CHAPITRE 3 le SMSST

Exigences de la    norme OHSAS

18001(2007)

         Questions

Evaluation

 Observation    

4.1 Exigence générales

-un système de management SST est-il établi et tenue  à jour?

conforme

Il existe un SMSST     mise en œuvre

et tenu à jour ;

Le champ d’application du   SMSST est-il défini et              documenté ?

Conforme

Le champ d’appli

-cation est défini       dans le chapitre 2 du manuel QSE de TRIFISOUD                                                

4.2 Politique

SST

La politique SST est-elle          appropriée à la nature et a       l’étendue des risques SST de l’organisme ?

Conforme

Est-ce que La politique SST s’engage  dans une amélioration continue du SMSST et de la performance ?

Conforme

  Oui

La politique SST est-elle       documentée, mise en œuvre et   tenue à jour ?

Conforme

Révision de la politique en date

12/11/ 2018

La politique SST est-elle diffusée auprès de tous les personnels  de l’ENTP ?

Conforme

La politique SST Est-elle mise à la disposition de toutes les parties intéressées ?

Conforme

Est-elle revue de manière       régulière

Conforme

Elle est revue périodiquement

)7éme version(

4.3       Planification

4.3.1 identification des dangers, évaluation des risques et moyens de maitrise :

-avez-vous établir, mettre en œuvre et tenir a jour des    procédures pour identifier les dangers, évaluer les risques et mettre en œuvre les moyens de maitrises ?

Conforme

Etablissement d’une procédure d’identification et d’évaluation

des dangers et risques SST

PC/SMI/9.1    version 3 du 24/10/2018

-les procédures d’identifications des dangers et d’évaluation des      risques  sont-elles prendre en compte les activités de toutes les personnes ayant accès au lieu de travail y compris les sous-traitants et      visiteurs?

A améliorer

Réalisation de plan de prévention

et les permis de feus et l’autorisation de travail à hauteur

- les procédures d’identification des dangers et d’évaluation des risques sont-elles prendre en compte les dangers ayant une origine extérieure au lieu de travail par des activités professionnelles sous le contrôle de TREFISOUD ?

Conforme

Oui

-avez-vous documenté et tenir a jour les résultats de    l’identification des dangers de l’évaluation des risques et des moyens de maitrises établies ?

Conforme

Elaboration d’un catalogue des risques professionnels par un organisme

Externe+synthèse catalogue des risques au poste de travail (guide méthodologique)  

-4.3.2 Exigences légales et       autres :

-Est-ce-que vous avez établir, mettre en œuvre et tenir a jour des procédures pour identifier et accéder aux exigences légales          et autres en matière SST       applicable a la situation de TREFISOUD?

Conforme

Procédure d’identification et accès aux exigences réglementaires en matière d’environnement et SST

-TREFISOUD tient-il a jour l’information sur les exigences légales et autres ?

Conforme

Elaboration d’un recueil de texte réglementaire + Etablir pour chaque nouveau texte applicable un résumé et les diffusions aux

concerne

-4.3.3 Objectifs et programme :

-les objectifs documentés              sont-ils établis, mise en œuvre et tenus à jour à tous les niveaux et fonction pertinentes de l’organisme ?

Conforme

Il existe un programme de MSST

-TREFISOUD s’engage-t-il a  maintenir l’amélioration         continus dans ces objectifs               de la SST ?

Conforme

Voir la politique

-Pour établir et revoir les         objectifs, l’organisme tient-t-il compte de ces options technologique?

A améliorer

Exigence dans les cahiers de         charge et les contrats  

-TREFISOUD est-il établir et mettre en œuvre des       programmes pour atteindre ces objectifs?

Conforme

Vérification de l’atteinte des

objectifs tracés  

4.4.1Ressources, rôles,         responsabilités, obligations de rendre compte et autorités :

-La direction à son plus haut niveau fait-elle preuve de son engagement à garantir la disponibilité les ressources essentielles pour établir, mettre en œuvre et tenir à jour et améliorer le SMSST?

Acceptable

La responsabilité  est définie selon l’organigramme et les fiches de poste

-La direction a son plus haut niveau fait-elle preuve de son engagement à définir les rôles, distribuer les responsabilités et déléguer les autorités afin de  faciliter le management de                 la SST?

