • 7 Mars 2018 • Fiche • 1 774 Mots (8 Pages) • 785 Vues

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DOSSIER D’USAGE

Clients :

- Acte de naissance

- Acte de mariage

- Attestation de PACS ou Contrat

- Extrait de Kbis

- Délibération des associés

- Bodacc

Urbanisme :

- Dossier d’urbanisme

- DPU

- GéoR

Syndic :

- PED

- ED

- Certificat 20II

- RCP

- Modif

- PV

- Carnet

- Immatriculation

- Fiche synthétique

- Diag. Part Commune

- Diag. Globale

Titre :

- Titre complet

- Modèle 1

- Origine antérieure

- Plans

- EH

- Prorogation

- Diag. Part privée

- Taxe foncière

Agence :

- Mandat

- Notif + AR SRU

- Remise ALUR

Autres :

- Note de renseignements

- Note de frais

- Prorata impôts

DOSSIER D’USAGE

Clients :

- Acte de naissance

- Acte de mariage

- Attestation de PACS ou Contrat

- Extrait de Kbis

- Délibération des associés

- Bodacc

Urbanisme :

- Dossier d’urbanisme

- DPU

- GéoR

Syndic :

- PED

- ED

- Certificat 20II

- RCP

- Modif

- PV

- Carnet

- Immatriculation

- Fiche synthétique

- Diag. Part Commune

- Diag. Globale

Titre :

- Titre complet

- Modèle 1

- Origine antérieure

- Plans

- EH

- Prorogation

- Diag. Part privée

- Taxe foncière

Agence :

- Mandat

- Notif + AR SRU

- Remise ALUR

Autres :

- Note de renseignements

- Note de frais

- Prorata impôts

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- Délibération des associés

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Urbanisme :

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- DPU

- GéoR

Syndic :

- PED

- ED

- Certificat 20II

- RCP

- Modif

- PV

- Carnet

- Immatriculation

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- Diag. Globale

Titre :

- Titre complet

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- Origine antérieure

- Plans

- EH

- Prorogation

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Agence :

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- Notif + AR SRU

- Remise ALUR

Autres :

- Note de renseignements

- Note de frais

- Prorata impôts

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Clients :

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- Extrait de Kbis

- Délibération des associés

- Bodacc

Urbanisme :

- Dossier d’urbanisme

- DPU

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