Audit : le salaire
Commentaire d'oeuvre : Audit : le salaire. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar Adil Laouane • 2 Juin 2019 • Commentaire d'oeuvre • 1 296 Mots (6 Pages) • 691 Vues
- Définition du salaire :[pic 1]
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Le salaire est défini comme la contrepartie du travail effectué par l’employé (travailleur) pour le compte de l’employeur (travaillé). C’est une rémunération du travail physique et intellectuel du personnel.
- Les composantes du salaire brut global SBG:
- Le salaire de base :
Il constitue l’essentiel de la contrepartie du travail fourni par le salarié. Il peut être :
- Un salaire fixe forfaitaire, exemple : 4 500 DH par mois
- Un salaire déterminé en fonction d’un critère donné (taux horaire, pièces produites, etc.)
Salaire de base = Nombre des heures effectuées * Taux horaire
Exemple : le salaire de M. Khalil pour le mois de juin 2016 est composé d’élément suivant :
- Heures Normales : 205 heures à 24 dhs d’heure
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2- Les heures supplémentaires :
Une heure supplémentaire est celle travaillée en dehors de la durée normale.
Le tableau suivant montre le barème de rémunération des heures supplémentaires :
Jour[pic 7] Tranches horaires | Jour ouvrable | Jour férié |
Le jour de 6h-22h | 25% | 50% |
La nuit de 22h-6h | 50% | 100% |
Heures supplémentaires = Nombre des HS * Taux H Supp
Taux horaire supplémentaire = taux horaire normal * (1+ Taux de majoration)
Exemple : déterminer les heures supplémentaires de M .Khalil :
- Heures supplémentaires : 20 heures pendant le jour d’un jour férié et 15 heures pendant la nuit d’un jour ouvrable
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- -Les primes :
Ce sont des sommes d’argent accordées au salarié à titre d’encouragement ou d’aide.
Exemples : prime d’ancienneté, prime de responsabilité, prime de rendement, prime d’assiduité…
Toutes les primes sont facultatives sauf la prime d’ancienneté qui est obligatoire et qui doit être payée selon les conditions suivantes :
Années travaillées (ancienneté) | Taux |
[0 - 2 [ [2 - 5 [ [5 - 12 [ [12 - 20 [ ≥ 20 | 0 % 5 % 10 % 15 % 20 % |
Prime d’ancienneté = (salaire de base + Heures supplémentaires) x Taux
Exemple : calculer la prime d’ancienneté sachant que M. Khalil a 8 ans d’ancienneté :
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- Indemnités :
Ce sont des sommes d’argent versées au salarié à titre de dédommagement ou de remboursement de frais engagés pour le compte de l’employeur. Exemple : indemnité de transport, indemnité de déplacement, indemnité de panier...
- - Les avantages :
Ce sont des rémunérations complémentaires en argent ou en nature attribuées par l’employeur :
- Avantages en nature : ce sont des services rendus par l’employeur à ses salariés. Exemple : gratuité du logement, d’eau, d’électricité, de téléphone, voiture de service.
- Avantages en argent : Ce sont des aides monétaires à payer au salarié pour l’allégement de ses dépenses personnelles, exemple : loyer du logement, frais médicaux, frais de voyages et de séjours.
SBG = Salaire de base + Heures supplémentaires + Primes + Indemnités + Avantages[pic 10]
Exercice d’application :
M .Aissam est un comptable dans une Entreprise commerciale, il a été recruté le 01/01/2010 .au titre du mois Juillet 2016, son salaire est composé des éléments suivants :
- 190 Heures normales à 30 dhs d’heure
- Heures supplémentaires : 24 heures pendant le jour d’un jour ouvrable et 10 heures pendant la nuit d’un jour férié
- Indemnité de déplacement : 950 dhs
- Primes de rendement : 1000 dhs
- Prime de responsabilité : 500 dhs
- Avantages en nature : 600 dhs
- Avantage en argent : 200 dhs
Travail à faire :
- Calculer le SBG
- La détermination du Salaire Brut Imposable SBG :
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Les éléments exonérés sont généralement les frais de déplacement justifiés
- La détermination du Salaire Net Imposable SNI :
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Les déductions sur salaires sont :
Eléments | Calcul | Plafond DHS |
Frais professionnel | (SBI –les avantages) x 20% | 2500 |
CNSS | SBI x4,48% | 268,8 ou SBI=6000 |
AMO | SBI x 2% | Sans plafond |
CIMR | SBI x Taux | Taux =6% |
Acquisition d’un logement économique principal, Sa valeur <250 000 dhs , sa superficie <100m | Capitale + intérêts | Sans plafond |
Acquisition d’un logement non économique mais destiné à l’habitation principale | Intérêts | 10 % du SBI |
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