Acceptable

Selon les fiches de poste

-Les rôles, les responsabilités les obligations de rendre compte et autorités fait-il objet d’une documentation et communication ?

Conforme

Préciser dans les fiches de poste         et communication aux concernés

-Est-ce-que TREFISOUD désigne un ou plusieurs membres de la direction en lui ou leur accordant une responsabilité spécifique pour la SST?

Conforme

-Le chef service sécurités

-Assistant chargé de la sureté interne

-Chef division utilité et sécurité industriel

4.4.2 Compétence, formation et sensibilisation :

-Toutes personnes effectuant des taches susceptibles d’avoir un impact sur la SST sont-elles compétentes en terme de    formation  initial et /ou professionnel ou expérience

appropriée?

Conforme

Par rapport aux exigences de          fiche de poste

-Les besoins en formation liées aux risque SST sont-ils identifies pour TREFISOUD ?

Conforme

-Des procédures de sensibilisation des personnelles sont-elles établir mise en œuvres et tenir a jour ?

Conforme

Selon les procédures de sensibilisation

-4.4.3 Communication,         participation et consultation :

-Des procédures de communication internes entre les divers niveaux et fonction de l’organisme sont-elles établies, mise en œuvre et tenues à jour?

Conforme

Elaboration d’une procédure de communication interne et

externe

-les procédures de communication avec les sous-traitants et   autres visiteurs sur les lieux de   travail sont-elles établies, mise en œuvre et tenues à jour ?

Conforme

Elaboration d’une procédure de communication interne et

externe

-des procédures pour la   participation des travailleurs par leur implication de manière          appropries dans toutes           enquêtes en cas d’accident          sont-elles établies, mise en        œuvre et tenues a jour ?

A améliorer

Procédure enquête en cas d’incident

-Des procédures de consultation des                sous-traitants en cas des changements affectant leur SST  sont-elles établies, mise en œuvre et tenues à jour ?

Conforme

Oui

4 .4.4 Documentation :

-la documentation du SMSST inclut-elle la politique et  objectifs SST ?

Conforme

Oui

-la documentation inclut-elle une description du champ d’application du SMSST ?

Conforme

Chaque procédure inclut une description du champ            d’application et manuel QSE

-la documentation inclut-elle une description des principaux éléments du SMSST et de leur interaction, et une référence         aux documents apparentés ?

Conforme

Oui

4.4.5 maitrise des documents :

-Des procédures pour                 approuver l’adéquation des documents avant leur              distribution sont-elles établies, mise en œuvre et tenues à jour?

Conforme

Oui

-Des procédures pour revoir et actualiser si nécessaire les documents et les reprouver sont elles établies mise en œuvre et tenues à jour ?  

Conforme

Procédure maitrise documentaire

-Des procédures sont-elles       établies, mise en œuvre et          tenues à jour pour s’assurer que les documents restent lisibles et facilement identifiable ?

Conforme

Procédure maitrise documentaire

4.4.6 maitrise opérationnelle :

-Avez-vous déterminé les     opérations et les activités          associées à des dangers     identifiés ?

Conforme

Oui

-Est-ce-que  TREFISOUD  mettre  en œuvre et tenir a jour des moyens de maitrise concernant les biens, équipements et services achetées ?

Conforme

Oui

-Ces opérations sont-elles      intégrées dans le système de management global de    l’organisme ?

Conforme

Oui

-4.4.7 Prévention des situations d’urgences et capacités à réagir

-Est-ce-que TREFISOUD  établies  mise en œuvre et tenues a jour des procédures pour identifier et répondre aux satiations d’urgence ? 

Conforme

-Il existe une procédure mais n’est pas mise à jour.

-le nouvel  atelier(TORRON) n’est prise en compte

- TREFISOUD  prend-t-il en compte les besoins des parties intéressées pertinentes(les services d’urgences, les entreprises voisins) ?

A Améliorer

Organisation de test de simulation avec la participation des services de la protection civile de la daïra El Eulma  

-Est-ce-que vous réexaminez périodiquement votre procédure de prévention des satiations d’urgences et de capacité à réagir ?

