Qu'est ce que le droit ?

Qu’est-ce que le droit ?

Introduction

Objectifs :

• Réflexion et interrogation.
• Acquérir une méthode et un raisonnement = droit répond à une méthode et un raisonnement qui lui est propre.
• Acquérir du vocabulaire. Vocabulaire utiliser à l’écrit = lexique juridique. (Ex : au sens juridique, un domicile n’est pas une résidence, en droit elles n’ont pas le même sens. Domicile= principale domicile d’une personne, la résidence = comme l’indication ou la personne vie habituellement. Une société n’est pas assimilable à une entreprise, société= personne moral qui est créer par le contrat sociale, l’entreprise = est l’unité reposant sur la mise en œuvre humain ou matérielle. Une entreprise peut prendre la forme d’une société mais aussi être créer sans adopter ce statut juridique (ex : auto entrepreneur)
• Mobiliser des ressources à jour.

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Introduction générale

1. Le droit est partout :

Depuis tout le temps, le droit nous concerne nous entourent, nous l’utilisons sans le savoir (ex : dans les cours de récréation il n’est pas rare que les enfants disent ce n’est pas juste, je fais c que je veux, tu n’as pas la droit) derrière c’est expression il y a une approche intuitive du phénomène juridique.

• « C’est ma vie, ce n’est pas la tienne » = signifie dans ma vie il y a une part a laquelle nous n’avons pas libre accès, cette expression renvoie à la proposition suivante chacun a le droit au respect de sa vie privé. Art 9 du code civil
• « Je fais ce que je veux » = exprime une liberté, droit d’échapper à la contrainte d’autrui. Si on ajoute quand je veux ou je veux, renvoi a une expression abusive, qui va s’exprimer au détriment d’autrui. Aucune liberté sans limite. Art 4 de la DDHC de 1989, la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui nui pas à autrui.
• « Ce n’est pas juste » = Un enfant ne veut pas partager son gouter avec un ami, lui quelle lui dit ce n’est pas bien, il a le droit de ne pas partager. Ce n’est pas bien est un ordre de discourt moral.
• Enfant punit = enfant à qui on impose sa peut considérer que ce n’est pas juste car il ne bavarde pas. Il dit que la sanction tombe sur la mauvaise personne.

Le droit et la morale ne se confonde pas, l’idée du droit n’est pas détachable d’un idéal de justice.

Quand nous sommes adultes : dans l’imaginaire de chacun la représentation du droit s’effectue sous forme de symbole, d’activité professionnelle ou de lieu. Symboles : `

• Symbole de la justice : représenter par la Déesse de la justice.

• La balance (symbole de l’équité dans la justice, la justice doit respecter un certain équilibre, doit poser le pour et le contre, examiner les arguments des différentes parties = harmonie, souvent équilibrer cela renvoie à l’impartialité de la justice, la balance ne doit pencher d’aucun côté)  

• Le glaive (n’arme qui renvoie à l’idée d’un combat contre l’injustice, par ailleurs avec son double tranchant il signifie que la justice peut frapper en faveur ou défaveur de chaque parties politiques).

• Le bandeau (une représentation de l’impartialité de la justice elle doit être rendu objectivement sans faveur n’y partie pris, indépendamment de la faiblesse ou de la puissance des parties au procès, cette conception peut renvoyer à une justice aveugle notamment aux réalités de la société, pour éviter le principe d’équité est de retirer temporairement elle bandeau pour que le juste regarde clairement les personnes à qui s’adresse la règle de droit).

• Autres symboles :

•  De chêne (renvoie au roi saint louis qui rend la justice sous son chêne, il n’a pas qu’une simple légende car il a profondément reformé la justice et notamment la grande ordonnance de réformation de 1956 qui consacre un principe fondateur c’est la préemption d’innocence).

•  Les tables de la loi (permet d’assoir un li juste et égal pour tous, opposé à l’arbitraire. Ex La DDHC et représenté/inscrite sur les tables de la loi.

Exercer un métier du droit c’est travail dans le domaine de l’exécution dans l’ordre du discourt en soutint à l’action. Les métiers d’exécution sont ce ou l’exercice garantie l’effectivité du droit (ex : l’état peut interdire une manifestation et cette interdiction ne peut être assurer que grâce à la police ou force de l’ordre) ou (un d’éditeur peut être condamner à rembourser sa dette mais cette condamnation resterait lettre morte s’il n’y avait pas un huissier habilité à saisir). Le discourt c’est la partie la plus visible, les avocats sont les principaux représentant mais aussi les magistrats, elle relève la place primordiale que tient le langage dans le droit.

Une autre profession le notariat, 1ere profession qui reçoit les actes des personnes privé est le notariat, les actes qu’ils reçoivent peuvent être mis en exécution avec la même efficacité qu’un jugement (le notaire bénéficie d’une délégation de l’autorité public, il est officier publique).

Certains lieux sont symboliques de la représentation du droit (ex : palais de justice, prisons, les facultés).

Les profanes ignorent ce que c’est le droit : (ex : au super marché le droit est présent, il y a un contrat de vente avec un ensemble de règles à appliquer ou dans les transports en commun monter dans un tram d’éclanche l’existence du droit avec l’application du droit des transport ou la mort, la naissance, construit une maison, la location d’un appartement d’éclanche l’application des règles de droit, règle d’urbanisme, règle civil).

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