Droit civil Plan

DROIT CIVIL

Le droit des personnes – l'individualisation de la personne – l'existence de la personne – l'apparition de la personnalité et la disparition ou la mort est simplement soupçonné.

Chapitre 2 l’identification des personnes.

Par son nom, localiser son nom avec son domicile, toute les questions qui concerne l'état pour identifier ses personnes. Certains élément ne sauront pas pris en considération avec le droit, car se serait contre au principe avec l'état civil. D'autres éléments comme le milieu social, pour identifier les personnes mais qui ne rentre pas dans l'état civil meme si le droit en tiendra compte parfois A1343-5 CV .

Le sexe de la personne est pris en considération par le droit, car il y a un principe d'égalité des sexes, c'est un élément d’identification qui figure dans l'état civil. On considère que l'état des personnes est indisponible, l'indisponibilité de l'état des personne c'est le principe selon lequel une personne ne peut pas disposer de manière pleine et entière de sa personnalité juridique. Pourtant l'indisponibilité sexuel est aujourd’hui discuté, a été discuté, question de l'identité sexuel devant les tribunaux par des emprisonnes atteinte du syndrome transsexualisme demandé un changé de leurs état civil, leurs état civil correspond a leurs apparence. D'abord refusé par la cours de cassation de cette acte d'état civil dans année 90 et puis par un arrêt 5 mars 1992 la cours d'européenne des droits de l'homme ont considéré que la France constituer une atteinte a leurs vie privé A8 = La cours c'est déjuger sur ses alterne de transsexualisme,elle n'a pas attendu que le législateur intervienne. Quand on parle de ce syndrome, c'est la conviction d’appartenir a un sexe différent depuis sa naissance, il faut d'abord un traitement, confirmation du syndrome médicalement constatée et enfin une apparence physique rapprochant la personne de l'autre sexe = a partir de la on fera des modification dans l'état civil.

L'age de la personne, élément important de l'état des personnes, ex mineurs et majeurs et le régime applicable.  Même si au cours de l'histoire l'age a perdu un peu de sa valeurs, élément important dans les fratries successoral.

La situation patrimoniale,  important de savoir si une personne et divorcer et marié, car la situation patrimoniale car va avoir des conséquence en matière de filiation et du bien du couple.

L'état de santé de la personne, lorsque la personne est atteinte d'une maladie mentale et physique qui l’empêche d'effectuer certaine actes lorsque la personne est frappé et qui aura une incapacité de participer a certaine actes. Tout ça baigné dans une inégalité civil. Par exemple le droit va sanctionner les situation en prendront en compte l'état de santé de la personne. A titre exceptionnel.

Section 1 Le nom.

Désigne une personne, diversité de sources, basé sur la coutume (le nom d'une femme mariée, pas inscrite dans la loi), un peu de pratique administrative mais aussi sur la jurisprudence , la pratique administrative : deux loi qui étaient venu complété un droit

• la loi du 6 fructidor en deux 1894
• la loi du 11 germinale en 11 1814

Le nom c'est aussi une institution de police civil,, indispensable pour l'état pour identifier les citoyens. Sa touche au cœur de la personne, la famille et intéresse l'état.

1. le nom famille

un droit nécessaire coutumié, le nom de baptême : le prénom. Le prénom était le nom de l'individu, on associés a ce prénom un surnom liée a des caractéristique physique de l'individu soi a une origine géographique ( le lieu ou réside la personne. ) . Entre le 12 et 15 siècle, ce surnom est devenu un patronyme suivant les région. Un patronyme qui vient du père, transmission par le père de père en fils. De plus 1539 l’ordonnance vileres cotteret étape importante car les prêtes devait dans les paroisse devait tenir des registre de baptême qui indiquer a la fois le nom de la personne ainsi que son patronyme = on pouvait indiquer des personnes grâce à ça 1er signe des registres de l'état civil tenu par des curés.

Loi révolutionnaire, loi de 85 (gomme les diff entre affiliation paternel et maternel) loi du 4 mars 2002 sur le nom de famille modifié par la loi en 2003 puis l'ordonnance 4 JUILLET 2005.

Le nom patronyme devient le nom de famille. Le nom de famille, le but est d'inscrire dans une lignée familiale, dans un contexte familiale. Ici l'esprit de ces loi c'est une égalité entre le père et la mere et plus ou le père transmet son nom ( le nom patronyme = le nom du pere) . On s'inscrit la France quand elle évolue, le législateur évolue car la cour européenne des droit de l'homme condamne les système de transmission du nom opérant des discrimination fondé dans le sexe.

Maintenant on a des possibilité du choix de nom, large choix, qui est d'ailleurs suite a la loi de 2002 (très critiqué par les notaire, psychologue, anthropologue)

1) les attributions du nom de famille

a) les modes qu'acquisition du nom de famille

b) les hypothèse de modification de nom

a) on acquit son nom en rapport de famille. Ensuite il y a des hypothèse plus rare, ex le fait ou c'est l'autorité administrative qui s'en chargera.

L’acquisition du nom en rapport de famille =

• d'abord en conséquence de la filiation (des noms des enfants)
• en conséquence du mariage le nom de la femme mariée

Pas qu'un seul type de filiation peut varié, on peut distingué la filiation biologique.

Filiation légitime – transmission du lien par le père.

L'enfant porté le nom du mari de la mère, du père pour la filiation légitime

On doit distingué deux situation aujourd'hui :

• la première c'est lorsque la filiation de l'enfant est acquit par ses deux parents, soit antérieurement a la naissance soit postérieurement de manière simultané a l'égard de ces deux parents. Les deux parents peuvent par une déclaration conjointes exprimés leurs volontés au sujet du nom de l'enfant auprès de l’officier de l'état civil donc A57 et 311-21 . La liberté de choix des parents et très grande ils peuvent choisir soi le nom du père ou celle de la mère soi les deux nom dans l'ordre, peut importe l'ordre choisit. Dans ses cas, chacun des deux parents ne pourra transmettre qu'un seul des éléments de son nom.

• Lorsque la filiation de l’enfant n'est pas établi a l'égard de ces deux parents. Dans ses cas la A 311-23 = la filiation pas établi au même moment, le premier est le plus important. C'est le premier qui a reconnu l'enfant qui va lui donner son nom.

La filiation adoptive.

• adoption plénière = assimilation avec l'enfant

b) le nom de la femme mariée  

le mariage n'emporte aucun changement mais l'usage veut que la femme mariée remplace son nom par celui de son mari. Il s'agit d'un simple usage, mais elle ne perd pas son nom originaire.  C'est ici, une coutume, qui est clairement entrée dans les mœurs. C'est ancrée dans la société.

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