Conforme

A travers les conclusions et conclusions des tests de simulation et les carences constatées

4.5 Vérification

-4.5.1 Mesures et surveillances des performances :

-Des procédures pour surveiller et mesurer régulièrement les performances SST sont-elle établies, mise en œuvre et            tenues a jour ? 

Conforme

Procédure surveillance et mesurage

-Ces procédures prévoient-elles une surveillance du niveau de réalisation des objectifs SST ?

Conforme

Oui, moyennant des indicateurs de performance

-Ces procédures prévoient-elles une surveillance de l’efficacité des moyens de maitrise pour la santé ainsi que pour la sécurité?

A améliorer

Oui

-Ces procédures incluent-elles les enregistrements des données  et résultats de la surveillance et des mesures suffisants ?

Conforme

Procès verbal d’analyse et                  de contrôle  

-4.5.2 Evaluation de                  conformité :

-Des procédures pour évaluer de manière périodique les conformités aux exigences  légales sont-elles établies, mise en œuvre et tenues à jour ?

Conforme

Procédures évaluation de la conformité

-Les enregistrements des        résultats des évaluations     périodiques sont-ils                       tenus à jour ?

Conforme

Oui, les enregistrements des        résultats des évaluations sont        tenus à jour conformément à la procédure  maitrise              documentaire

- TREFISOUD évaluer-t-il la conformité aux autre exigences?

A améliorer

Oui

-4.5.3 Recherche d’incident non conformité actions correctives et préventives :

-Des procédures pour consigner, examiner et analyser les incidents sont-elles établies, mises en œuvre et tenues à jour ?          

Conforme

Procédure maitrise des non-conformité et actions            correctives 

-Avez-vous documenté et       conservé les résultats          d’enquêtes en cas d’incident ?

Conforme

Conformément à la procédure maitrise documentaire

-Des procédures pour traiter toute non-conformité réelle ou  potentielle et pour prendre toute action corrective et préventive nécessaire sont-elles établies, mises en œuvre et                                                                        tenues à jour ?

Conforme

-Est-ce-que touts les              modifications nécessaires         résultant d’une action           corrective ou préventive sont apportées à la documentation du SMSST ?

Conforme

-4.5.4Maitrise des      enregistrements :

-Des enregistrements sont-ils établis et tenus à jour si       nécessaire pour apporter la            preuve de la conformité aux exigences de son SMSST et au présent référentiel OHSAS18001 ainsi que les résultats obtenus ?

Conforme

Oui, Conformément à la procédure maitrise documentaire

-Avez-vous établis et tenus à jour des procédures visant à identifier, entreposer, protéger, retrouver, conserver et éliminer les enregistrements ?

Conforme

Procédure maitrise documentaire

-Les enregistrements sont-elles lisibles, identifiables et                  traçables ?

Conforme

Conformément à la procédure maitrise documentaire

4.5.5 Audit interne :

-TREFISOUD veille-t-il a ce que les audits interne du SMSST soient réaliser a des intervalles planifiés ?

Conforme

Oui

-Est-ce que l’organisme prévue, établie, mise en œuvre et tenue a jour des programme d’audit en fonction des résultats de   l’évaluation des risque et des résultats des précédents            Audits ?

Conforme

Elaboration et exécution d’un programme d’audit annuel en tenant compte de résultats de l’évaluation des risques ainsi que        les résultats des audits              précédents

4.6 Revue de la

Direction

-Les résultats de participation et de consultation sont-ils inclus dans les données d’entrés des RD ?

Conforme

Oui

- Les communications pertinentes des parties intéressées externe               y compris les plaintes sont-elles inclut dans les données d’entrés de RD ?

Conforme

Oui

-les suites données aux       précédents RD sont-elles inclut dans les  données d’entrés de RD ?

Conforme

Oui

-Est-ce-que les données de            sorties de RD sont cohérents avec l’engagement de l’organisme envers          l’amélioration contenues ?

Conforme

Oui

-Est-ce-que les données de          sorties de RD incluent tout les décisions et action se               rapportant a des modifications   de la performance SST, de la politique et des objectifs SST ?

Conforme

Oui

-Est-ce-que les données de          sorties pertinentes de la RD          sont rendus disponible pour             être communiquées et            consultées?

Conforme

Oui