Td séance 17 dissertations et mémoires
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TD I DROIT DU TRAVAIL : DÉBATS AUTOUR DE L'EMPLOI
TD I DROIT DU TRAVAIL : DÉBATS AUTOUR DE L'EMPLOI I- LA SIMPLIFICATION DU CODE DU TRAVAIL EST-ELLE UN MOYEN DE CRÉER DE L'EMPLOI ? Si on regarde la définition de la simplification : c'est le fait de rendre plus simple, moins compliqué. En l'espèce, c'est le fait de rendre plus simple, compréhensible le Code du travail, le rendre moins complexe. La simplification devraient se faire en ce qui concerne : L'existence de seuils en
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Fiche de Lecture - Machiavel, le Prince / Chapitre 17 et 18
Référence Bibliographique : Nicolas Machiavel, « De la cruauté et de la clémence, et s’il vaut mieux être aimé que craint » CHAPITRE XVII, suivi de « Comment les princes doivent tenir leur parole » CHAPITRE XVIII, Le Prince, 1515. Nicolas Machiavel, de son vrai nom Niccolò di Bernardo dei Machiavelli, est un penseur, philosophe, théoricien politique, de la guerre et de l’histoire italien né à Florence en 1469 et décédé en 1527 au même
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TD de Géopolitique - Basculement du monde
TD Basculement du monde Tout d’abord, il apparait évident que notre monde est en pleine mutation depuis quelques années et ce dans tous les domaines, tant sur le plan politique que géographique ou même économique. Depuis des siècles les pays du Nord dominaient le monde sans partage avec les pays du Sud mais depuis quelques années de nombreux pays émergent voulant prendre part au fonctionnement de ce nouveau monde jusque-là sous le joug de l’Occident.
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Droit constitutionnel Le 17 Février 2016
Droit constitutionnel Le 17 Février 2016 Les ordonnance sont prise en conseil des ministres après avis du conseil d’état. L’autorisation est donné par les gouvernement. l’intervention du gouvernement relève du domaine du législateur ordinaire c’est-à-dire que le gouvernement ne peut demander et le parlement ne peut donner que si cela concerne le domaine ordinaire de la loi, pas organique ni constitutionnel. Cette loi comme n’importe laquelle peut être soumise au contrôle du conseil constitutionnel. Les
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CORRECTION SÉANCE 5 : L’AUTORITÉ JUDICIAIRE
CORRECTION SÉANCE 5 : L’AUTORITÉ JUDICIAIRE Commentaire d’arrêt : M. Hauschildt = le requérant ou le prévenu Récusation : article 668 du CPP Le Gouvernement estime que sa requête est irrecevable parce qu’il n’a pas épuisé les voies de recours internes puisqu’il aurait dû récuser. On va à la CEDH quand toutes les voies de recours internes effectives sont épuisées. C’est-à-dire qu’on aurait pu obtenir lien de cause quand on parle de voies de recours
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TD: La chine dans le commerce Mondial
Cas N°5 La Chine dans le commerce mondial Présentations des documents et ressources : Document 1 : La carte des échanges Mondiaux Document 2 : Les échanges intra-branches Document 3 : Le commerce extérieur de la Chine Document 4 : La croissance par les exportations Document 5 : Ce que souhaite le consommateur chinois Document 6 : Les spécialisations de la chine Document 7 : Le commerce extérieur chinois Ressource 1 : La division internationale
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TD sur site
B***** Angèle Moniteur Éducateur 2016 ________________ TD SUR SITE ________________ MECS * Présentation de la structure de stage : J'effectue mon stage de deuxième année au sein de la Maison des Lys, à Malaunay (76). La Maison des Lys est une Maison d'Accueil Spécialisé qui accueil des personnes adultes en situation de handicap mental ou psychique reconnu par la Maison Départementale des Personnes Handicapées. Sa capacité d’accueil est de 40 places en internat dont 2
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TD Réseaux
