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Commentaire HJCE

Commentaire d'arrêt : Commentaire HJCE. Recherche parmi 300 000+ dissertations

Par   •  10 Octobre 2021  •  Commentaire d'arrêt  •  34 116 Mots (137 Pages)  •  354 Vues

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Histoire juridique de la construction de l’État : 

La famille (semestre2), la propriété et l’État (semestre1) : élément primaire de cette matière.

Quel est la forme de notre état ?

INTRODUCTION : 

Notre état est républicain, démocratique, libérale et parlementaire. Cela peut faire objet de débat et empêche que tous les gouvernements de la république depuis octobre 1958 ce sont présenter aux suffrages devant le parlement et la seule et unique fois que le parlement a eu un résultat négatif va s’en tirer et il y a eu des dissolutions de l’Assemblée nationale, tout le monde était d’accord sur la nécessité de l’adéquation entre le gouvernement et le parlement. 

Pour l’historien il serait aisé de procéder comme un géologue, les sols sont de matière différente, il y a des sédimentations successives, c’est la même chose pour préciser la nature de notre État. Par exemple : la forme républicaine de l’État est née en 1792 dans des formes de révolutions ce n’était pas prévu car personne n'a cette époque pensait que la France pouvait être plus monarchique, un auteur a dit que la France était monarchique géographiquement, un pays aussi grand à l’échelle de l’Europe, c’est un pays peuplé de population dissociable, la langue française été tout sauf répandu, les cours été en latin jusque-là révolution française, le peuple parler le provençale. En Alsace les textes été traduit en allemands, en corse en italien (leur langue de culture). La république a fait une apparition très fugitive dans notre histoire révolutionnaire, la république a été enterrer par Napoléon, on aurait pu imaginer qu’elle soit définitivement enterrer en France compte tenu des souvenir mauvais laisser aux contemporains, l’Angleterre a fait sa révolution en 1649, décapité son roi ( à la hache Charles I) la république a été proclamé plongeant l’ile dans une guerre civil et le chaos, qui a duré 11 ans jusqu’en 1660, lorsque la monarchie a été rétabli en Angleterre, depuis républicain est resté une injure dans le vocabulaire britannique.  

Au fur et à mesure de l’éloignement de la révolution française, quand les générations se sont éteintes, le mythe de la révolution s’est éteint et a imposé ses valeurs, et c’est dans l’enthousiasme que les révolutionnaires de 1848 qui ont chassé Louis Philippe ont proclamé la république française en 1848. On ne peut pas dire que la république en France a bien démarrer, après 1793, la terreur, la seconde rep a été brève (3 ans), au bout de 4 ans le président de la rep élu au premier tour du suffrage universelle direct, est le vainqueur contre tout attente, louis napoléon Bonaparte, le 2 déc. 1751, à dissout l’assemblé national et convoque le peuple par referendum puis, à restaurer l’empire, il a fallu la défaite humiliante de 1870, pour que le régime impérial soit enraciner, Gambetta écrit “l’empire n’a jamais été aussi fort” 1869, ce sera une aventure militaire stupide qui va changer le pays. En 1870, la guerre contre la Prusse, est fatale à la république, le général crochu disait qu’il ne manquer pas un bouton de guêtre a l’armée française, résultat, défaite de la France, l’empereur a été fait prisonnier, c’est le discrédit du régime impérial. Après une humiliation suprême, discrédit du régime impérial, le peuple de Paris ce soulève, le 4 sept. 1870 la république est proclamé. Les observateurs, n’ont pas parié sur sa longévité, les Hommes font l’histoire, c’est la prospérité qui décide, la république établie par hasard, avec des élections désastreuses, le chancelier allemand Bismarck demande au gouvernement provisoire de la république française de convoquer les électeurs, il veut un gouvernement légitime, pour conclure le traité de Francfort 187. Les élections ont lieu avec humiliation, c’est la vision monarchiste qui sort des urnes : la république a mal commencé, elle fait corps aujourd’hui avec notre pays, il n’y a guère de français qui imagine autre chose que la république, cette république est un aspect démocratique, libérable et parlementaire.  

Cette évolution dissemblable s’explique par l’histoire. La forme d’État est le produit de l’histoire et par expression arbitraire du vivant, nous sommes des héritiers, tout ce qu’on fait, pense, est conditionné par une culture qui est politique, religieuse, morale, inséparable de la forme de l’état. (Ex : Afghanistan). Les contemporains ont tjrs en tête le passé, les américains ont le souvenir de l’Allemagne comme un peuple occidental. L’Allemagne été le pays le plus avancé de l’Europe, il va triompher le socialisme, témoignage d’un observateur, l’Allemagne sur le plan universitaire : le premier pays d’Europe (autant d’étudiant 300000 en 1933).

La culture politique intellectuelle et morale, explique l’évolution historique, les diversités de comportement qui sont perceptible dans 1000 états de la vie quotidienne. Une auto-censure qui s’explique par la culture américaine, nous avons entre occidentaux, des difficultés marquantes : l’américain moyen considère avoir le droit d’avoir des armes : droit de l’Homme : pour se défendre Le français moyen considèrera qui a un risque et qu’il est souhaitable d’interdire la vente et le port d’arme, d’abandonner à l’état, la prérogative de le défendre.

Dans l’histoire de France quand l’État s’effondre il n’y a plus personne. En 40, l’effondrement de l’armée et de la nation a amené l’effondrement de la nation mais aussi le débarquement angloaméricain qui lui a laissé la délicatesse aux parisiens pour rentrer dans Paris mais dans les ex-républiques yougoslaves, les serbes et les croates ont amenés une guérilla contre l’Allemagne et les ex-républiques yougoslaves c’est libéré seule.  Cette culture politique vénère des comportements individuels dissociable et vraisemblable.

Des origines à 1958 : Pourquoi 1958 ? La constitution qui nous rejuge date du 4 oct.1958 : on a considéré par commodité que la constitution de 1958, relevé du cours du droit constitutionnelle, la période d’avant relève du cours d’histoire juridique construction d’État. L’ouvrage de référence : date de 2021. “Histoire juridique de la construction de l’état” ou ouvrage de 2019 ou 2017.  

 

Histoire de l’état en France : L’État confondu avec n’importe quel organisation politique, toute société en a une, elle est structurée, certains observateurs parlent d’État, c’est une erreur, l’État est un type d’organisation politique, il n’a pas toujours existé et on peut le définir comme disait Jean

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