L’habeas Corpus

        Le vote de l’Habeas corpus révolutionne les droits individuels depuis 1679.

        L’habeas Corpus a été créée en 1679, durant le règne Charles II pour empêcher les arrestation arbitraire incessantes dû au régime où tout le pouvoir était détenu part un seul individu. À cette époque, les juges royaux élaboraient la « common law », et le roi lui même pouvait juger en dernier ressort, cela offrais un recours contre l'arbitraire féodal (système politique entre le Xe et XIIe siècle dans lequel l'autorité centrale s'associe avec les seigneurs). Le roi ou les juges pouvaient recourir à des ordonnances (writs), dans des formes définies et limitées pour ne pas empiéter sur les pouvoirs de la justice seigneuriale. Cette notion juridique à d’abord était crée en Angleterre puis s’est étendu aux colonies Anglaises et à la plus part des pays qui applique la common Law. Habeas  Corpus ; plus exactement Habeas Corpus ad subjiciendum et recipiendum qui signifie littéralement que tu es le corps pour soumettre et recevoir. L’habeas corpus est un principe juridique fondamental qui garantit une liberté de ne pas être emprisonné sans jugement. Que change le vote de l’Habeas corpus ?

        Dans un premier temps nous montrerons la liberté apportée aux individus, puis nous porterons notre regard sur la limitation apportée  pouvoir royale.

        L’Habeas Corpus apporte une plus grande liberté individuel, en effet le fait d’être jugé avant d’être condamné réduit les risques d’abus de pouvoir, les personnes accusées sont en effet considérés innocentent tant que le contraire n’a pas était démontré. Une personne détenue peut contester la légalité de sa détention et être juger. Si le tribunal décide le libérer le prisonnier sous certaines conditions (part exemple part le payement du caution) cela doit être fait dans les deux jours. Cette notion juridique garantie part exemple à l’accusé d’être informé de son cas au vue de la loi. Il y a également cependant possibilité d’arrêter et de mettre en détention l’accusé dans certains cas exeptionel ,il y aura alors un délais de temps de détention convenu qui pourra être modifié après un vote. Ces mesures ci sont décidé part les autorités dont le pouvoir a était définit part les lois sur l’Habeas Corpus.

        L'habeas Corpus limite le pouvoir royal. En effet la regulation de emprisonnement met en difficulté l'autorité du roi. Avant le vote de cette loi, c'était le conseil privé du roi qui décidaient du sort des accusés sans aucune forme de procès. Il pouvait donc mettre en prison qui il voulait selon son bon plaisir. Dorénavant la décision appartient aux juges, le roi n'a plus son mot à dire. Les juges ne pourront jamais - même sous l'influence du Roi - à s'opposer à cette loi sous peine de sanctions.

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