TD Réseaux 1. Comptez le nombre de fois où vous apparaissez dans la colonne centrale : si vous vous êtes présenté vous-même à vos contacts clés dans plus de 65% des cas, alors : - vous utilisez trop le principe de self-similarité - votre réseau est peut-être trop similaire, pas assez diversifié. Que pouvez-vous en déduire ? Dans la colonne centrale je me suis présenté moi-même à mes contact clés 34 fois sur 46 possibilités
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Philo TD le travail
SAGE Marie-Camille PHILO TD LE TRAVAIL * Texte 1 la Bible, T.2 p. 70 Dans ce texte, le travail est présenté comme unique chemin vers la survie. En effet, il est imposé à l’homme à la suite d’une faute qu’il a commis et de fait, pour se racheter, il lui est impératif de travailler. Ce travail n’est donc pas un choix pour l’Homme mais une nécessité puisque sans cela, il ne peut vivre, c’est ce
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Droit Constitutionnel : Séance de TD 4 : commentaire de Constitution
Droit Constitutionnel : Séance de TD 4 : commentaire de Constitution I. Plan détaillé I. Un régime parlementaire 1. Les caractéristiques du régime parlementaire Art 1 al 3 Un exécutif bicéphale : Art 56 al 1 Art 64 al 1 Titre IV La communication entre les organes exécutifs et législatifs : Art 99 Art 110 al 2 La collaboration des pouvoirs exécutifs et législatifs : Art 82 Art 85 Art 86 Art 87 : initiative législative Art 88 : les projets de
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Cour de cassation chambre commerciale 17 février 1981
TD 4 Droit civil Le dépôt Doc 1 : Cour de cassation chambre commerciale 17 février 1981 : Une société livre à une autre société des marchandises en vue de la constitution d’un stock. Dans le contrat, il était inséré que les marchandises resteraient la propriété de la société avant le paiement de ces dernières. La société ayant reçu les marchandises est placé en règlement judiciaire. Le cotnrat conclut entre ces deux sociétés faisait état
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SEANCE V LA CONDITION DE LA FEMME
CAN SIBEL. LICENCE I DE DROIT. SEMESTRE II. INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT PRIVE LA CONDITION DE LA FEMME Au XIIème siècle, Gracien reprend St. Augustin qui affirme qu'il « est dans l'ordre naturel que la femme soit au service de l'homme car ce n'est que justice que le moins fort serve le plus fort » Grand Coutumier de Normandie (1270), La Coutume de Normandie est un système légal apparu en Normandie au début du Xème
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Fiche de révisions ,TD histoire.
Séances 2 et 3 : L'importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit : Territoire de la Gaulle, futur territoire des rois francs et ensuite des capétiens. 2 influences juridiques durables : le droit romain et la chrétienté. La République est la première étape de cette influence, elle a laissé un e pluralité juridique importante. Elle place la loi au dessus du reste → la loi des XII Tables, Les lois de
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TD psychologie analytique IFSI 1.1
UE 1.1 Psychologie, sociologie, anthropologie TD Psychologie analytique PREMIERE PARTIE : cas clinique M. Meunier accompagne son épouse aux urgences suite à une chute de vélo assez spectaculaire qui n’a entraîné aucune perte de connaissance. Celle-ci présente des blessures légères aux mains, aux avant-bras ainsi qu’aux genoux et son visage est contusionné. Mme Meunier fait un passage rapide par l’IOA qui priorise les soins. L’état de Mme Meunier n’étant pas jugé préoccupant, il est demandé
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TD de droit civil, cas pratique
Faits : Nicolas Romans se marie le 4 aout 2015 avec Ségolène Barbieres. A la suite du licenciement de celui-ci et de la rencontre de monsieur christian cliouscat de madame celle-ci veut divorcer. Points importants : Le couple n’envisage pas de concevoir d’enfants. 3 méthodes contraceptives, 2 IVG fait auparavant, licenciement de l’homme, infertilité de celui-ci, part s’installer chez Christian dès le 8 janvier, connaissance son infertilité en tombant sur son courrier. Solutions juridiques :
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TD: les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété.
