Carte Grise
Compte Rendu : Carte Grise. Recherche parmi 300 000+ dissertationsPar dissertation • 4 Juillet 2013 • 381 Mots (2 Pages) • 820 Vues
ACHAT D’UN VEHICULE D’OCCASION
Pour l’achat d’un véhicule d’occasion 2 situations possible :
L’achat peut se faire avec un professionnel de l’automobile. Ce fait une négociation suivie d’une validation d’achat un bon de commande est fait pour le véhicule acheté.
L’achat a un particulier provient d’une négociation. Le garage vend le véhicule et fait une reprise de son ancien produit.
Les documents nécessaire à l’achat sont :
La carte grise
La déclaration de vente et d’achat signé par les deux parties
GESTION DU STOCK
ADMINISTRATIF :
Dés que le véhicule est réceptionné au garage il doit être rentré dans le cahier de police en indiquant :
La date
Son numéro de d’ordre qui est composé de l’année, du mois et du nombre suivant depuis le 1 janvier 2013 et qui suit le véhicule d’occasion sur toute la procédure
Exemple : 2013 juillet 197
13 07 197
Son numéro de châssis
Son immatriculation
Le nom et prénom du vendeur
L’adresse du vendeur
Le numéro de pièce d’identité si c’est un particulier qui vend le véhicule
Le numéro de compte du vendeur si il est connu du garage
Le prix du véhicule
Dés que le véhicule on va faire la fiche de stock il faut enregistré toutes les informations du vendeur et du véhicule sur le logiciel TALISMAN qui est un logiciel de comptabilité et l’achat du véhicule. Le montant du véhicule peut être hors taxe ou il peut avoir de la TVA en fonction de la provenance.
On enregistre l’achat dans les comptes suivants si le vendeur rachète un véhicule neuf :
Comptes Débit Crédit
60722000
41110000 jusque 41239999 X
X
Si le vendeur rachète un véhicule d’occasion :
Comptes Débit Crédit
60724000
44566300
40120000 jusque 411100200
X
X
X
Le vendeur et l’acheteur doivent remplir une déclaration d’achat d’un véhicule d’occasion. Ensuite il faut enregistrer le mouvement dans le système informatique de la préfecture (SIV) .
La
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