TD2- Les enjeux liés au respect du droit de la propriété et la remise en cause du droit de propriété Document 6 : 1. Les domaines de la consommation touchés par la contrefaçon sont : l’alimentation, l’habillement et accessoires de mode, les logiciels de jeux, les œuvres musicales, les films, les pièces détachées de téléphonie mobile, les cigarettes, les médicaments etc… 1. Le droit d’auteur et le droit de propriété intellectuelle et artistique sont les
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Analyse d'arrêt - TD civil
séance 1 suite les connecteurs dans les arrêts attendu permet de structurer des qu'on a un visa "vu " on sait toute suite qu'on c'est un arrêt de cassation arrêt de rejet la cour de cassation est d'accord avec la cour d'appel exercice 2 1er attendu: faits + procédure Un officier d'état civil célèbre une union entre 2 hommes malgré l'opposition du procureur de la république este en justice juridiction du premier degrés: tribunal de
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TD de droit pénal général
TD DROIT PÉNAL GÉNÉRAL Galop 4 mars 2017 10h-13h Séance 1 : DDHC : bloc de constitutionnalité, rédigé par l’anc Article ddhc pénal : 1er , 4eme ,5, Article 7 : sureté (détention) pénal Artcile 8 : principe de nécessité ( pénal) Article 9 : présomption d’innocence ( pénal) Article 10 et 11 : liberté ( pénal) Article 12 : instauration force publique Article 13 et 14 : impôts Article 16 : sep des pvrs
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TD d'histoire du droit cours
TD Histoire du droit Semestre 2 ; Colle finale 12 avril => 13h30-16h30 SEANCE1 : La monarchie mérovingienne (V -VIII siècles) 1. Les <<invasions>> barbares A)Migrations, infiltrations et invasiosn. 1)Les grandes migrations =>Les prétendues invasions barbares s'insèrent dans le grand mouvemen de migration qui, du IIIe s av JC au XIIIe s ap JC, pousse alternativement, de l'Orient vers l'Occident, divers groupes de pop nomades ou semi-nomades. =>Au II e s av JC, un premier
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TD? Droit de la famille
TD:droit de la famille. 3 notes : DM :la séance a faire au hasard. Galop d'essai DS en TD au hasard. pondération de la moyen (jusqu'à un point). Méthode dissertation. Exercice ou il faut montrer ses aptitude au raisonnement juridique. Énoncer ses idées clairement ses connaissance. Pas d'étalage ou de récitation du cours. Faire une démonstration appuyer sur des règles et des principe juridique. Étapes de préparation : -lecture attentive du sujet. -exégèse du sujet
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TD droit des affaires
TD droit des affaires I) Vérification des connaissances 1) Le droit commercial est l’ensemble des règles applicables aux commerçants dans l’exercice de leur activité professionnelle. Commerçant= personnes physiques ou morales (société commerciale) qui accomplissent à titre habituel des actes de commerces. Actes de commerces= voir code de commerce. Droit des affaires= ensemble des règles applicables aux entreprises en général. Entreprise= entité organisée ayant une activité économique de production, de distribution ou de prestations de services.
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Ressources humaines, TD
Module Gestion des Ressources Humaines : Travaux Dirigés Professeur : Mme JALLAL Thème 2 : La Gestion Prévisionnelle des Emplois et des Compétences Chargé des TD : M.ZAKANI Ensemble 1 et 2 Economie et Gestion + Gestion Année Universitaire : 2016-2017 Etude de Cas : La GPEC au sein de l’entreprise DESTRA DESTRA est une PME marocaine, crée en 1996, spécialisée dans la fabrication et la distribution des produits de nettoyage, présente actuellement dans trois
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TD Droit des contrats spéciaux
11/09/2017 Droit Civil : Contrats Spéciaux Plan du Cours : * Contrat de vente * Examen TD et Final : Commentaire d’arrêt. Ouvrages : * Pascal PUIG - Edition DALLOZ => Contrats Spéciaux * Malaunie AYNESS - Gautier => Contrats Spéciaux * SEUBE et RAYNARD => Contrats Spéciaux INTRODUCTION Paragraphe 1 : Notion des contrats spéciaux * Diversification des contrats spéciaux Les contrats spéciaux sont nombreux, déjà dans le code civil (article 482 et s)
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TD institut et réseaux
TD institut et réseaux Les Ateliers de Santé Ville (ASV) 1- Ce qui a motivé la mise en place d’un Atelier Santé Ville (ASV) provient des problèmes liés au problématique de santé des habitants pour reduire les inegalites sociale de santé par des action collective de prévention. En effet à Paris il y a un accès au soins de plus en plus difficile. Les inégalité sociale sont lié au faites que l’on appartient à un
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TD de droit des obligations : l'obligation civile
A travers cette réforme, le législateur à chercher à allier le juste et l’utile. Le législateur à opter pour une politique juridique adaptée à notre époque dont les caractéristiques sont les suivantes : * Liberté contractuelle * Loyauté contractuelle concrétisée par la bonne foi à tous les stades du contrat * La protection du plus faible et le rejet des excès contractuels. * Renforcement de la validité et du sauvetage ou du maintien du contrat
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